Cas pratique 1:
Après un apéritif bien arrosé chez M. Maud, Homer Simpson et Nerd Flanders se sont présentés dans un bar en état d'ébriété, pour y consommer. Le serveur a refusé de leur servir de l'alcool. Kisito engagé comme agent de sécurité par la direction de l'établissement, a dû intervenir, les deux amis ayant élevé le ton.
Il les a fait sortir sans incident mais à peine ont-ils été expulsés, les deux hommes sont revenus et ont porté plusieurs coups de pieds sur la vitrine d'entrée en menaçant de la briser. Kisito est alors sorti et s'est retrouvé face aux deux amis. Ces derniers ont proféré des injures à son égard, jusqu'à ce que Homer Simpson sorte brusquement un objet de sa poche. Kisito, bien qu'il n'ait pas tout de suite saisi la nature de l'objet, mais se sentant en danger repoussa chacun des deux hommes d'un coup de poing, l'un avec la main droite, l'autre avec la main gauche. Les deux hommes sont tombés sur le sol et Kisito les a maintenus à côté du trousseau de clefs et du couteau que Homer avait perdu, jusqu'à l'arrivée des forces de l'ordre.
Au cours de l'information judiciaire, Homer a contesté avoir menacé Kisito avec un couteau, mais a admis que celui qui avait été saisi par les enquêteurs était bien le sien. Il a expliqué, pour justifier la présence de cette arme, qu'au moment des faits, il avait pris des clefs qui se trouvaient à l'intérieur de son blouson et qu'à ce moment précis le couteau avait dû tomber. Cependant, trois témoins ont indiqué que Kisito avait été menacé avec une arme blanche.
[...] (Accusation) Homer et Nerd peuvent accuser Kisito de violences volontaires ayant entrainé une invalidité. Pour qu'il y ait une responsabilité pénale, il faut la réunion de trois éléments : légal, matériel et moral. En effet, l'élément légal prouve l'existence d'un texte réprimant l'infraction, le crime ou le délit en question et les deux autres lesimputabilités, la culpabilité. Élément légal Les coups et blessures, donc les violences volontaires sont un délit puni par la loi pénale. Art 222-11 du code pénal: les violences ayant entraîné une incapacité totale de travail pendant plus de huit jours sont punies de trois ans d'emprisonnement et de euros d'amende Élément matériel Cet élément se définit par les textes dont l'existence est prouvée. [...]
[...] Deux cas pratiques de droit pénal sur les faits justificatifs Cas pratique 1 Après un apéritif bien arrosé chez M. Maud, Homer Simpson et Nerd Flanders se sont présentés dans un bar en état d'ébriété, pour y consommer. Le serveur a refusé de leur servir de l'alcool. Kisito engagé comme agent de sécurité par la direction de l'établissement a dû intervenir, les deux amis ayant élevé le ton. Il les a fait sortir sans incident, mais à peine ont-ils été expulsés, les deux hommes sont revenus et ont porté plusieurs coups de pieds sur la vitrine d'entrée en menaçant de la briser. [...]
[...] [ ] Il s'agit de l'article auquel se réfère l'autorisation de la loi, fait justificatif. En l'espèce, il s'agissait d'une poursuite, donc le policier en uniforme était dans le cadre de ses fonctions. Ainsi, il est évident que le fait de poursuivre Gabriel signifiait qu'il devait s'arrêter, mais plus évident encore, lorsque le poursuivi s'est arrêté à cause de son moteur, il est reparti brusquement dans le but de s'enfuir alors que l'officier était face à lui, arme à la main. [...]
[...] En l'espèce, il y avait bien un danger actuel et imminent, car la jeune fille était poursuivie par les amis de Gabriel qui s'en sont pris violemment à elle, car ils lui en veulent d'être, d'après eux, responsable de la mort de Gabriel. Dans ce cas, Dieu sait ce qu'ils comptent lui faire s'ils la retrouvent, peut-être lui faire subir le même sort ? Donc bien qu'elle pensait les avoir semé, elle ne pouvait se permettre de rester dehors pas si loin que ça d'eux (ils sont tous à pied) de peur qu'il la retrouve et se vengent. [...]
[...] -Soit, il s'en tient à la version d'Homer et dans ce cas, il précise avoir riposté, car il s'est senti en danger sans même voir ce qu'Homer sortait de sa poche, mais étant donné le contexte, les injures et la violence des amis (coups de pieds dans la vitre), il les a frappés. On parlera alors de légitime défense putative. En effet, Kisito aurait été victime des apparences, toute personne raisonnable dans la même situation aurait partagé sa méprise. Donc elle équivaut à une légitime défense réelle. [...]
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