Théorie, générale, obligations
Droit civil : relation entre les individus. On va s'intéresser à l'individu à lui même, liberté responsabilité, je peux m'engager.
La théorie général des obligation est le réel terme.
La source majeure c'est le code civil, essentiellement 2 titres, le titre 3 et 4 du livre 3, on va retrouver l'ensemble de la matière. Ce sont les parties avec le plus de texte de 1804, construits à l'aube de la révolution française. On fait ensuite des adaptations. La jurisprudence, surtout à compter des années 90, est venu tirer les textes le faire dire des choses pas prévu pour s'adapter à l'évolution de la société.
La doctrine est importante surtout en ce moment, elle est la pour rénové, ce sont des professeurs de droit. On est à l'heure actuel dans une période de réforme des obligations. On a d'abord eu un petit groupe de réflexion, le professeur CATALA s'est entouré de prof des droit des obligations, et on crée un projet entier, et a été officiellement reconnu lors du bicentenaire du code civil le 22 septembre 2005. On a réformé la prescription par une loi de juin 2008. Un projet qui a fait la synthèse des textes et de toute les évolutions jurisprudentielle, on a rajouté des prise de position doctrinale. Ce projet CATALA n'ayant pas aboutit on a pas arrêté la réforme c'est la chancellerie qui a déposé un projet sur les contrats juste, intervenu en juillet 2008, le gouvernement à voulu que notre projet soit déjà très européanisé.
Le projet CATALA abandonné car très loin de ce que l'on connaissait.
En dernier une proposition doctrinale, sur les droits des contrats, a l'initiative du professeur TERRE, plus novateur que le projet CATALA.
Les sources européenne nécessairement. On a beaucoup de directives qui ont une influence direct en droit des obligations. Faire en sorte que les législations européennes puissent s'harmoniser les unes avec les autres des 1989 un soucis émis dans les instances européennes, d'harmoniser un droit privé européen. 2003 la commission européenne va se donner pour tache de crée un cadre commun de référence en matière de droit des obligations, cadre commun à tous les états de l'union européenne. Dégager des principes communs, pour que les pays interne puissent
En 2003 c'est l'impulsion des groupes de travail vont être lancé, certains existaient déjà, mais ont été officiellement consacré par la commission LANDO, nom du professeur, crée avant 2003 sur le principe du droit européen du contrat. Un ou deux professeur de quasiment tous les pays de l'union européenne. Ces principes LANDO ensuite retravaillé et on été rendu à la commission européenne .
La commission européenne à retenu d'autres projets notamment de l'association CAPITANT, a fait deux choses un gros ouvrage afférent au contrat harmonisé « principe du droit européen du contrat ». Synthétisé l'acquis communautaire.
Le cadre commun de référence est constitué des principe LANDO des travaux des principes capitan, de l'acquis communautaire.
En droit interne il y a des sources qui enrichissent la théorie général des obligations, ces matières (droit de la consommation, droit des assurances …) ont pris leur autonomie et reviennent nourrir la théorie général des obligations.
Les droits fondamentaux influence la relation des individus libre et responsable. Viennent perturber le droit des obligations. On s'est rendu compte que cette relation crée, il y avait autre chose de tout aussi important, les individus elle était tout aussi importante que l'objet du contrat lui même, un contractant c'est un individu, tout individu y est soumis. Coté constitution on avait de plus en plus des décisions du conseil constitutionnel qui venait consacrer des principes du droit des obligations par exemple avec le pacs le principe de prohibition des engagements perpétuels, c'est un principe a valeur constitutionnelle.
La convention européenne des droits de l'homme, a plusieurs reprises les plaideurs ont invoqué contre des contrats qu'il avait passé, conflit entre le contrat et le droit fondamental.
Exemple : 1996 arrêt MEL YEDEI, une personne qui a conclu un contrat de bail. Article 8 de la convention, contraire à la liberté familiale.
Aussi des décision de la cour européenne des droits de l'homme.
Exemple : loi polonaise législation sur le bail, tellement sévère que les propriétaire loué à perte, la cour disait qu'elle portait atteinte au droit de propriété, elle a dit aux états vous allez changer votre législation directement.
[...] Tandis qu'un droit personnel je m'oblige à . c'est infini, en nombre illimité. Différence au niveau de l'extinction Un droit personnel s'éteint par le paiement, ou plutôt le renoncement de ces obligations. La remise de dette on ne peut le faire seul car on a été deux pour se désengager, et on doit donc être deux. Alors qu'avec un droit réel on peut l'éteindre en l'abandonnant. Section 2 : Classification des obligations Paragraphe 1 : En fonction de leur contenu Classification classique fondé sur l'objet Classification formulée par le code civil Le contenu On le retrouve à l'article 1101.L'obligation c'est ce à quoi je m'engage, on peut s'engager à donner à faire ou à ne pas faire. [...]
[...] C'est ce qu'on fait avec la franchise aussi. Véritable obligation de contracter pour ses futurs contrats d'application. c. Le pacte de préférence Convention par laquelle le propriétaire d'un bien s'engage dans le cas où il vendrait ce bien à donner sa préférence au bénéficiaire du pacte. Engagement que du côté du promettant et c'est une obligation de préféré, fait naître un droit de priorité pour le bénéficiaire du pacte. Il suppose que la chose est déterminé il suppose pas la détermination du prix. [...]
[...] Pour un contrat synallagmatique, il faut faire la formalité du double, autant d'acte que de partie. Pour un contrat unilatéral pas besoin de la formalité du double, mais si je m'engage à l'égard d'une somme d'argent je vais devoir utiliser la mention manuscrite de l'article 1326 du code civil. Quand au fond un intérêt plus important. Dans un contrat synallagmatique des obligations réciproques mais interdépendante, conséquence en terme de sanction du contrat : Je peux soulever l'exception d'inexécution. Solution d'attente, résolution du contrat pour inexécution , c'est l'anéantissement rétroactif du contrat intervient pour un problème d'exécution donc résolution et non la nullité. [...]
[...] Si j'ai commis un abus en me retirant de la négociation je vais pouvoir être sanctionné. La seule sanction a envisagé c'est la réparation, je vais pouvoir demander dommage intérêts, une action de responsabilité va pouvoir être engagé. La rupture peut être considérée comme abusive si les obligations pas respectées, première obligation celle de transparence, chaque négociateur doit rentrer en pour parler avec l'autre avec toutes les informations nécessaire. Le second devoir est le devoir de cohérence, volonté de venir à terme afin de conclure un contrat, sans cette volonté peut amené à réparation. [...]
[...] Il faut encore que le créancier soit dans une situation particulière pour que cette obligation existe, qu'il soit dans l'impossibilité de se renseigner lui même, soit il peut légitimement faire confiance à son co-contractant. Nous renseigne sur le débiteur de l'information nous renseigne peut sur le contenu de l'information. Débiteur de l'information Domaine où on a un professionnel que l'on confronte à un profane, il y a une obligation d'information, le code de la consommation consacre dans son article L111-1, une obligation d'information du professionnel à l'égard du professionnel. [...]
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