Abus de droit, introduction, plan détaillé, arrêt Coquerel contre Clément-Bayard, jurisprudence, jouissance d'une chose, intention de nuire, dommage, Cour de cassation, critère de proportionnalité
Depuis l'arrêt fondateur de 1915 "Coquerel c/ Clément-Bayard" et les nombreuses décisions qui ont suivi sur le sujet, le fondement et la sanction de l'abus de droit sont clairs, mais sa caractérisation l'est beaucoup moins. Il s'agit ici de répondre à la question suivante : comment les juges apprécient-ils l'abus de droit ?
[...] L'abus de droit : introduction et plan détaillé pour une dissertation Introduction Selon le jurisconsulte Marcel Ferdinand Planiol, Le droit cesse où l'abus commence . Ces quelques mots montrent que même en détenant un droit, nul ne peut en abuser. Depuis l'arrêt fondateur de 1915 Coquerel Clément-Bayard et les nombreuses décisions qui ont suivi sur le sujet, le fondement et la sanction de l'abus de droit sont clairs, mais sa caractérisation l'est beaucoup moins. Il s'agit ici de répondre à la question suivante : comment les juges apprécient-ils l'abus de droit ? [...]
[...] D'une part, il est paru nécessaire pour eux de comparer le comportement du propriétaire d'un droit avec une personne prudente et diligente D'autre part, tout en s'adaptant aux circonstances, ils ont adopté le critère de proportionnalité La nécessaire comparaison avec une personne prudente et diligente Une notion évolutive selon les mœurs Une notion relative à chaque situation Une appréciation circonstancielle et l'adoption du critère de proportionnalité L'appréciation, étant circonstancielle, le juge a posé un critère permettant d'aligner les différentes décisions qui vont être rendues en la matière. Ainsi, le critère de proportionnalité est utilisé. [...]
[...] Plan détaillé Une appréciation de l'abus de droit par le biais de critères jurisprudentiels Face aux abus de droit, les juges ont dû développer des critères pour les caractériser. Ainsi, la Haute Juridiction judiciaire considère qu'il y a abus de droit en l'absence d'intérêt dans la jouissance de la chose et ce d'autant plus si l'exercice du droit a entraîné un dommage De plus, il faut qu'il y ait eu une intention de nuire L'absence d'intérêt dans la jouissance de la chose voire la présence d'un dommage causé La Cour de cassation a plusieurs fois considéré qu'il y avait abus de droit lorsqu'il y a une absence d'intérêt dans la jouissance de la chose et ce d'autant plus lorsqu'il y a un dommage qui a été causé. [...]
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