Les clauses de force majeure en droit des contrats

Extraits

[...] Toutes les parties concernées doivent comprendre les implications de la clause de force majeure afin d'éviter les litiges et les malentendus. En attendant, la force majeure ne doit pas être prise à la légère, en particulier dans le cadre d'un accord contractuel. Il est important que toutes les parties concernées prennent le temps de comprendre les implications et les risques associés à cette clause, car cela aidera à prévenir les différends. I. Les risques et avantages de la clause Il convient de d'examiner ces risques en premier lieu avant d'évoquer les avantages de cette clause A. [...]

[...] Il s'agit d'une considération contractuelle importante, en particulier dans le climat actuel, où nous sommes plus vulnérables que jamais à ce type d'événements. Les clauses de force majeure offrent aux parties un moyen d'échapper à leurs obligations si certains événements se produisent hors de leur contrôle. Cette clause sert de filet de sécurité pour les deux parties, garantissant qu'aucune des parties ne sera tenue responsable de toute perturbation causée par de tels événements. Avec une clause de force majeure en place, les deux parties peuvent être assurées que leurs obligations seront honorées en cas d'imprévu. [...]

[...] Les entreprises doivent également tenir compte de la portée de leur clause de force majeure afin de s'assurer que tous les événements pertinents sont couverts. Une clause de force majeure complète devrait inclure les perturbations dues aux catastrophes naturelles, aux pandémies, aux conflits de travail, aux décisions stratégiques des organismes gouvernementaux et à d'autres événements imprévus. Cette clause peut souvent fournir des éclaircissements aux deux parties si quelque chose d'imprévu se produit qui pourrait potentiellement retarder le calendrier du projet. [...]

[...] Ces clauses permettent aux parties contractantes de résilier leur contrat sans que l'une ou l'autre des parties soit responsable de la rupture du contrat, à condition que certains événements spécifiques se produisent. Cela peut être une bouée de sauvetage pour les parties contractantes qui pourraient être confrontées à des circonstances difficiles qu'elles n'auraient pas pu prévoir. En incluant une clause de force majeure dans un contrat, chacun est mieux protégé en cas d'imprévu. L'incorporation d'une clause de force majeure dans les contrats peut aider à protéger les deux parties en cas de catastrophes naturelles, de guerres, de pandémies et d'autres événements imprévus. [...]

[...] Les clauses de force majeure sont devenues de plus en plus populaires depuis le déclenchement de la pandémie de COVID-19. Mais avec toute clause, il y a des risques et des avantages à considérer. Il convient, dans une première partie, de présenter la clause de force majeure avant de voir les risques et les avantages de cette clause (II). I. La présentation de la clause de force majeure Il convient de voir l'importance de cette clause avant d'évoquer sa clarté A. [...]