Droit à réparation, préjudice corporel, introduction, dissertation, dommage, victime, loi Aquilia, loi du Talion, article 1383 du Code civil, responsabilité délictuelle, Cour de cassation
Le terme dommage fait référence aux lésions subies par la victime. Quant au préjudice, c'est la conséquence du dommage qu'a subi la victime. Habituellement, les préjudices sont la cause indemnitaire pour les dommages, c'est pourquoi nous disons "réparation du préjudice". Il est à noter que l'on peut distinguer différents préjudices selon la nature des dommages, mais aussi selon les victimes ciblées.
[...] Quant au préjudice, c'est la conséquence du dommage qu'a subi la victime. Habituellement, les préjudices sont la cause indemnitaire pour les dommages, c'est pourquoi nous disons réparation du préjudice . Il est à noter que l'on peut distinguer différents préjudices selon la nature des dommages, mais aussi selon les victimes ciblées. Voyons brièvement la victime directe et la victime par ricochet. La victime directe est celle qui subira le dommage et le préjudice de plein fouet, directement. La victime par ricochet désigne l'entourage affectif de la victime. [...]
[...] Le droit romain ne prévoyait pas de réparation du préjudice corporel, car à cette époque le principe était basé sur la vengeance privée codifiée, si l'on peut dire, par la Loi du Talion. Ensuite, toujours chez nos amis romains, est venue la loi AQUILIA, au IIIe siècle av. J.-C., et dessine les prémices de l'indemnisation en cas de dommage au bien d'autrui : Celui qui aura tué sans raison un esclave, homme ou femme, appartenant à autrui, un animal à quatre pattes ou une bête de troupeau, sera obligé de donner au maître une quantité d'airain correspondant à la plus haute valeur qu'avait eu chose au cours de l'année. Plus récemment, en 1625, un théoricien jusnaturaliste nommé Grotius va poser les prémices de ce que nous connaissons de nos jours, avec l'article 1383 du Code civil, comme étant celui qui cause le dommage sur un droit sacré qui est la vie doit absolument le réparer. [...]
[...] En raison de l'état donné au corps, le dommage physique est unique, la condition physique humaine et sa structure sont considérées autrement. En effet, la restauration du corps humain est beaucoup trop complexe en raison des propriétés complètement différentes de celles des objets. Nous constatons dès lors que la définition juridique du préjudice corporel est frappée de carence. Faut-il redéfinir la définition du préjudice corporel pour un meilleur droit à réparation ? Nous aborderons la problématique en parlant de la nécessité d'une redéfinition et comment mettre en place cette redéfinition II]. [...]
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