L'évolution des peines pénales en France

Extraits

[...] Des peines légères existent aussi dans le système, telle la réprimande. Malgré cela, la peine de mort est toujours appliquée, ainsi que les supplices divers. Mais Guillaume le Conquérant décida jugeant la peine de mort trop expéditive, décida la remplacer par une double mutilation : l'aveuglement et l'émasculation. L'effet spectaculaire était recherché pour impressionner le peuple et dissuader le plus grand nombre de commettre des crimes. La prison répressive était également appliquée dans l'ancien droit, car les justiciers prononçaient des peines de prison de plusieurs semaines ou de plusieurs mois. [...]

[...] Par mimétisme avec l'habeas corpus anglais, avancée majeure est prise en compte dans la Déclaration des droits de l'homme et des libertés est la présomption d'innocence. Dès 1790, le système judiciaire est réorganisé, avec la création des juges de paix, d'un tribunal de cassation et des tribunaux d'appel. Dans la foulée, les révolutionnaires créent un code pénal qui catégorise les infractions en délits municipaux, les délits correctionnels, les délits et crimes. En 1804, le Code civil napoléonien fut créé. Il a influencé l'amélioration du Code pénal. La déclaration universelle des droits de l'homme et du citoyen de 1948 approfondit celle de 1789. [...]

[...] De 1778 à 1779, la Chambre criminelle du Parlement de Rennes transforma 15 condamnations à vie aux galères en peine de prison à vie. Dans ces entrefaites, le code de 1791 donna une place de choix à l'emprisonnement, avec un accent mis sur la réhabilitation du détenu par la pratique du travail manuel durant son incarcération. En fin de compte, le code de 1810 adoucira la peine de gêne qui consistait en l'isolement total du détenu. Mais la promiscuité qui se développa dans les prisons suite l'entassement des détenus pour créer un semblant de lien social fait craindre que les prisons ne soient devenues de véritables écoles du crime. [...]

[...] L'évolution des peines pénales en France Le Code de 1791 fut le premier Code pénal en France. C'est dans ce Code que la peine d'emprisonnement est introduite pour première fois. La prison ne représentait pas encore une peine dans le droit laïc ; si elle existait déjà dans le droit romain, elle était considérée comme une peine de détention préventive où n'étaient enfermés que les individus en attente de jugement. Commence la détention répressive à être appliquée, notamment avec des peines d'élimination attribuées aux mendiants. [...]

[...] Trajectoires chronologiques des peines Vers 1700 av. le principe de base du Code Hamourabi, empereur de Babylone était « œil pour œil ». Bien que les dix commandements de la Bible publiés par Moise vers 1300 av. J-C reprennent un peu le même principe, il y a tout de même une amélioration concernant les droits de l'homme. Vers 450 av. les gouverneurs romains prennent l'initiative d'écrire les lois, afin que les condamnations ne dépendent plus de l'interprétation des juges. Il s'en suivit la parution du code Justinien en 529. [...]