Où s'arrête le temps de travail ?

Simon S.

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Où s'arrête le temps de travail ?

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Thèmes abordés

Temps de travail, 35 heures, contrat de travail, salaire, rémunération, lien de subordination, droit à la déconnexion, astreinte, déplacement, périodes de repos, prestation

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Selon le contrat de travail, le salarié va recevoir un salaire en échange d'un temps de travail. Il va se subordonner à l'employeur afin de percevoir une rémunération. Il s'avère que la rémunération du salarié est définie par divers critères, c'est le cas également pour la subordination. Ainsi le temps de travail n'est pas illimité, certaines périodes seront considérées comme un temps de travail tandis que d'autres non. Cela permet de séparer vie privée et vie au travail. Il existe en effet un droit à la déconnexion pour le salarié. Depuis de nombreuses années, la tendance est à la réduction du temps de travail, mais depuis très récemment la tendance s'inverse avec des lois permettant de déroger aux 35 heures.

Sommaire

Le temps de travail effectif
1. Le temps de travail effectif
2. Les équivalences au temps de travail effectif
La nature des autres temps
1. L'astreinte
2. Les autres périodes non travaillées

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Extraits

[...] Où s'arrête le temps de travail ? Selon le contrat de travail, le salarié va recevoir un salaire en échange d'un temps de travail. Il va se subordonner à l'employeur afin de percevoir une rémunération. Il s'avère que la rémunération du salarié est définie par divers critères, c'est le cas également pour la subordination. Ainsi le temps de travail n'est pas illimité, certaines périodes seront considérées comme un temps de travail tandis que d'autres non. Cela permet de séparer vie privée et vie au travail. [...]

[...] Le temps de trajet fera donc l'objet simplement d'une contrepartie. Pendant un temps la partie anormale du temps de trajet était considérée comme du temps de travail effectif, mais ce n'est plus le cas aujourd'hui. Par contre le temps de trajet entre deux lieux de travail doit être considéré comme du temps de travail effectif. Il en est de même pour les temps d'habillage qui ne sont pas considérés comme du temps de travail effectif, mais feront simplement l'objet d'une contrepartie. [...]

[...] Ainsi le salarié ne doit pas être contraint de rester dans un local durant sa pause. Le salarié ne doit donc pas être dérangé durant sa pause. Celle-ci n'est donc pas considérée comme un temps de travail effectif. La pause ne fait pas l'objet d'une rémunération. Quant au repos, le salarié ne devra pas effectuer une prestation de travail, ainsi c'est un temps libre durant lequel il n'est pas soumis à la subordination de l'employeur, ce n'est pas non plus un temps de travail effectif. [...]

[...] D'autres périodes sont également litigieuses quant à définir si c'est du temps de travail effectif. II. La nature des autres temps L'astreinte n'est pas considérée comme un temps de travail effectif au même titre que les autres périodes non travaillées A. L'astreinte L'astreinte est une période pendant laquelle le salarié n'est pas sur son lieu de travail et n'est pas directement et immédiatement à la disposition de l'employeur, mais il doit pouvoir intervenir afin de se mettre au service de ce dernier, il doit pouvoir être contacté et rester prêt à toute éventualité. [...]

[...] Bibliographie - A.Supiot, « Temps de travail : pour une concordance des temps », Dr. soc - P. Waquet, « Le temps de repos », Dr. sociale - M. Grévy, « Où en est le temps de travail ? », Dr. ouvrier 2009. [...]

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