Histoire du Droit pénal : le système des délits et des peines

Amelie A.

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Histoire du Droit pénal : le système des délits et des peines

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La démarche historique permet de se forger une opinion sur ce qui se passe aujourd'hui dans le Droit pénal, avec d'avantage d'arguments et de recul.
Prendre du recul par rapport au droit positif n'est pas toujours évident ou faisable. L'Histoire du Droit permet de prendre du recul par rapport au droit positif actuel.
C'est aussi une manière d'envisager du droit comparé, soit en faisant une démarche synchronique, soit en faisant une démarche diachronique.
Par exemple : la peine de mort, en comparant ce qui se fait dans les autres pays, ou en comparant ce qui se faisait à d'autres époques. Cela permet de mettre l'accent sur des faits lourds, redondant.
L'Histoire du Droit pénal se définit difficilement, à quel moment commence-t-elle ?
Le Droit pénal avant était le Droit criminel ce n'est donc pas neutre dans la conception que l'on se fait, c'est donc l'étude de l'infraction, de la peine et de la responsabilité.

Sommaire

Introduction

I) L'Histoire du Droit pénal dans l'Antiquité : assyro-babylonnienne, grecque et biblique

A. Le droit assyro-babylonien
B. La justice pénale hébraïque
C. La justice pénale grecque

II) Le Droit pénal dans la Rome Antique

A. La période archaïque
B. La Rome républicaine
C. Le déroulement du procès
1. Les moyens de preuve et la procédure de la preuve
2. Les déclarations et témoignages
3. La torture comme moyen de preuve
4. La procédure de la preuve
5. L'introduction de la preuve
6. La sentence
7. La forme de la sentence
8. Les obstacles à la poursuite pénale
9. Les obstacles à l'exécution de la procédure
D. Les délits
E. Les peines

III) Le Moyen-âge

A. L'organisation judiciaire au Moyen-âge
B. La Justice ecclésiastique
C. La Justice royale
D. Les justices seigneuriales
E. Les justices municipales
F. Les justices laïques
G. La procédure pénale royale
H. Délits et peines
I. Les peines

IV) L'Ancien Régime

A. L'organisation de la justice pénale
B. La procédure pénale
C. Les peines
D. Des affaires
1. L'affaire Calas
2. L'affaire Lally Tolendal
3. L'affaire du Chevalier de la Barre

V) La Révolution

VI) Le XIXeme siècle : procédure et droit stricto sensu

A. Organisation de la procédure
1. Le jugement devant la Cour d'assises
2. Les tribunaux spéciaux
3. La Haute-Cour
B. Le Code pénal de 1810
C. Les modifications apportées aux acquis de la Révolution
1. Les prisons
2. La prison comme forme principale du châtiment
3. Les bagnes
4. La délinquance juvénile

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Extraits

[...] Pour la justice retenue, le roi retient un certain nombre d'affaires. De manière traditionnelle, cela concerne les affaires politiques, les crimes de lèse-majesté. On parle de Chambres Ardentes car les commissaires sont des magistrats commis pour accomplir une tâche particulière et on fait brûler des bougies. Le roi va nommer des commissaires qui sont des officiers commis par une lettre de commission pour une tâche particulière, par exemple, juger un groupe d'individus en province et il s'agit pour le roi de remettre l'ordre dans une zone géographique. [...]

[...] Les enfants de Calas ont pu compter à l'époque d'un certain nombre de personnes, notamment sur la plume de Voltaire, qui va prendre parti pour la famille Calas et c'est grâce à lui, en partie, que la monarchie va réhabiliter la mémoire de Calas dans l'arrêt du Conseil du Roi du 9 mars 1675. David de Broderig va être destitué. L'innocence de Jean Calas semble aujourd'hui acquise, le crime semble toujours inexpliquée car si la famille est innocente, on ne comprend pas qui a pu rentrer dans la maison. Vengeance de joueur ? d'amant ? et comment justifier les mensonges de Calas ? [...]

[...] Les magistratures inférieurs n'ont pas l'imperium, elles disposent de la potestas. C'est le pouvoir d'édicter, assez limité et de contraindre, de manière mineure. Par exemple, les édiles organisent les marchés. Ce qui va relevait de la République et des domaines des pouvoirs de la République, en matière criminelle, ce seront les rares crimes pour lesquelles la communauté s'estime elle-même atteinte, par exemple le meurtre d'un homme libre ou l'incendie volontaire, pour les autres cas, la victime ou ses parents doivent poursuivre l'auteur du dommage et cela, selon une procédure utilisée pour les litiges de droit privé. [...]

[...] L'évêque se fait représenter par un magistrat particulier qu'est le clerc, qui est bénéficie de l'officialité et qui est révocable ab nutum. Il rend la justice au nom de l'évêque, il est entouré par des assesseurs et un promoteur chargé de veiller à l'intérêt général. L'Eglise maintient le principe que toute sentence d'un juge peut être réformée par son supérieur, donc le système de l'appel qu s'exerce auprès de l'archevêque et du Pape, si on a du temps et les moyens. L'appel au Pape a été introduit par la Réforme Grégorio à la fin du XIeme siècle. [...]

[...] Il y a deux périodes qui permettent de voir l'évolution : pour la période XIXeme début XXeme, 1808-1870 et 1870-1914. La période 1808-1870 : pour chaque département, il y a deux maisons divisées en deux : la maison de justice et la maison de correction. On va avoir une organisation particulière pour le département de la Seine, qui est un laboratoire d'expérience. Cela permet à ce département de se détacher de l'autorité centrale. Cette séparation va être la source de nombreux conflits entre les deux autorités. [...]

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