Histoire du Droit pénal

Lea s.

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Histoire du Droit pénal

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Résumé du document

Nous apporte les premières tentatives connues de législation / codification pénales. Quelques textes royaux, coutumiers, jurisprudentiels. Plus ou moins bien datés, souvent fragmentaires.

Les plus anciens témoignages législatifs nous viennent du Proche-Orient - Droit suméro-babylonien ou de Droit mésopotamien (pays entre les fleuves Tigre et Euphrate) - Syrie, Turquie et actuel Irak en partie.

Les premières traces écrites retrouvées datent du troisième millénaire avant notre ère (-2400).
Les restes de lois : prologue puis articles. Surtout Droit Civil et Droit des affaires, quelques dispositions en DP : vol, diffamation, coups et blessures sur femme enceinte entraînant la perte du bébé - composition pécuniaires. Sont punis de mort l'homicide, la violation de domicile, effraction de nuit dans une demeure, rapt de la femme ou de l'enfant d'un homme libre, viol de la fille d'un homme libre, femme adultère, sorcellerie, fuite des esclaves (...)

Sommaire

I) De l'Antiquité à la chute de l'Empire romain d'occident

A. La justice criminelle dans l'Orient Ancien
B. Justice criminelle en Grèce
C. La justice criminelle à Rome

II) La justice criminelle à l'époque franque

A. Le droit pénal franc
B. L'organisation judiciaire
C. La procédure

III) La justice criminelle au Moyen-âge

A. L'époque féodo-seigneuriale (fin IXème à XIIIème)
B. Vers la renaissance d'un droit pénal public (XIIIème à XVIème)

IV) La justice criminelle sous l'Ancien Régime

A. La codification de la procédure pénale
B. Le droit pénal
C. La refonte de l'appareil répressif
D. L'ère de la contestation et les ultimes réformes

Conclusion

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Extraits

[...] C'est sûrement pour ça que les peines étaient sévères: on ne tenait pas souvent les coupables, donc quand on en tenait un on faisait la totale. Si le suspect est arrêté, le juge a pour obligation de procéder au premier interrogatoire dans les 24 heures: règle sage si erreur sur la personne, on ne peut laisser moisir le faux suspect en prison. Là encore des règles s'imposent au juge: - présence du greffier, du juge et de l'accusé. Le procureur n'est pas là. Mais l'accusé n'a pas le droit non plus du secours d'un avocat. Il doit répondre personnellement. [...]

[...] Exemple: premier duc décide que tous les voleurs seraient pendus. Un auteur raconte qu'on pouvait laisse sans crainte ces affaires en Normandie. Titre 3 Chap VERS LA RENAISSANCE D'UN DROIT PÉNAL PUBLIC (XIII XVI) À partir de Saint Louis (1126 1270): le roi se veut justicier suprême. Le roi s'affiche source de toute justice. Plus qu'un pouvoir, la justice est un pouvoir royal, et le premier des devoirs du roi. Permet au roi d'affirmer la supériorité de la justice royale sur toutes les autres justice. [...]

[...] Joint au dossier. Le juge profitera souvent de sa présence sur les lieux pour procéder à une information sommaire L'information sommaire Information = convocation de témoins. Plus ou moins informelle. Le greffier va noter tout ce qui va être dit: les noms . mais en mm temps, les témoins qui vont se présenter, n'ont pas été convoqués officiellement. L'audition peut avoir lieu n'importe où (dehors, dans une maison voisine, dans une auberge . ) ce qui est interdit pour l'information officielle. [...]

[...] Le coupable avait largement le temps de s'enfuir avant l'exécution du décret de prise de corps. Il est exceptionnel qu'un accusé soit isolé ou mis au secret des interrogatoires sont de simples routines. Les acquittements ou les chances de n'être pas puni: 40% des affaires sont classées sans suite. Avec le système des preuves légales on relâchait beaucoup de coupables. Le problème de l'erreur judiciaire Erreurs judiciaires beaucoup moins avec le système de preuves légales que d'intime conviction. Affaire Calas. Louis XVI: 1780: abolition de la question préparatoire. [...]

[...] Le roi peut accorder sa grâce. Huit éléments de la peine: - amende honorable - poing coupé - marelle tenaillée - bras, jambes où l'on jette du plomb fondu - écartèlement à quatre chevaux membres récupérés et jetés au feu - destruction et rasage de la maison - bannissement à perpétuité du père ou de la mère - défense aux frères et soeurs et autres parents de rayer le nom La famille est aussi punie. 1604: cas de l'assassinat de Henry IV par Ravaillac. [...]

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