Théorie, concept, responsabilité contractuelle, obligation, Code civil, conception moniste, contractualisation
En droit des obligations, le contrat constitue le thème phare si ce n'est la source première des obligations dites conventionnelles. Le Code civil prévoit dans son article 1101, une définition de celui- ci en disposant que « le contrat est une convention par laquelle une ou plusieurs parties s'obligent, envers une ou plusieurs autres, à donner, à faire ou à ne pas faire quelque chose ». Cet article définit le contrat comme convention obligatoire qui en termes plus explicites se traduit en un lien de droit par lequel une personne dite débiteur est tenu envers une autre dite créancier de donner, de faire ou de ne pas faire quelque chose. Seulement, que serait alors la sanction si ce lien de droit venait à ne point être respecté par le débiteur ?
[...] En consevquence, ils protnent un retour aux origines du contrat , ce que le professeur Eric Savaux appelle le retour am la puretev du Contrat dont les bienfaits sont indevniables : la devcontamination du contrat par le des devlits ; retrouver le sens originel des textes du code et bien evvidement la disparition du conflit qui remgne entre la frontiemre des deux ordres de responsabilitev, ce qui viendrait par consevquent confronter la remgle du non-cumul des responsabilitev. Toutefois, ce rememde s'avemre, pour le professeur Eric Savaux, comme une arme am double tranchant et c'est ainsi qu'il soutient un sursis souhaitable en faveur de la responsabilitev contractuelle. [...]
[...] Cela dit, au-delam cette notion ne doit point ettre confondue avec la responsabilitev civile qui elle, poursuit des fins bien diffevrentes am savoir, comme le souligne le Doyen Carbonnier, l'obligation de revpondre d'un dommage devant la justice et d'en assumer les consevquences. Ainsi, la responsabilitev en droit se distingue d'une responsabilitev morale dont la conscience demeure le seul juge. En outre, il est admis en droit des obligations de distinguer deux pans de responsabilitev civile en l'occurrence la responsabilitev devlictuelle ou extracontractuelle fondeve sur l'article 1382 et suivants du code civil et, la responsabilitev contractuelle. [...]
[...] En effet, le professeur indique que l'abandon du concept de cette responsabilitev est synonyme de changement radical de la perception en droit positif de l'inexevcution du contrat. En consevquence, il faudra entamer une vevritable refondation jurisprudentielle afin de s'assurer de l'adaptation dudit rememde prevconisev au droit positif. Enfin, le professeur conclue que si les conditions et les mesures des dommages intevretts ne seront pas d'une revelle difficultev, les revpercussions sur le contenu obligatoire du contrat sont tels que le rememde ne serait qu'illusoire. [...]
[...] Enfin, il ressort de son evtude que la frontiemre entre ces deux ordres de responsabilitev est bien poreuse et que les juges face audit paradoxe auraient entrepris un devgonflement de l'obligation accessoire qui est l'obligation de sevcuritev. La jurisprudence prevfemre campait sur un revgime de responsabilitev contractuelle en indiquant qu'il n'y a point de contrat ou que son exevcution n'avait pas encore commencev. Ce paradoxe entraîtnerait pour le professeur un reflux de l'obligation de sevcuritev ce qui marque une revelle devnaturalisation de la fonction premiemre du contrat, par l'instauration d'un mirage de responsabilitev. Cette dénaturalisation du contrat démontrée, certains auteurs prônent alors des remèdes afin de dépasser cette situation paradoxale. II. [...]
[...] Il n'est alors nul besoin de prouver ni la faute, ni le prevjudice subi car la seule preuve revside dans l'inexevcution d'une obligation contractuelle. Au vu de cette division doctrinale, il convient de s'interroger sur la revalitev et l'authenticitev de ce concept : La responsabilitev contractuelle ne serait-elle qu'un mythe ? Bien que certains auteurs evvoquent une devnaturalisation du contrat par le concept de responsabilitev contractuelle il ne paraîtt pas possible, en raison de la revalitev du concept de remevdier am cette devnaturalisation et donc de trancher la faussetev ou l'authenticitev de celui-ci I. [...]
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