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Mémoires en droit du travail

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77 résultats

24 Mars 2025

Comment la précarisation du travail fragilise-t-elle l'état de santé du salarié ? Quelle est la corrélation entre la précarité au travail et la santé du salarié ?

Mémoire - 23 pages - Droit du travail

La relation de travail qui se noue entre un employeur et un salarié n'est pas une convention classique. Ainsi, cette relation se trouve en mouvement perpétuel et en constante mutation. Elle est caractérisée par le salariat qui a atteint pendant les « Trente Glorieuses » son apogée, ceci étant...

01 Nov. 2023

Le régime du droit du travail français à l'épreuve du télétravail

Mémoire - 38 pages - Droit du travail

« Nous sommes en guerre » a pu dire Emmanuel Macron, Président de la République française le 17 mars 2020. Ces quatre mots restent dans la mémoire des Français, encore plus d'un an après le début du premier confinement généralisé du territoire français à la même date. En effet, ils marquent...

18 Sept. 2023

Le travail à l'ère du numérique : quel est l'impact des nouvelles technologies sur les conditions de travail ? - Introduction et plan

Mémoire - 8 pages - Droit du travail

Avec les nouvelles technologies, les formes et les contours de la subordination au travail ont évolué dans le temps, marquant par exemple un recul du statut salarial sous forme de contrat à durée indéterminée (CDI). L'évolution du cadre légal de la subordination au travail est indéniable,...

18 juin 2022

L'égalité entre les salariés face aux disparités suscitées par les accords collectifs

Mémoire - 53 pages - Droit du travail

S'interroger sur les disparités salariales causées par un accord collectif consiste à remettre en cause le préjugé selon lequel les fruits de la négociation collective sont forcément respectueux du principe d'égalité de traitement. Il est loisible de penser que les négociateurs sociaux...

20 avril 2022

Négociation collective - Le dialogue social, un outil pour l'emploi des personnes en situation de handicap ?

Mémoire - 10 pages - Droit du travail

D'une manière générale, les entreprises qui emploient une certaine quantité d'employés ont une obligation d'employer les personnes en situation de handicap en répondant à certaines exigences, notamment la prise en charge médicale particulière et l'adaptation d'un poste de travail à leur handicap....

24 juin 2021

La négociation collective dans les PME - Plan détaillé pour un mémoire de droit social

Mémoire - 2 pages - Droit du travail

Suggestion de plan détaillé pour un mémoire de droit social sur la négociation collective dans les PME. Problématique : dans quelle mesure la négociation est-elle un outil essentiel dans le cadre des relations de travail au sein des PME?

27 avril 2021

La négociation dans les PME - Plan détaillé pour un mémoire

Mémoire - 2 pages - Droit du travail

Ce document constitue un bon point de départ pour la rédaction d'un mémoire de 40 à 50 pages sur le sujet "la négociation dans les PME".

26 Oct. 2020
doc

Les innovations en matière d'intérim ces trois dernières années - publié le 26/10/2020

Mémoire - 11 pages - Droit du travail

Le monde de l'intérim s'est généralisé et véritablement développé à partir des années 80. Le secteur du travail temporaire possède un rôle déterminant dans le monde du travail et a permis de redynamiser les offres et le secteur de l'emploi dans son intégralité. La demande a en effet...

04 déc. 2019
doc

Accord collectif et égalité de traitement dans le droit du travail

Mémoire - 80 pages - Droit du travail

L'idée d'égalité est traditionnellement attachée à celle de justice. En droit, "l'égalité" s'est tout d'abord matérialisée sous la forme d'un principe de justice formelle, au terme duquel "les êtres d'une même catégorie essentielle doivent être traités de la même...

04 déc. 2014
doc

Etude comparative des mesures de conciliation travail-famille en France et au Québec

Mémoire - 60 pages - Droit du travail

La question de la conciliation travail-famille représente actuellement un défi certain pour le Québec ou la France, comme pour beaucoup d'autres pays développés. En effet, les divers changements socio-économiques intervenus ces dernières années ont eu un impact important sur le travail, la...

22 Oct. 2014
pdf

Face au harcèlement moral, quelles protections pour les salariés ?

Mémoire - 21 pages - Droit du travail

"Les deux choses les plus importantes n'apparaissent pas au bilan de l'entreprise : sa réputation et ses hommes". De 1920 à 2011, cette phrase d'Henry Ford trouve toujours sa légitimité. Comment produire sans ouvriers ? Comment investir, innover, se développer sans employés ? Les...

03 juil. 2014
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Choc et coût du travail ou trajectoire et innovation, la compétitivité doit-elle faire peur ?

Mémoire - 13 pages - Droit du travail

Alors que le monde entier est penché sur la question des échanges, le concept de compétitivité surgit comme étant le sujet le plus dominant dans l'économie et la politique moderne : en effet, depuis 1973 et plus particulièrement depuis 2007, nous sommes dans un contexte de crise économique qui a...

20 déc. 2012
doc

Le télétravail : quel changement après la loi Warsmann du 22 mars 2012 ?

Mémoire - 75 pages - Droit du travail

« Télétravail: terme souvent galvaudé, prétexte à de nombreux colloques, à la fois dépassé pour certains, d'actualité pour d'autres, concept d'aménagement du territoire et sésame de l'emploi de demain, il était incontestablement nécessaire de se pencher sur ce concept, à la lumière des...

19 juil. 2012
doc

Les élections dans l'entreprise

Mémoire - 53 pages - Droit du travail

Aux termes de l'alinéa 8 du préambule de la constitution du 27 octobre 1946 : « Tout travailleur, participe, par l'intermédiaire de ses délégués à la détermination collective des conditions de travail ainsi qu'à la gestion des entreprises ». Ainsi, la représentation du personnel est...

27 Mars 2012
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Face au harcèlement moral, quelle protection pour les salariés ?

Mémoire - 21 pages - Droit du travail

Les deux choses les plus importantes n'apparaissent pas au bilan de l'entreprise : sa réputation et ses hommes ». De 1920 à 2011, cette phrase d'Henry Ford trouve toujours sa légitimité. Comment produire sans ouvriers ? Comment investir, innover, se développer sans employés ? Les salariés ont...

14 juil. 2011
doc

La prise d'acte : mise en oeuvre et conséquences de ce mode de rupture du contrat de travail

Mémoire - 33 pages - Droit du travail

La prise d'acte de la rupture du contrat de travail par le salarié correspond à la situation dans laquelle le salarié prend l'initiative de la rupture du contrat de travail, et s'appuyant sur différents griefs qu'il expose à l'encontre de son employeur, en impute la...

13 juil. 2011
doc

La rupture du contrat de travail à l'initiative du salarié : la résiliation judiciaire

Mémoire - 16 pages - Droit du travail

Différents modes de rupture du contrat de travail tels que la démission et la prise d'acte permettent au salarié d'en être à l'initiative. La résiliation judiciaire en fait partie. Elle est une notion de droit civil prévue par l'article 1184 du Code civil. Cet article permet à...

14 Mars 2011
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Les institutions représentatives du personnel et la protection de la santé physique et mentale des salariés

Mémoire - 21 pages - Droit du travail

La santé et la sécurité du travail sont des valeurs fondamentales et universelles. Si le salarié a l'obligation de fournir sa prestation de travail dans un lien de subordination juridique à l'égard de son employeur, il doit pouvoir le faire dans des conditions telles que sa santé physique et...

12 Mars 2011

Etude comparative des mesures de conciliation travail famille en France et au Québec - publié le 12/03/2011

Mémoire - 55 pages - Droit du travail

La question de la conciliation travail-famille représente actuellement un défi certain pour le Québec ou la France, comme pour beaucoup d'autres pays développés. En effet, les divers changements socio-économiques intervenus ces dernières années ont eu un impact important sur le travail, la...

17 déc. 2010
doc

Le syndicalisme à l'heure des nouvelles technologies de l'information

Mémoire - 67 pages - Droit du travail

« Toute personne à droit à la liberté d'expression. Ce droit comprend la liberté d'opinion et la liberté de recevoir ou de communiquer des informations ou des idées sans qu'il puisse y avoir ingérence d'autorité publique et sans considération de frontière». En rappelant ceci la...

29 Nov. 2010
doc

Comment un syndic bénévole peut-il décemment voir sa responsabilité engagée de la même manière que celle d'un professionnel ?

Mémoire - 69 pages - Droit du travail

L'adage « superficies soli cedit », dans l'Ancienne Rome, du temps du premier empereur romain, Auguste (23 septembre 63 av. J.-C. - 19 août 14 ap. J.-C.) supposait que ce qui s'incorpore à un immeuble ne pouvait appartenir de droit qu'à son propriétaire. Cet adage fait donc écho à...

08 Oct. 2010
doc

Le syndicalisme à l'heure des nouvelles technologies de l'information et de la communication

Mémoire - 89 pages - Droit du travail

Si les nouvelles technologies de l'information et de la communication ont depuis longtemps bouleversé les relations de travail au sein de l'entreprise, elles tendent aujourd'hui à transformer les relations collectives dans la mesure où le syndicalisme actuel en est devenu un fidèle utilisateur....

20 Sept. 2010
doc

L'impact des réseaux sociaux sur la relation de travail - risques et opportunités

Mémoire - 123 pages - Droit du travail

Dans cette société en réseau, les blogs, sites web contenant des billets ou « postes » classés dans un ordre chronologique inverse demeurent accessibles par n'importe quel internaute. Ils ont été les premiers à donner le « LA » en termes d'interactivité et de pouvoir sur la toile. Ils...

12 juin 2010
doc

La législation française, à la fois préventive et répressive, est-elle suffisante pour lutter efficacement contre le travail dissimulé ?

Mémoire - 35 pages - Droit du travail

Alors même que le travail dissimulé a connu de nombreuses évolutions, nombreux sont les gouvernements à avoir tenté de trouver une réponse plus ou moins efficace à ce fléau économique et social associant à la fois prévention et répression. Ainsi, comme l'a, à juste titre résumé le député des...

29 Mars 2010
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Les clauses de mobilité dans le contrat de travail

Mémoire - 48 pages - Droit du travail

Au XVIIIe siècle, l'économiste anglais Adam Smith remarquait que "Rien n'est plus difficile à déplacer que l'Homme". De nos jours, cette constatation se vérifie toujours. En effet, les Hommes sont attachés à leurs origines et à leur région qui constitue une partie de leur identité. Ils...

09 Mars 2010
doc

La prescription en droit pénal

Mémoire - 64 pages - Droit du travail

Formalisée sous l'empire romain, la prescription constitue un principe fondamental de notre droit, elle répond à l'origine à un souci commun de sécurité juridique. Comme l'affirme Gilles Lucazeau, avocat général à la chambre criminelle de la Cour de cassation, "Nul domaine du droit n'est exclusif...

28 févr. 2010
doc

Droit britannique du travail et protection sociale comparée

Mémoire - 53 pages - Droit du travail

La comparaison de droit envisageait dans les diversités géographiques est aussi ancienne que la science du droit elle-même. L'étude des 153 constitutions résultant des cités grecques ou barbares est à la base du traité d'Aristote sur la politique. Au Moyen Age on a le droit commun et le droit...

20 févr. 2010
doc

Le harcèlement moral au travail et les lois de protection

Mémoire - 34 pages - Droit du travail

Inconnu ou presque il y a seulement 9 ans, la notion de harcèlement psychologique sur le lieu de travail a été introduite en France en 1996 grâce à la publication du livre de Heintz Leymann, "Mobbing, la persécution au travail". Cependant à l'époque le livre n'est peu remarqué que par...

02 févr. 2010
doc

Le développement législatif du marché de la formation

Mémoire - 26 pages - Droit du travail

Le marché de la formation professionnelle continue est un marché créé, imposé aux entreprises législativement. La loi du 16 juillet 1971 constitue le socle du dispositif français de formation professionnelle. Cette loi reprend et complète les lois de 1966 et de 1978 ainsi que les accords...

14 déc. 2009
doc

L'encadrement du temps partiel

Mémoire - 18 pages - Droit du travail

Le temps partiel traduit une volonté de concilier vie familiale et vie professionnelle, au même titre que les 35 heures. Il est à noter que les OFI trouvent leur fondement juridique dans les normes internationales, bien que ces dernières préfèrent les termes « responsabilités familiales ». Le...