Oscar Wilde a écrit : « Le seul moyen de se délivrer de la tentation, c'est d'y céder ». Cette citation illustre le sentiment qu'a eu une partie de la doctrine en constatant que les juges du fond avaient requalifié en contrat de travail des règlements signés par les participants de l'émission de télé-réalité « L'Ile de la tentation », dans un arrêt de la Cour d'appel de Paris, réunie en sa 18e chambre, le 12 février 2008, entraînant de ce fait l'application du droit du travail.
En l'espèce, plusieurs candidats de cette émission de télé-réalité ont saisi le Conseil des Prud'hommes afin d'obtenir la requalification du règlement de l'émission, qu'ils avaient signé préalablement à leur participation, en contrat de travail. Ainsi, le concept de l'émission s'appuie sur plusieurs couples testant leurs sentiments amoureux lors d'un séjour à l'étranger, en étant entourés de différents autres participants présents pour les tenter.
Le Conseil des Prud'hommes a accueilli cette demande, estimant que l'on était bien dans les faits en présence d'un contrat de travail, aux vues des circonstances du tournage de l'émission, puisqu'il s'agissait d'un travail subordonné et rémunéré.
Le règlement d'une émission de télé-réalité peut-il être requalifié en contrat de travail ?
[...] La Cour d'appel, dans cet arrêt, analyse donc la situation afin de caractériser la présence ou l'absence de ces derniers. Concernant l'accomplissement d'une prestation, la société productrice de l'émission qui est ici appelante se prévaut du fait qu'aucun travail manuel, artistique ou intellectuel n'a été demandé au candidat, et que par conséquent, ces deniers n'ont accompli aucune prestation, puisqu'ils n'avaient qu'à être eux-mêmes. En effet, elle souligne qu'il ne s'agissait que de divertissement et que les candidats profitaient d'activités agréables et ne faisaient que confier des sentiments. [...]
[...] Alors le règlement d'une émission de télé-réalité peut-il être requalifié en contrat de travail ? Nous étudierons dans une première partie la caractérisation de l'existence d'un contrat de travail puis les lourdes conséquences qu'implique une telle requalification (II). Une caractérisation de l'existence d'un contrat de travail La Cour d'appel de Paris dans cet arrêt du 12 février 2008 s'est évertuée à analyser la situation effective dans laquelle étaient plongés les candidats en les confrontant avec les éléments constitutifs d'un contrat de travail. [...]
[...] La qualité de salarié implique nécessairement l'existence d'un lien juridique de subordination de l'employeur à la personne qui l'emploie. Ce principe a été établi très tôt par la Cour de cassation, dans des arrêts de la chambre civile de 1931 et de 1938. La chambre sociale de la Cour de cassation avec l'arrêt Société générale contre URSAF Haute-Garonne du 13 novembre 1993, définit le critère déterminant de la subordination. Ainsi, elle opte pour l'existence d'un lien de subordination juridique, lequel est caractérisé par l'exécution du travail sous l'autorité d'un employeur qui a le pouvoir de donner des ordres et des directives, d'en contrôler l'exécution et de sanctionner les manquements de ses subordonnés. [...]
[...] Le rappel de règles d'ordre public relatives à la santé et la sécurité des candidats ne fournirait pas plus d'indices de l'existence d'un contrat de travail. Ils estiment alors qu'une telle subordination à un règlement ne caractérise pas le salariat et préconisent le retour à la qualification civile du contrat aléatoire. Ils retiennent que sa finalité est de vivre une aventure humaine pour le divertissement des tiers, ce dernier étant lui-même incertain dans l'esprit de la société de production et des candidats qui sont fortement exposés à l'aléa du succès médiatique que connaîtra l'émission, l'audimat étant une véritable loterie. [...]
[...] Les spéculations sont désormais ouvertes. [...]
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