La participation à l'infraction est souvent le fruit d'un accord ou d'une entente car, comme le souligne M. Cuche dans son ouvrage Une théorie nouvelle de la complicité, « l'union fait la force aussi bien pour le mal que pour le bien ». Mais la pluralité d'auteurs d'une infraction peut poser des difficultés. En effet, le fait qu'il y ait plusieurs auteurs, c'est-à-dire ceux qui sont à l'origine de l'infraction, pose des difficultés en matière de responsabilité.
En droit pénal, l'auteur est celui qui a commis l'infraction, c'est l'auteur matériel. Il est celui qui commet les éléments constitutifs de l'infraction. Mais il existe deux autres catégories d'auteurs : l'auteur moral ou intellectuel et l'auteur médiat. L'auteur moral est la personne qui, intentionnellement, fait commettre ou laisse commettre une infraction. Quant à l'auteur médiat, il s'agit de la personne qui, par négligence ou imprudence, laisse commettre une infraction par un tiers.
Quelle est la responsabilité en cas de pluralité d'auteurs? L'auteur est a priori simple à identifier mais, lorsque l'action est une participation, les choses ne sont pas si simples car la responsabilité est fonction de l'interdépendance des différents participants. Concernant l'imputation, le droit pénal dispose de deux formes de participation en tant qu'auteur : la co-action qui fait apparaître la figure du co-auteur et l'instigation qui fait apparaître la figure de l'auteur moral.
[...] Mais la pluralité d'auteurs d'une infraction peut poser des difficultés. En effet, le fait qu'il y ait plusieurs auteurs, c'est-à- dire ceux qui sont à l'origine de l'infraction, pose des difficultés en matière de responsabilité. En droit pénal, l'auteur est celui qui a commis l'infraction, c'est l'auteur matériel. Il est celui qui commet les éléments constitutifs de l'infraction. Mais il existe deux autres catégories d'auteurs : l'auteur moral ou intellectuel et l'auteur médiat. L'auteur moral est la personne qui, intentionnellement, fait commettre ou laisse commettre une infraction. [...]
[...] Cependant, il se peut que le fait personnel ait une place secondaire ; c'est la théorie de la complicité. Il est alors important de distinguer l'auteur du complice, car leur responsabilité n'est pas la même. Le complice est une personne physique ou morale qui ne commet pas les éléments constitutifs de l'infraction, mais qui participe à une infraction commise par un autre. Au niveau des responsabilités, l'auteur est donc le responsable principal et le complice n'est qu'un responsable dépendant de l'infraction principale. [...]
[...] Mais lorsque ce n'est pas incriminé, le droit actuel n'offre qu'un choix entre les qualités d'auteurs ou de complice. Or, l'auteur moral ne peut pas être traité comme l'auteur au sens de l'article 121-4 du Code pénal, car il ne réalise pas matériellement l'infraction. En revanche, si toutes les conditions de la complicité sont réunies, l'auteur moral doit être traité comme un complice L'auteur moral, un complice L'instigateur est assimilé à un complice et cela résulte de l'article 121-7 du Code pénal qui considère comme complice la personne qui par don, promesse, menace, ordre, abus d'autorité ou de pouvoir aura provoqué une infraction ou donné des instructions pour la commettre. [...]
[...] C'est l'idée de l'indivisibilité des faits commis dans un même lieu, dans le même temps et avec une commune intention. B Les aménagements au principe Le principe de l'indépendance juridique des coauteurs connaît deux principaux aménagements. Il arrive en effet que le complice soit assimilé au coauteur ou, à l'inverse, que le coauteur soit assimilé au complice Le complice assimilé au coauteur L'assimilation du complice au coauteur s'explique par l'idée de l'indivisibilité des faits accomplis dans un même lieu, dans le même temps et avec une intention commune. Cette assimilation permet notamment de retenir la circonstance aggravante de réunion. [...]
[...] Dans ce cas, on atteint directement l'auteur moral comme auteur de l'empoisonnement. C'est par l'interprétation de la notion d'administration que l'on peut atteindre l'auteur moral en matière d'empoisonnement Les exceptions légales L'auteur moral peut être assimilé à l'auteur matériel. Dans ce cas, la participation matérielle importe moins que l'intention coupable. Cette assimilation de l'auteur moral à l'auteur matériel se produit dans deux cas : tout d'abord, lorsqu'il existe un lien de subordination entre l'auteur moral et l'auteur matériel, tel que ce lien n'est qu'un simple instrument d'exécution. [...]
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