De nos jours, l'environnement et surtout son futur est au centre de nombreuses préoccupations, on le voit par exemple en ce moment où l'environnement est l'un des thèmes majeurs et récurrents de la campagne présidentielle. Ainsi de nombreux candidats ont signé le pacte écologique de Nicolas Hulot.
Ce pacte à pour but de « sauver » la planète en diminuant le réchauffement climatique et essayant de restreindre les atteintes faites à l'environnement.
Un des nombreux moyens existant pour arriver à cette finalité est la taxation de certains domaines c'est la Fiscalité de l'Environnement.
L'environnement constitue « le milieu dans lequel un organisme fonctionne, incluant l'air, l'eau, la terre, les ressources naturelles, la flore, la faune, les êtres humains et leurs interrelations »
Nous allons tout d'abord expliciter en quoi cette fiscalité de l'environnement consiste et quelles sont les différents types de taxes existantes, puis leurs utilisations et leurs limites ainsi que leurs influences sur l'environnement, et enfin nous nous intéresseront à un niveau plus international en nous intéressant plus particulièrement à l'utilisation de la fiscalité dans les autres pays Européens.
[...] Quoi qu'il en soit, pour pallier à cela, certains pays mettent en place des mesures correctives pour les ménages les plus défavorisés : - Des mesures compensatoires, en utilisant une partie des recettes des taxes pour les redistribuer aux ménages les plus pauvres. - En modifiant la progressivité d'impôts comme l'impôt sur le revenu en faveur des tranches les plus basses. - Des mesures d'atténuation, dans la conception de la taxe, par exemple aux Pays-Bas la taxe sur le gaz et l'électricité n'est due qu'au-delà d'un certain seuil de consommation. [...]
[...] Deux types de mesures fiscales : Différentes Taxes : Les mesures fiscales dérogatoires à finalité environnementales 5 B. Le rôle de L'Etat 6 II. Impact de la fiscalité environnemental : 6 A. Détermination et utilisations des taxes : Fixation de la taxe environnementale : Affectation des recettes de la taxe : 7 B. L'acceptabilité de la fiscalité écologique : Argument de la compétitivité : Les effets redistributions pour les ménages Bilan du dispositif fiscal dans le domaine de l'eau : les redevances pollutions 9 III. La fiscalité de l'environnement au niveau mondial 10 A. [...]
[...] La particularité de la TIPP est que c'est une taxe sur le volume et non pas sur le prix. Taxe sur l'eau : C'est une gestion complexe, car elle est partagée, en France, entre plusieurs acteurs : o Les collectivités locales o L'état o Les six agences de l'Eau La loi du 16 décembre 1964 est la loi française sur l'eau, elle s'inspire des principes économiques liés à l'approche pollueurs payeurs. Elle vise à reconquérir la qualité des eaux. Les effets de cette taxe seront abordés dans la partie II Les Écotaxes : -TGAP : Taxe générale sur les activités polluantes. [...]
[...] Conclusion Au fur et à mesure, la fiscalité de l'environnement prend une place de plus en plus importante au sein de l'économie mondiale. Malgré tout, la fiscalité n'est pas la seule solution pour remédier aux problèmes environnementaux ; existent aussi: La réglementation (appareils législatifs) Les marchés de permis d'émissions (Quotas, comme le protocole de Kyoto) Les instruments volontaires La fiscalité de l'environnement est employée différemment dans la plupart des pays développés, avec plus ou moins de succès, mais il reste encore beaucoup de progrès a effectuer, comme une harmonisation et surtout une meilleure communication. [...]
[...] Durant l'année 1991, le gouvernement suédois a instauré une taxe sur les émissions de NOx dans l'atmosphère. Ainsi, la taxe a été fixée dans le haut soit 4,4 par tonne de NOx plus une pénalité pour les entreprises qui ne s'équipaient pas pour réduire cette émission. Un autre type de taxe pour diminuer les émissions de gaz à effet de serre est l'instauration de péages urbains ce qui équivaut à une taxe sur la circulation en ville. La première ville à avoir instauré ces péages est Singapour en 1975 même si l'on va plus s'intéresser ici au cas londonien. [...]
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