L'intention en droit pénal

Amyn E.

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L'intention en droit pénal

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Le droit pénal est un ensemble de règles juridiques qui organise les infractions des délinquants et qui détermine les infractions.
Les infractions sont des incriminations (description des éléments constitutifs des actes et faits interdits) que la loi réprimande par des sanctions (peines).

Aujourd'hui, l'élément intentionnel d'une infraction est l'un des piliers majeurs du raisonnement juridique en ce qui concerne la responsabilité pénale.
Historiquement, la notion d'intention existait déjà dans les sociétés archaïques même si d'une manière générale, une conception objective de la responsabilité prévalait. En règle générale, l'intention n'était pas un facteur que l'esprit des hommes primitifs consentait à rechercher; l'acte leur suffisait, certains peuples faisaient la distinction entre l'acte intentionnel et celui qui ne l'était pas.

Nous allons tenter de définir la notion d'intention à travers l'étude des divers éléments qui la caractérisent en commençant tout d'abord par les mobiles.
Ensuite nous traiterons la place de l'intention au sein des différentes fautes pénales en droit français.
D'autre part, nous verrons l'intention dans les infractions tentées et en matière de complicité.
Enfin, nous finaliserons notre étude par les causes d'irresponsabilité pénale.

Sommaire

Les mobiles
La place de l'intention au sein des différentes fautes pénales en droit français
1. La faute de mise en danger délibérée
2. La faute d'imprudence ou de négligence
3. La faute qualifiée
4. La faute contraventionnelle
L'intention dans les infractions tentées et en matière de complicité
1. La question de l'infraction tentée
2. L'intention en matière de complicité
Les causes d'irresponsabilité pénale
1. Les causes objectives
2. Les causes subjectives

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Extraits

[...] Sinon, il y a affectation de l'élément morale donc la responsabilité ne peut plus être engagée. Il y a quatre causes. Trouble mental (article 122-1 du CP, ancien article 64 visé les crimes et délits pour la démence) : - Abolition du discernement, trouble psychique ou mono psychique (toutes les formes de troubles mentaux ; le trouble doit faire disparaître la faculté de comprendre ses actes, le trouble doit aussi exister au moment des faits pour que la personne soit déclarée irresponsable pénalement, mais la responsabilité civile dure. - Altération du discernement. [...]

[...] Et nous avons pu en conclure que l'élément intentionnel est un pilier majeur du raisonnement juridique en droit pénal, qui selon sa présence ou non dans une infraction change littéralement la donne. Cependant, le traitement des causes d'irresponsabilité pénale nous a démontré que, dans certains cas prévus par la loi, l'intention peut être moins ou pas du tout prise en compte par le juge pénal. Bibliographie indicative - L'intention en droit pénal. Thèse de doctorat de droit privé de Stéphanie Berté, sous la direction de Pierrette Poncela, A.N.R.T. Université de Lille III - De l'intention en droit pénal. Thèse d'État de droit de René Griffon, Université de Paris, 1911. [...]

[...] IV- Les causes d'irresponsabilité pénale Si l'élément légal, l'élément matériel et l'élément intentionnel sont réunis, la responsabilité est engagée, mais certaines fois, la loi n'engage pas la responsabilité. De ce fait, la peine est atténuée. Article 122-1 et suivants du Code pénal. La doctrine dégage deux catégories de causes : Les causes objectives (événements extérieurs) Les causes subjectives (élément inhérent à la personne) Les causes objectives La légitime défense cf. article 122-5 du Code pénal. C'est une situation d'état de nécessité qui provoque "l'Infraction contre péril". [...]

[...] Et c'est cette intention délictueuse, confortée d'un commencement d'exécution, qui permet d'asseoir les poursuites. Ensuite en matière de complicité, puisque le complice, qui a seulement aidé à la commission matériel de l'infraction est puni comme s'il en était l'auteur principal, qu'en est-il de son intention ? Enfin si l'intention suppose la connaissance que l'acte ou l'omission dont on est l'auteur est infractionnel, est-il nécessaire, dans l'hypothèse des délits dits de conséquence, d'y ajouter la connaissance de l'infraction primaire ? La question de l'infraction tentée La tentative doit être définie comme l'anticipation répressive de ce qui n'a pas abouti. [...]

[...] Dans le code pénal, certains mobiles sont pris en compte (terrorisme, génocide). II- La place de l'intention au sein des différentes fautes pénales en droit français On distingue traditionnellement trois éléments constitutifs des infractions pénales : l'élément légal, l'élément matériel et l'élément moral. Au titre de l'élément moral coexistent différents types de fautes envisagées par le Code pénal dans son article 121-3. Ces fautes sont réparties en deux catégories : les fautes intentionnelles prévues par l'alinéa 1er de cet article, et les fautes non intentionnelles, prévues par les alinéas suivants. [...]

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