Pour le dirigeant d'une entreprise individuelle ou d'une société de personnes, soumise à l'IR, la question de la rémunération ne se pose pas, puisque celle-ci correspond au bénéfice réalisé par l'entreprise ou à une quote-part de celui-ci.
Contrairement à l'exploitant individuel, le dirigeant de sociétés peut, au mieux de ses intérêts et de son statut dans la société, composer sa rémunération entre plusieurs formes de revenus directs et où complémentaires : salaire, dividendes, intérêts de comptes courants d'associés.
La possibilité offerte de choisir les caractéristiques de sa rémunération, pose la question de l'optimisation.
Cette solution doit prendre en compte toutes les implications juridiques, fiscales, sociales et économiques aussi bien pour l'entreprise que pour son propriétaire. De même que chaque dirigeant envisage sa rémunération en fonction de son âge, de sa situation patrimoniale, matrimoniale et de sa psychologie particulière. L'approche de la problématique doit être globale (sphère privée et professionnelle) et raisonner sur le long terme. Autant dire qu'il n'existe pas une solution unique adaptée a tout un chacun mais que des solutions particulières dépendant des circonstances et de la psychologie du dirigeant.
Sur quels critères devons-nous juger de l'efficacité et de l'efficience d'un système de rémunération ? Le seul critère de la rémunération disponible est-il suffisant ? La pression fiscale du court terme est-elle l'unique variable à tenir en compte ?
Le calcul court terme, c'est-à-dire en terme de défiscalisation et de maximisation de la rémunération immédiate est certes important chez le dirigeant d'entreprise qui souhaite construire son patrimoine privé (achat de bien immobilier) ou tout simplement bénéficier d'un niveau de vie plus important. Mais celui-ci peut se révéler préjudiciable à long terme (constitution de la retraite, prévoyance).
L'efficacité d'une stratégie de rémunération doit tenir compte de ces deux aspects, amélioration du court terme sans nuire au long terme. Une démarche cohérente doit ainsi prendre en compte le revenu dans sa dimension globale, à savoir :
- le revenu immédiat,
- le revenu potentiel,
- le revenu différé. (...)
[...] Elle salaire annuelle brute de 80 millions en pourra être considérée comme exagérer pour un Dirigeant alors qu'il sera tout à fait normal pour un autre. Pour juger de faciliter d'une rémunération le fisc prendra en compte tous les composants de la rémunération parmi lesquels les avantages en nature et remboursement des frais. L'administration fiscale apprécie les situations au cas par cas, néanmoins certains critères de comparaison seront utilisés : - une comparaison avec les rémunérations des dirigeants ayant des fonctions identiques dans des sociétés comparables. [...]
[...] Dans cet amas de rémunération possible, seul une connaissance parfaite des spécificités fiscales et juridiques peut permettre d'en tirer toutes les opportunités pour le dirigeant en termes d'optimisation La formation du revenu Le gérant de société est directement tributaire de son entreprise en ce qui concerne sa rémunération. L'entreprise doit donc être pérenne pour permettre une certaine stabilité à son dirigeant. Cette pérennité n'est possible que si l'ensemble des produits générés par l'activité de l'entreprise couvre les charges afférentes. La différence entre produits et charges constitue le résultat, lorsque celui-ci est positif on parle de bénéfice et de déficit lorsqu'il est négatif. [...]
[...] Cet abattement annuel porte sur l'ensemble des revenus distribués éligibles à l'abattement de quel que soit le pourcentage de la participation du contribuable dans la société distributrice, mais il ne s'applique pas aux intérêts perçus sur les comptes courants d'associés. Enfin, les contribuables imposés au barème progressif sur le revenu éligible abattement de bénéficient automatiquement des crédits d'impôt de calculés sur le montant brut des revenus, déduction faite des seuls frais d'encaissement, plafonnés annuellement à Art. 138-3-2 CGI Art. 158-3-5 CGI Page 36 €(contribuables seuls) ou à 230 €(couples soumis à imposition commune)(code général des impôts article 200) A noter que les dividendes supportent les prélèvements sociaux prélevés à la source au taux de Pour les revenus perçus à partir de 2008, les prélèvements sociaux sont calculés sur le montant brut sans aucune déduction de frais ou de charges. [...]
[...] Le plan doit profiter à tous les salariés ou à une catégorie de salariés ( ex :cadres) dans les mêmes conditions d'abondement. L'abondement de l'entreprise est modulable d'une année sur l'autre, ce qui peut être nécessaire lors d'une baisse de résultat. Le montant des versements volontaire est directement impacté par le montant des revenus professionnels, si faible revenus alors faible versement et l'abondement sera en conséquence. Simulation : Monsieur X est le gérant majoritaire de la société il emploie 2 salariés. [...]
[...] En cas d'option aucune déduction pour frais de charges ne pourra être appliquée, l'abattement de ainsi que l'abattement annuel ne pourra être appliqués de même que les crédits d'impôt. Le contribuable perd aussi toute possibilité de déduire à hauteur de la contribution sociale généralisée prélevée à la source sur les dividendes Arbitrage optimal Au regard de la taxation stricte de l'IR, les dividendes étant moins fiscalisés que les traitements et salaires, il peut être judicieux de s'attribuer plus de dividendes et moins de salaires. [...]
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