La tentative en droit pénal

Extraits

[...] La tentative par infraction manquée ou tentative infructueuse Ici, la tentative a manqué son effet Il y a eu au moins un commencement d'exécution et même plus. Tous les actes matériels ont pu être commis mais le résultat n'a pas été atteint (n.p.c. le résultat avec le préjudice, exemple, le tireur a atteint sa victime mais elle survit, gravement touchée et infirme, la volonté de tuer est incontestable et peut-être même la préméditation. La tentative d'assassinat est alors punissable. Faut-il distinguer ensuite entre l'infraction manquée et l'infraction impossible ? La réponse est non. L'infraction impossible tenant à une impossibilité matérielle est une infraction manquée. [...]

[...] Il a été jugé que c'était là le commencement d'exécution d'une agression sexuelle. M. Pradel se montre critique sur cette solution. Le faux médecin ne voulait peut-être, fait valoir cet auteur, que satisfaire son sens de la vue Le danger, on le voit en cas d'absence d'aveux clairs sur les intentions, c'est de déduire des antécédents ou des expertises de personnalité, l'intention en cause. Une jurisprudence qui étonne, voire qui choque les étudiants, en sens inverse, par son apparent laxisme. [...]

[...] 168, le commando anti IVG s'introduit dans une maternité où aucune IVG n'est en cours ni prévue. Ici, que la circonstance, indépendante de la volonté de l'auteur, soit préexistante ou concomitante à l'acte importe peu. Nota bene, sur ces hypothèses, la doctrine très divisée a soutenu tout et son contraire (Voir sur ce point J. Pradel) On a voulu parfois distinguer impossibilité absolue et relative. Pourtant dès 1928, la jurisprudence est fixée (à de très rares exceptions près). Autre chose est l'hypothèse où l'infraction est manquée si l'on peut dire, non pas en raison d'une impossibilité matérielle mais en raison de ce que elle n'existe, à dire vrai, que dans l'esprit de celui qui a conçu le projet. [...]

[...] Pas la résolution, du moins jamais seule. Elle n'est pas incriminée. Elle intéresse le juge pour apprécier la dangerosité, les mobiles et choisir la ou les peines, mais elle relève du for intérieur et dans notre société, depuis la révolution en tout cas, les infractions qui relevaient du for intérieur, ont disparu. La préparation est parfois punie à titre de délit spécial et autonome mais qui forme une catégorie très nombreuse : c'est l'infraction d'association de malfaiteurs. Elle suppose en tout cas la pluralité d'auteur, et un caractère organisé. [...]

[...] D'autres droits ont fait le choix opposé au nôtre (droit belge). Indirectement, nous en tenons compte avec les dispositions sur les repentis. Voir en cours les dispositions des articles 4221- et 422-2 du CP. Un mot pour terminer ce chapitre sur la répression de l'association de malfaiteurs. On l'a dit, il s'agit ici, à chaque fois que l'infraction est commise en bande organisée, d'incriminer, en amont de celle-ci et de sa tentative, les actes préparatoires, dès lors que l'infraction préparée fait encourir cinq ans d'emprisonnement. [...]