Le système pénitentiaire

Florent H.

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Le système pénitentiaire

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Thèmes abordés

Système pénitentiaire, peine d'enfermement, peine de mort, peine d'élimination, châtiments corporels, prison pénale, code pénal, peine de sommes d'argent, échelle des peines, Louis XIV, prisons publiques, doctrine carcérale, droit pénal canonique, travail forcé, hôpital, Bastille, école du crime, lieux d'incarcération, peine des fers, peine de la gêne, lieu de non-droit, difficultés financières, Révolution française, massacres de septembre, prisons de la terreur, convention thermidorienne, coup d'État, inertie législative, philanthropie en Amérique, Société royale pour l'amélioration des prisons, colonies pénitentiaires, instrument de moralisation, colonie Mettray, utilité publique, maisons de correction, centre éducatif fermé, guillotine sèche, réforme des prisons, emprisonnement préventif, IVe République, lois d'amnistie, régime progressif, juge d'application des peines, Code de procédure pénale, permissions de sortie, révoltes pénitentiaires, bagne de Guyane

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Pendant longtemps on a préféré aux peines d'enfermement des peines d'élimination ou des châtiments corporels et donc la prison pénale ne naît qu'avec le Code pénal de 1791. Ce qui est récent, c'est moins la prison comme lieu d'enfermement que l'idée d'enfermement comme peine.

Sommaire

Le système pénitentiaire de l'ancien droit
1. Évolution et construction du système pénitentiaire
2. Pratique et doctrine carcérale
Naissance de la prison pénale (1789-1815)
1. Le rêve des constituants : l'amélioration les criminels
2. La réalité : la Révolution et ses prisons
L'ordre carcéral au XIXe siècle (1800-1875)
1. La pierre, contenir et punir
2. La terre, surveiller et éduquer
Évolutions de la prison moderne
1. La réforme des prisons
2. La suppression des peines d'élimination

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Extraits

[...] Lutte contre le pouvoir discrétionnaire du seigneur (qui juge). On utilise plus l'amende. Durcissement des peines : augmentation des peines de mort et plus de supplices corporels. Éliminer l'individu coupable pour protéger la société et intimider la société tout entière par la publicité. L'échelle des peines L'arbitraire du juge va demeurer le principe, mais la détermination des peines est soumise à un certain nombre de principes repris par le droit contemporain. L'ordonnance criminelle de 1670 de Louis XIV impose une échelle des peines, qu'elle classe en 5 catégories : - Les peines les plus lourdes : les peines capitales (pendaison, décapitation). [...]

[...] De plus, dans les 70, les premiers signes d'alerte ont touché l'opinion publique : en 1971, une mutinerie de prisonniers éclate à la prison centrale de Clairvaux (mort, blessés, otages). Les révoltes pénitentiaires s'enchaînent, la criminalité continue à augmenter. L'opinion publique perd confiance en ces principes qui ne diminuent pas la criminalité. La question pénitentiaire change de nature : elle n'est plus seulement l'affaire d'une élite, mais devient un problème de société et la question des prisons va diviser les Français. [...]

[...] L'état des prisons est désastreux. Il constitue, le 9 décembre 1944, une Commission chargée sous sa présidence de proposer des mesures au Garde des Sceaux en vue d'améliorer les conditions de l'emprisonnement. Un rapport est produit en mai 1945 : 14 principes vont être formulés par la Commission, ils serviront de base à la réforme. Il y a 4 grands principes et des déclinaisons : La peine privative de liberté a pour but essentiel l'amendement et le reclassement social du condamné. [...]

[...] Rapprochement entre pauvreté et délinquance, pratique appelée "grand renfermement des mendiants et vagabonds". Les juges prennent l'habitude d'enfermer surtout les femmes et les enfants (faibles). Pitié des magistrats, peine douce. Au sein des hôpitaux va se produire une rencontre entre une sorte de charité chrétienne et la répression étatique. Pas de prison à proprement dite, mais pratique qui prévoit une solution d'enfermement Délinquants potentiels plutôt que délinquants avérés : Prévention Les autres lieux de détention Les prisons à proprement dit, on attend le jugement, on procède à l'instruction. [...]

[...] La science pénitentiaire, les élites et la prison Au XIXe siècle, la prison devient pour certains intellectuels le nouveau moyen de résoudre les questions sociales. La science pénitentiaire se met alors en route en Angleterre et en Amérique. La philanthropie en Amérique Le système américain a été importé par John Howard (1726-1790), un riche rentier philanthrope ayant fait un court séjour par erreur au bagne de Brest dans sa jeunesse. Il publiera État des prisons, des hôpitaux et des maisons de force au 18e , en 1777 à propos des prisons britanniques et galloises. [...]

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