Dans son vocabulaire juridique, Cornu distingue l'animus des expressions pouvant s'y attacher. Il définit ainsi l'animus comme un terme latin utilisé pour désigner un élément intentionnel. Il ajoute que la nature de l'intention est désignée par un second mot au génitif. L'expression latine necandi étant l'action de tuer, l'animus necandi correspondrait alors à l'intention de tuer. Le "Lexique des termes juridiques" confirme la véracité de cette définition en affirmant qu'il correspond à "l'élément moral du meurtre, qui consiste dans l'intention de tuer".
De ce fait, dans sa définition, l'intention de tuer renvoie au meurtre. Cependant, la jurisprudence a pu rechercher cet élément intentionnel pour la détermination d'un crime autre que le meurtre. Dans quels cas la recherche de l'animus necandi est-elle nécessaire à la qualification d'une infraction ?
[...] Toutefois la jurisprudence a récemment recherché une double intention dans la qualification du meurtre, à savoir l'intention de l'administration de substances mortifères et l'animus necandi. B. La recherche contestée d'animus necandi dans l'empoisonnement par la jurisprudence 1. Une recherche d'animus necandi effectuée par la Cour de cassation La Cour de cassation a semé le trouble dans la détermination de la caractérisation du crime d'empoisonnement par deux arrêts du 2 juillet 1998 et du 18 juin 2003. Dans le premier arrêt, un homme avait volontairement transmis le VIH à sa concubine à la suite de rapports sexuels non protégés. [...]
[...] En recherchant l'animus necandi l'empoisonnement ne devient alors qu'une sorte de meurtre. Bien que les peines soient les mêmes, cela équivaut à nier l'existence d'une infraction laissée volontairement par le législateur après la réforme du Code pénal de 1992. C'est dans ce sens que M. Mayaud affirme d'ailleurs qu'il est une différence essentielle entre les deux qualifications et que ramener l'élément moral à une donnée qui leur serait commune ne peut que détruire leur dualité, au profit d'une réécriture bien audacieuse du droit Ainsi la recherche de l'intention de mort dénature formellement le crime d'empoisonnement alors même qu'il est constitué par la seule administration de substances mortifères. [...]
[...] Toutefois la doctrine avait contesté la portée de cet arrêt en ce sens. Pourtant, la Cour confirme cette analyse dans le second arrêt portant sur l'affaire du sang contaminé. Elle y affirme en effet que le crime d'empoisonnement ne peut être caractérisé que si l'auteur a agi avec l'intention de donner la mort, élément moral commun à l'empoisonnement et aux autres crimes d'atteinte volontaire à la vie de la personne Par l'emploi de l'expression l'intention de donner la mort elle fait un parallèle entre l'empoisonnement et la définition donnée au meurtre à l'article 221-1 du Code pénal et assimile alors ces deux infractions. [...]
[...] Il convient de préciser que cette intention d'administration de substances mortifères s'entend de façon objective et subjective. Ainsi l'empoisonnement sera évidemment caractérisé en cas d'administration de substances objectivement mortifères. Il le sera aussi en cas d'administration subjectivement mortifère, en considération de l'individu. Cela pourra notamment être le cas d'une administration importante de sucre à une personne diabétique. L'intention porte seulement dans le cadre de l'empoisonnement sur l'emploi ou l'administration de substances mortifères. C'est ce qu'affirme majoritairement, voire unanimement, la doctrine. [...]
[...] L'absence de recherche d'animus necandi dans l'empoisonnement conforme aux textes 1. La recherche nécessaire d'une intention d'administration de substances de nature à entrainer la mort A l'origine, on distinguait l'empoisonnement des autres homicides volontaires pour deux raisons. D'une part au niveau de la matérialité des faits, il était difficile d'en rapporter la preuve. D'autre part, s'agissant de l'intention criminelle l'empoisonneur faisait usage d'un procédé plus pervers que dans les autres crimes. Aujourd'hui après quelques hésitations le crime d'empoisonnement a été maintenu. [...]
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