Les opérations de toutes natures couvrent la totalité de l'activité de la société : tout ce qui rentre dans le compte de résultat sert à déterminer le bénéfice, y compris les cessions d'actif.
Le résultat s'entend de l'actif net à l'ouverture et à la clôture auquel on enlève les augmentations de capital de l'exercice et on rajoute les dividendes versés pendant l'exercice. Le résultat regroupe les opérations réalisées par l'entreprise de toutes natures. Le bénéfice quant à lui représente la différence entre l'actif net à la clôture de l'exercice et l'actif net en début d'exercice.
Les opérations que l'on prend en compte doivent toujours être nécessaires à l'exploitation normale de l'entreprise. Il n'y a aucun texte mais toute une jurisprudence. L'exploitation normale rejette le caractère abusif.
[...] Il vaut mieux aider B a continuer de vivre que de la laisser couler car si c'est un gros client, la société A pourrait couler avec elle. Si c'est un abandon de créances, on perd le créancier. C'est un produit pour le bénéfice mais il faut prouver que le créancier avait un intérêt économique à abandonner cette créance sinon c'est un acte anormal de gestion. ( Les créances financières. Le prêt est une créance financière. Si l'entreprise est débitrice est que la filiale est prêteuse : cet abandon de créances est pour le bénéfice une augmentation de capital dissimulée. [...]
[...] Elles doivent correspondre à une gestion normale de l'entreprise. Les charges de gestion courante & de personnel Normalement, elles sont toutes admises sauf les charges somptuaires (résidence de plaisance, yacht, Les charges liées aux véhicules de tourisme ne sont pas admises qu'il s'agisse de véhicule loué, en pleine propriété ou en crédit. Les primes d'assurances décès peuvent être déduites mais si le décès survient, c'est la société qui doit toucher l'argent. Les réparations et dépenses d'entretiens sont considérées comme des charges normales d'exploitation. [...]
[...] Exception : pour les obligations avant 1987, on utilise le prélèvement à la source. Pour celles postérieures à 1987, ce sont des produits ordinaires. ( Les revenus de créances. On comptabilise les intérêts courus. Exemple : prêt le 1er mars, déclaration le 31 décembre : on déclare les intérêts de mars à décembre soit le 10/12ème. Pour les intérêts courus et non-échus, ils ne sont pas constatés car ils n'ont pas encore été payés. ( Les primes de remboursement. Ceux sont les indemnités qui remplacent un actif. [...]
[...] L'exploitation normale rejette le caractère abusif. Les opérations en produits et en charges ne sont déductibles que lorsqu'elles sont réalisées, c'est-à-dire lorsque les engagements sont pris. Exemple, si on reçoit une livraison et la facture quelques jours après, c'est la date de réception qui sera prise en compte. Les produits Ce sont les produits attachés à l'exercice où le bien est concrétisé ou alors l'achèvement de la prestation. Il y alors la question des contrats qui s'étendent sur plusieurs exercices. [...]
[...] Ce sont des pertes ou des gains dû au taux de change. Les plus values et moins-values ne sont pas taxés dans ce cas. On taxe les bénéfices lorsqu'ils sont réalisés. Les produits exceptionnels Ils comprennent les subventions d'équilibre ou de fonctionnement, d'investissement et les subventions propres. ( Les subventions d'équilibre ou de fonctionnement. Concernent une entreprise qui a une activité déficitaire mais qui remplit un service public, comme la SNCF. Ce sont des produits ordinaires est sont donc taxés à 33,33%. [...]
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