pénologie, peine, peines corporelles, peines privatives de liberté, peines restrictives de liberté, peines patrimoniales, peines privatives de droit, mesures de sûreté, dissuasion, rétribution
En référence au code institutionnel ou substantiel, la pénologie peut se définir comme étant l'étude de la défense [de la société] contre le crime (Alvaro Pires, 2006 : 60) ou l'étude ou la science des peines qui sanctionnent les infractions pénales, et de leurs modalités d'application. En revanche, le code descriptif permet de la définir comme étant l'étude de formes de régulation, de contrôle ou de réaction sociale(Pires, 2006 : 60) ou l'étude des techniques de rappel à l'ordre social et, en particulier, des méthodes de rejet (Kellens).
[...] Cela dit, nous allons commencer par donner la définition de la peine avant de dégager ses caractéristiques et de passer en revue ses différentes fonctions de donner une liste (non exhaustive) des peines Définition de la peine Le mot peine vient du grec poine = poids ou contrepoids et du latin poena = douleur morale, affliction. Bauer et Soullez (2012 : 545) pensent que la peine est intimement liée à la notion de pénitence. À l'instar de la définition de la pénologie, celle de la peine peut aussi être tributaire de deux conceptions criminologiques : substantialiste et constructiviste. S'agissant de la conception substantialiste de la criminologie ou du code (de langage) institutionnel, la peine est «ce que le Code pénal dit qu'elle est». [...]
[...] La pénologie peut être aussi définie en fonction de l'une ou de l'autre des deux conceptions substantialiste et constructiviste de la criminologie qui correspondent aux deux codes de langage criminologique, à savoir le code institutionnel ou substantiel et le code descriptif. En référence au code institutionnel ou substantiel, la pénologie peut se définir comme étant l'étude de la défense [de la société] contre le crime(Alvaro Pires : 60) ou l'étude ou la science des peines qui sanctionnent les infractions pénales, et de leurs modalités d'application. [...]
[...] Peines privatives et restrictives de liberté Parmi les peines privatives et restrictives de liberté, on retrouve dans différentes sociétés et à différentes époques, le bannissement, la relégation, la transportation, l'emprisonnement, la résidence surveillée, la probation ou sursis, la liberté conditionnelle, le bracelet électronique, l'obligation de s'éloigner de certains lieux ou d'une certaine région ou d'habiter dans un lieu déterminé, etc. Peines patrimoniales Parmi les peines patrimoniales, on retrouve dans différentes sociétés et à différentes époques, l'amende, le jour-amende, la confiscation générale, la confiscation spéciale, la fermeture du fonds de commerce ou la fermeture d'établissement, etc. [...]
[...] Parmi les mesures de sûreté, on cite notamment le traitement thérapeutique (pour les déficients mentaux), le traitement rééducatif (pour les usagers de drogues ou les alcooliques par exemple) etc. Bibliographie Kellens Précis de pénologie et de droit des sanctions pénales, Liège, Collection Scientifique de la Faculté de Droit de Liège Kellens Punir, pénologie et Droit des sanctions pénales, Liège, Éditions juridiques de l'Université de Liège Nkulu Cours de Penologie, Université de Lubumbashi Nyabirungu Mwene Songa Droit pénal général congolais, Kinshasa, Droit et société Merle Vitu Traité de droit criminel, Problèmes généraux de la science criminelle. Droit pénal géneral, Paris, Cujas, 1984. [...]
[...] Resocialiser = Redonner une vie sociale normale à une personne. La resocialisation voit dans la peine un traitement qui permet au coupable de s'améliorer pour ensuite pouvoir être réinséré dans la société et vivre comme un citoyen conventionnel. Fonction de réparation ou de conciliation Cette fonction vise à réparer le lien social entre le couple pénal c'est-à-dire entre l'auteur et la victime (la société) et ce en mettant l'accent sur le rôle de la victime au cours du procès. Types de peines Il existe institutionnellement plusieurs types de peines (sanctions pénales) que l'on regroupe souvent selon les catégories suivantes : Peines corporelles Peines privatives et restrictives de liberté Peines patrimoniales Peines privatives ou restrictives de droit(s) Mesures de sûreté Peines corporelles Parmi les peines corporelles, on retrouve dans différentes sociétés et à différentes époques la peine de mort, la flagellation, les supplices ou tortures, l'amputation ou la mutilation d'un membre, la castration et la stérilisation, etc. [...]
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