Le mandat est un Contrat par lequel une personne, le mandant, donne pouvoir à une autre personne, le mandataire, d'effectuer, en son nom et pour son compte, un acte juridique. Au-delà du fait que le mandat est un contrat conclu intuitu personae, ce qui le soumet à un régime particulier, le mandat est surtout un contrat de confiance. C'est d'ailleurs à ce caractère que le droit romain s'attachait, qualifiant le mandat de "contrat d'ami". À ce titre, le mandat est donc soumis à des règles bien particulières, notamment au stade de l'extinction du contrat.
Puisque ce contrat nait de l'accord et de la confiance entre deux personnes, on peut comprendre qu'un désaccord ou une rupture de cette confiance puisse justifier la rupture du mandat. Pourtant, la révocation du contrat n'est pas le principe en droit commun, puisque les parties doivent normalement s'accorder pour mettre fin au contrat, à moins qu'une inexécution puisse justifier d'une résolution de celui-ci. Une partie n'a donc pas, en principe, la possibilité de rompre unilatéralement le contrat.
Pourtant, le régime juridique du mandat offre au mandant la possibilité de révoquer le mandataire, autrement dit de lui retirer les pouvoirs qu'il lui avait accordés. La révocation est l'une des règles spécifiques et singulières attachées au contrat de mandat, et qui le distinguent des règles du droit commun des contrats.
[...] Ainsi, l'abus pourra être caractérisé en fonction du contexte et de la nature juridique du droit de rétractation. Ainsi, la brutalité, le caractère intempestif ou encore la rupture soudaine, s'ils interviennent dans un but anormalement recherché, pourront justifier la sanction de l'abus de droit. En outre, étant d'ordre public, la condamnation pour abus de révocation ne peut pas être écartée par une clause de révocabilité "ad nutum" discrétionnaire. Ainsi, l'abus du droit de révocation est une première limite apportée à la liberté du mandant dans l'exercice de son droit, limite qui se comprend parfaitement puisqu'elle est le prolongement de l'analyse classique de l'abus de droit. [...]
[...] La révocation du mandataire " Fondement essentiel du mandat, la confiance, au même titre que la liberté, doit le sous-tendre toute son existence durant " (Ibrahim Najjar, D p. 708). Le mandat est un Contrat par lequel une personne, le mandant, donne pouvoir à une autre personne, le mandataire, d'effectuer, en son nom et pour son compte, un acte juridique. Au delà du fait que le mandat est un contrat conclu intuitu personae, ce qui le soumet à un régime particulier, le mandat est surtout un contrat de confiance. [...]
[...] On peut alors facilement comprendre que la faculté de révocation du mandataire ne lui soit pas applicable. Le mandat d'intérêt commun étant un "mandat spécial" avec un régime propre, il ne fera pas l'objet de notre étude, étude qui ne s'attardera que sur le mandat à proprement parler. En outre, il n'est pas utile d'envisager ici tous les effets de la révocation du mandataire, mais plutôt de s'attarder sur le fondement de cette faculté, sa justification, mais aussi les éventuels tempéraments qui peuvent y être apportés. [...]
[...] Ces clauses constituent une limite non négligeable à la liberté de révocation du mandataire. En effet, elles s'analysent en une "renonciation du mandant à son droit potestatif". Toutefois, cette renonciation doit être nuancée. En effet, nous avons vu que la clause d'irrévocabilité ne peut supprimer totalement le droit dont dispose le mandant, puisqu'une simple manifestation de volonté de la part du mandant conserve le pouvoir de dessaisir le mandataire Ainsi, ces clauses qui aménagent le droit de révocation du mandant s'analysent plutôt en une irrévocabilité temporaire. [...]
[...] Ainsi, que le mandat ait été conclu à durée illimitée ou avec un terme, la révocation du mandataire est possible de la même façon. La stipulation d'une durée ne vaut pas suppression de la faculté de libre révocation, mais ne fait qu'indiquer un maximum (Cass. 3e civ avr. 1988). Toutefois, la JSP analyse la stipulation d'une durée comme une obligation pour le mandant, en cas de révocation anticipée, d'indemniser le mandataire, à moins que celui-ci n'ait commis une faute. Ainsi, la révocation "ad nutum" semble n'avoir aucune limite. Cette affirmation est renforcée par l'absence d'incidence des clauses d'irrévocabilité. B. [...]
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