Contrats réels, obligation, mutuum, fiducia, fiducie, pater familias, adoption, propriété
Le mutuum est un contrat de droit strict, il s'agit du prêt par lequel la chose prêtée sera consommée par l'emprunteur. Il peut s'agir à titre d'exemple du prêt de sac de grains aux fins de l'ensemencement des champs. L'emprunteur doit donc restituer l'équivalent de la chose, en ce sens le mutuum s'oppose au prêt à usage ou la chose est simplement utilisée par l'emprunteur puis restituée (un tel contrat est appelé commodat). Ce contrat évoluera à l'époque classique et deviendra accessible au pérégrin, de plus bien qu'originellement gratuit (sans intérêt à l'époque de l'ancien droit), à l'époque classique des intérêts s‘ajouteront au mutuum, le nexum étant tombé en désuétude
[...] L'extension progressive de la fiducie au droit des personnes. Le père est titulaire du mancipium, ce n'est pas exactement un droit de propriété, mais une sorte de puissance qu'il exerce sur ses alieni juris. Le pater peut ainsi céder son mancipium à un autre pater et ce à titre provisoire. Cette possibilité est cependant limitée, dans l'ancien droit romain la loi des Douze Tables dispose de la règle suivante : Celui qui aura cédé 3 fois le mancipium sur l'un de ses enfants, perdra la patria potestas qu'il exerce sur cet enfant. [...]
[...] Le gage suppose de plus la dépossession du débiteur il doit se priver de l'un de ses biens pour le remettre à son créancier, or cette dépossession est parfois inutile, en effet elle est gênante pour le débiteur et n'est pas toujours avantageuse pour le créancier qui doit la gérer et conserver la chose. Pour faire valoir les obligations relatives au gage, il faudra former l'actio pigmeraticia. La responsabilité du créancier gagiste n'est engageable que dans le cas du dol (1er niveau de responsabilité). [...]
[...] Le commodataire emprunte gratuitement la chose, s'il y a rémunération, il s'agit alors d'un contrat locatio rei (louage de chose). Le commodataire va supporter deux niveaux de responsabilités _Le dol _ Le cas fortuit Le commodataire supporte la custodia (responsabilité relative au dol et au cas fortuit). Le commodant supporte quant à lui la responsabilité relative à la force majeure. Mais également un autre niveau, en effet si la chose prêtée blesse l'emprunteur alors le commodant est responsable si la blessure causée par la chose est le fruit du dol (faute lourde) du commodant. [...]
[...] Le créancier devra restituer le bien remis en gage précisément quand l'obligation principale aura été exécutée. Le créancier gagiste reçoit plus que la détention, mais moins que la propriété, il reçoit la possession qui, elle est protégée en droit romain par les interdits possessoires. La remise de cette chose se fait au moyen d'une traditio (simple remise de la chose de la main à la main). Or le débiteur conserve la propriété, il a donc un droit plus fort que celui du créancier gagiste qui n'a que la possession. [...]
[...] Histoire du droit des obligations : les contrats réels Ces contrats réels se forment par la remise d'un bien, une chose sera transmise par l'une des parties, qui sera ensuite créancière de la restitution de cette chose, il existe 5 contrats réels. I. Le mutuum Mutuum est un contrat de droit strict, il s'agit du prêt par lequel la chose prêtée sera consommée par l'emprunteur. Il peut s'agir à titre d'exemple du prêt de sac de grains aux fins de l'ensemencement des champs. [...]
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