Le criminologue doit s'interroger à la fois sur le point de savoir pourquoi on punit ? Qu'elle est la légitimité de l'État à le faire ? Quel est le but de la sanction ? Quel est le sens de la peine ?
Il doit s'interroger sur la sanction comme mode de résolution du conflit et sur sa place entre les autres modes de solution des conflits que sont le mode interpersonnel ou la sanction civile ou administrative ?
On en vient alors à s'interroger sur des notions de degrés, avec des sanctions différentes dans leur nature ou dans leur degré.
La seule certitude est que le système de justice pénal adopté rend nécessaire le rapport entre le crime, la peine, l'obligation de punir et éventuellement le sens de cette sanction, avec une constante admise dans nos modes de société qui est la distinction entre le droit civil réparateur et le droit pénal sanctionnateur (...)
[...] Il est profondément parqué sociologiquement. Il correspond à un mode de pensée occidental. Il est l'héritier de l'influence des Lumières, de penser le droit criminel et la peine comme un système clos (autonome et séculier) de régulation juridique. Ce mode de pensée qui prédomine n'a pas toujours existé. Dans le système actuel, la sanction a cinq fonctions inégales : - la rétribution : c'est la fonction primitive de la peine et la plus directement en lien avec la morale, car elle apparaît comme une institution de la vengeance passant d'un mode d'exécution privé à un mode d'exécution publique, et l'idée qu'un comportement a causé un préjudice et en conséquence la société est fondée à y répondre en infligeant au coupable un mal destiné à compenser ce dommage et à rétablir une forme d'équilibre social. [...]
[...] Logiquement, celui qui désobéit par l'acte criminel n'est plus un autre individu, mais un ennemi du Roi ou de l'État qui sont alors fondé à le punir. Ils vont parachever cette construction en empruntant la conception canonique pour la transposer sur la personne du monarque. Il y a là, les prémices d'un faux contrat social : idée que le Roi, qui incarne l'État, donc la nation, donc récipiendaire de tout crime, toute atteinte, mais, le Roi doit aussi au corps social, la sécurité et la justice. Se fonde ainsi le droit de punir. [...]
[...] Les sanctions sont donc nécessaires à la préservation du contrat social. À partir du moment où on se fonde sur le contrat social, l'État ne peut abuser du pouvoir qui lui a été conféré. Donc, si l'incrimination elle-même doit être strictement nécessaire, le droit de punir repose sur la nécessité de protéger le corps social, mais aussi de protéger les individus contre l'État. La sanction est donc nécessaire, mais l'État ne peut donner une sanction que strictement nécessaire. Beccaria sort de la logique rétributive pour ne plus considérer que la logique dissuasive (utilitarisme). [...]
[...] La justice intervient sur une base de vengeance nécessaire, c'est l'instrumentalisation de la guerre privée, dont on peut remettre l'auteur à la victime elle-même ou à sa famille, sinon, il y a une composition, qui va participer de la restitution par équivalent. C'est une conception de la sanction pénale très civiliste. Dans la conception initiale, la sanction pénale est une ritualisation de la lutte entre individus. On est dans la continuité du Talion. On a dans cette institutionnalisation et cette ritualisation de la lutte entre les individus, une manière réglée de faire la guerre Foucault. [...]
[...] Foucault le résume en disant que dans une infraction, il y a un crimen majestatis, et dans le moindre criminel, un petit régicide en puissance On va donc avoir une théorie de la pénalité avant la naissance de la criminologie (Beccaria et Kant). Dans l'ancien droit, le système de punition a évolué vers le spectaculaire absolu. Le spectacle de la sanction a atteint des formes extravagantes (supplice de Damiens). La doctrine de Beccaria est en rupture avec celle de force absolue du pouvoir du roi sur le corps d'individus. [...]
Bibliographie, normes APA
Citez le doc consultéLecture en ligne
et sans publicité !Contenu vérifié
par notre comité de lecture