Cours de fiscalité sur l'exigibilité de la Taxe sur la Valeur Ajoutée pour les opérations réalisées sur le territoire Français. Quel est le régime général ? Quels sont les cas particuliers pour les livraisons de marchandises ? Quels sont les cas particuliers pour les prestations de services ? Qu'est-ce que l'option pour les débits ?
[...] Intérêt : l'option pour les débits permet dans une même facture de faire coïncider la livraison de bien et prestation de service. En effet, la livraison facturée au client est une prestation de service (TVA à l'encaissement), la marchandise (TVA à la facturation). Dans un souci de simplification, l'option permet au fournisseur de ne collecter la TVA qu'une seule fois : à la facturation. [...]
[...] Si le fournisseur a opté pour les débits, il collectera la TVA à la facturation et le client devra déduire la TVA également à la facturation. Le versement d'acompte rend la taxe exigible même avec l'option pour les débits. En effet l'option ne peut retarder l'exigibilité de la taxe. Si le client verse un acompte pour prestations de service, le fournisseur ci devra tout de même collectée la TVA sur l'acompte, même s'il a opté pour les débits. Il collectera le reste de la TVA lors de la facturation au client. [...]
[...] Principe général : pour les biens le fait générateur correspond à la date d'exigibilité, soit la livraison qui correspond à la date de facturation. Pour les prestations de service le fait générateur est différent de la date d'exigibilité (sauf si la TVA est acquittée d'après débit). La TVA est exigible en date du paiement Régime biens meubles corporels 1. Transfert de propriété et livraison La TVA est exigible à la livraison, que le transfert de propriété du bien soit antérieur ou postérieur à la livraison. Il y a transfert de propriété lorsque tout ou partie du paiement à été effectué. [...]
[...] Personnellement s'essaie d'appliquer le détachement, ne pas avoir d'attente envers les autres, ce qui évite d'être déçue; l'altruisme, donner sans attendre en retour. J'essaie aussi d'appliquer la méditation face à un problème, pour ne pas s'énerver, réfléchir à une solution, au prk du problème et de tjr en ressortir les points positifs, même quand la situation est vraiement problématique, il y a tjr un enseignement positif à en tirer. Ces points ne nécessite pas de changement particulier dans mon quotidien, j'avais je pense un potentiel de "sérénité" à la base, le bouddhisme m'a donné des fils conducteurs pour mieux mettre se potentiel en application. [...]
[...] Cette philosophie est tout à fait applicable au monde occidental, et notemment en ville. Le Bouddhisme n'impose pas, il propose une façon d'être, de vivre, de penser, chacun est libre d'appliquer ou non chacun des conseils donnés par le bouddhisme. Si on pense qu'un des "principes" ne peut pas nous être applicable, libre à nous de garder ce qui nous semble constructif pour nous même et adaptable à notre mode de vie. Le Bouddhisme conseille la méditation, tout a fait applicable dans les transports en commun, lieu de travail, et peut être très utilise dans la gestion du tress, de l'agressivité . [...]
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