La téléréalité peut se définir comme un genre télévisuel, mettant en scène la vie quotidienne de personnes anonymes ou célèbres. Le contrat de travail peut de son côté être définie par trois éléments constitutifs, l'accomplissement d'un travail, un lien de subordination et une rémunération. Avec ces éléments, il ne parait pas évident d'établir un contrat de travail dans l'activité des participants à une émission de télé-réalité. Une émission de télé-réalité en particulier nous intéresse, car il y a eu, à son sujet un foisonnement de jurisprudence.
L'émission en question est « l'ile de la tentation ». Un léger rappel des faits s'impose : les participants à l'émission, ont saisi le Conseil des prud'hommes, dans le but de se voir attribuer un contrat de travail à durée indéterminée, et d'obtenir par la suite le paiement de rappels de salaire et d'heures supplémentaires, ainsi, que le versement de dommages et intérêts consécutifs à la rupture de leur couple.
Il est alors possible de s'interroger sur la nature du contrat qui lie la production de l'émission de télé-réalité aux participants ?
[...] Puis, pour finir sur la rémunération, il est possible de dire que la télé réalité, devra être confrontée à la vraie réalité. Les conséquences pratiques de la reconnaissance d'un contrat de travail Suite à la qualification de la convention qui lie les candidats à la production en contrat de travail, on peut estimer que ceux-ci ont été des acteurs qui auraient été embauchés pour jouer un rôle. De manière purement factuelle et limité au domaine de la téléréalité, les participants ont pu bénéficier du versement de dommages et intérêts suite à la reconnaissance de leur contrat de travail. [...]
[...] La Cour de cassation a par ailleurs utilisé ce droit pour faire bénéficier des participants à un jeu de télé réalité, d'un contrat de travail. La télé réalité, peut se définir comme un genre télévisuel, mettant en scène la vie quotidienne de personnes anonymes ou célèbres. Le contrat de travail peut de son coté être définie par trois éléments constitutifs, l'accomplissement d'un travail, un lien de subordination et une rémunération. Avec ces éléments, il ne parait pas évident d'établir un contrat de travail dans l'activité des participants à une émission de télé réalité. [...]
[...] Dans un premier temps, il est important de s'attacher à la condition qui demande l'accomplissement d'un travail. En effet, plusieurs auteurs, comme Patrick Morgan, se sont interrogés, pour lui l'accomplissement d'un travail se définissait par une activité exigeant un effort soutenu, qui vise à la modification des éléments naturels, à la création et/ou à la production de nouvelles choses, de nouvelles idées. Pour M. Morgan aucun des éléments ne sont rempli, car il ne considère pas qu'un effort soutenu ait été fourni, et de plus, il ajoute : les participants ont l'obligation d'agir de manière spontanée et naturelle, sans jouer un rôle, ce qui correspond à un non- travail. [...]
[...] Des dispositions conventionnelles plus favorables peuvent fixer un temps de pause supérieur. Un autre avantage est celle de la durée légale du travail, en effet, comme il a été dit, un contrat de travail prévoyant une durée de travail de 24 heures sur 24 est impossible, aussi bien physiquement que juridiquement, les candidats devront donc avoir des contrats avec des temps de travail raisonnable. Enfin, le dernier aspect positif, est celui de la rémunération qui sera due à chaque participant, ainsi que le paiement d'heures supplémentaires. [...]
[...] Puis, il ajoute, qu' elles se justifient par l'organisation du jeu et que si l'on pouvait jouer au football avec autant de ballons qu'on le souhaite, cela ruinerait l'intérêt du jeu qui tient à la dispute d'une balle. En effet, cela semblerait absurde. D'autre part, il a été dit également que le but recherché par les candidats, n'était pas professionnel, mais seulement personnel. Puis finalement un dernier argument a été avancé, il fait état d'un lien de subordination, en fonction des sanctions qui avaient été prévues, qui pour certains serait une preuve de l'existence d'une subordination, alors que pour d'autres ce serait seulement des clauses résolutoires ou pénales qui sanctionneraient les inexécutions contractuelles des participants. [...]
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