À l'heure actuelle, on connaît les réactions face au phénomène criminel, mais la réaction face au crime n'a pas toujours eu la forme que l'on connaît aujourd'hui. Elle a évolué, connue des formes différentes au cours des siècles. L'histoire de la répression pénale est longue et ancienne. Le crime est aussi vieux que l'humanité, bien que l'idée que l'on a d'infraction n'est pas la même que celle que l'on a eu dans le passé.
Période très longue puisque débute avec des origines inconnues et termine avec la Révolution française où une rupture s'opère dans la manière de sanctionner les infractions. La répression pénale est la vengeance, expiation et intimidation. Il va se produire une évolution, passage d'une justice privée à une justice publique. La justice privée : les personnes privées font justice. Justice publique : l'Etat prend en main la justice.
Première forme de la réaction sociale : à ce premier stade, le crime ne concerne pas l'ensemble de la collectivité, mais le crime commis ne concerne que la victime et par extension la famille, le clan de la victime. Le clan qui a été agressé par le crime va devoir se défendre lui-même. Il va se défendre en attaquant à son tour, le clan de l'agresseur. Le crime ici et la réaction au crime est une affaire purement privée.
Cette réaction fait que finalement, on va assister à une vraie guerre privée entre les deux clans puisque le clan de la victime va se venger en attaquant n'importe quel membre du clan de l'agresseur et vice versa.
[...] A la personnalité de chacun. C'est un point très important car cela marque le début de l'idée de l'individualisation de la répression. Qui fait que la sanction doit être adaptée à la personnalité de chacun. Idée qui va dominer toute l'évolution ultérieure. Alors qu'avant la répression ne se faisait qu'en fonction de l'acte commis. Sans prendre en compte la personnalité du délinquant. Certaines idées des positivistes vont avoir une influence sur la législation. C'est bien sûr le cas de l'individualisation. [...]
[...] Ainsi du système des peines fixes. Pour chaque infraction la loi pose une peine minimum et une peine maximum. EX du vol puni de 3 mois à 3 ans de prison. Et le juge peut prononcer une peine entre les deux. Egalement est abandonné le mouvement d'adoucissement des peines. Ainsi il y a réapparition de certains supplices corporels et une multiplication des cas dans lesquels la peine de mort est encourue. Mais point essentiel le principe de légalité est consacré par le CP de 1810. [...]
[...] - Problème de l'inégalité. Le principe de légalité va également y mettre fin. Le juge est tenu par la loi et la loi, par essence, est générale et impersonnelle. Elle est la même partout et pour tous. - Problème de la cruauté. Pour Beccaria elle est inutile car l'efficacité de la répression (c'est à dire son caractère dissuasif) tient non pas à sa sévérité mais à son caractère certain. Il faut des peines modérées mais que le citoyen soit certain de se voir appliquer s'il commet une infraction plutôt que des peines cruelles mais aléatoires. [...]
[...] Mais finalement l'idée d'un nouveau code a triomphé. Pour différentes raisons. Notamment le CP 1810 était " vieux " et n'exprimait plus les valeurs de la société urbaine du XXème mais traduisait de la société de 1810. Donc problème par rapport à la fonction déclarative du droit pénal. Egalement c'est la criminalité qui a changé de forme et de nature depuis le CP 1810. Aujourd'hui elle est marquée par l'apparition du grand banditisme et de la criminalité organisée (terrorisme, trafic de stupéfiants). [...]
[...] Les principales évolutions du Droit Pénal Il ne s'agira pas ici de voir les nombreuses lois / réformes adoptées pendant cette période. Mais de voir les grandes évolutions qui se sont produites sous l'influence de différentes Ecoles de pensée. Qui ont apporté une réflexion nouvelle sur le phénomène criminel. Ce qui sera surtout l'occasion d'évoquer ces courants de pensée. A. L'école Classique. En fait elle est antérieure à la période considérée. Mais très importante. Apparaît dans la 2éme moitié du 18éme siècle. [...]
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