Les atteintes à l'intégrité psychique sont des évènements qui altèrent l'intégrité psychique d'un individu. Elles ne cessent aujourd'hui de se développer et prennent par conséquent une ampleur considérable. Les individus des sociétés modernes sont en effet soumis pour la plupart d'entre eux à des violences psychiques quotidiennes de toute nature (bruit, harcèlement moral dans les entreprises, augmentation des violences psychiques dans les familles surtout à l'égard des enfants,...) et développent bien souvent ce que l'on appelle des troubles psychiques (anxiété généralisée, troubles psychosomatiques...). Les sociétés actuelles doivent par conséquent non seulement réprimer les atteintes physiques mais également les atteintes psychiques des individus.
[...] 227-12 al.1 CP) peuvent être considérées comme des atteintes à l'intégrité psychique. La provocation est définie comme une incitation à commettre des actes répréhensibles La victime n'a donc initialement pas l'intention de commettre l'infraction. En outre, selon l'art. 121-7 al CP, les provocations s'effectuent par don, promesse, menace, ordre ou abus d'autorité ou de pouvoir. Le fait de provoquer ne nécessite donc en aucune façon un contact physique ou matériel entre l'auteur des faits et la victime. De plus, la menace constitue une violence psychique (v. [...]
[...] Par ailleurs, de telles infractions peuvent être de commission (exemple : art. 226-10 CP réprimant la dénonciation calomnieuse) ou d'omission (exemple : art. 227-17 CP qui réprime l'inexécution des obligations familiales et éducatives). En outre, certaines sont des infractions d'habitude car elles nécessitent une répétition d'actes semblables. Par exemple, les appels téléphoniques malveillants (art. 222-16 CP) et le harcèlement moral (art. 222-33-2 CP) sont des infractions d'habitude. B. Elément moral de l'infraction Les atteintes directes à l'intégrité psychique de l'individu constituent toutes des infractions intentionnelles. [...]
[...] Botte M.-C., Chocholle R., Le bruit, coll. Que sais-je ? PUF p. Les bruits peuvent engendrer des troubles du sommeil, peuvent développer l'irritabilité et l'agressivité. ibid Gattegno P., Droit pénal spécial, 5e éd., Paris, Dalloz 421p. Crim oct Bull. 257, D Rassat M.-L., Droit pénal spécial : infractions des et contre les particuliers, 3e éd., Paris, Dalloz p. Gattegno P., Droit pénal spécial, 5e éd., Paris, Dalloz p. ROETS D., L'inquiétante métamorphose du délit de harcèlement sexuel, D p 2059 Hirigoyen M.-F., Le harcèlement moral : la violence perverse au quotidien, Paris, Ed. [...]
[...] Une définition encyclopédique est alors nécessaire. La sécurité est définie comme la situation dans laquelle quelqu'un, quelque chose n'est exposé à aucun danger, à aucun risque d'agression physique, d'accident, de vol, de détérioration Les atteintes à la sécurité visent donc celles qui placent une personne dans une situation dangereuse pour son intégrité physique ou pour son intégrité psychique. Ainsi, les atteintes à l'intégrité psychique qui entrent dans la catégorie des atteintes à la sécurité, sont celles qui dans leurs conséquences placent la victime dans une situation pouvant potentiellement porter atteinte à son intégrité psychique. [...]
[...] Tel n'est cependant pas toujours le cas des atteintes à l'intégrité psychique. Certaines occasionnent des conséquences visibles. Il est en effet des atteintes psychiques qui provoquent une souffrance psychique telle qu'elle ne peut pas être évacuée par la victime, notamment par la parole. C'est alors que le corps devient un moyen d'expression analogique La victime peut alors développer des tics, des bégaiements, des troubles musculo-squelettiques[6] visibles aux yeux de tous. D'autres, en revanche, passent inaperçues. Il est en effet des atteintes psychiques qui soit parce qu'elles peuvent être évacuées par la victime soit parce qu'elles n'ont pas atteint un certain seuil de gravité, ne se répercutent pas sur le corps de celle-ci. [...]
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