L'exécution forcée du contrat et les causes d'exonération

Extraits

[...] En droit, l'exécution forcée d'un contrat est régie par le droit des obligations. La première étape consiste à prouver que le contrat n'a pas été conclu et que les parties sont liées par leurs obligations respectives. Une fois cette étape franchie, la partie demanderesse peut demander à un tribunal d'ordonner l'exécution forcée du contrat. Le rôle du juge judiciaire Le tribunal judiciaire dispose du pouvoir d'ordonner à l'autre partie de respecter ses obligations et de fournir les biens ou services convenus dans le contrat. [...]

[...] Enfin, le juge peut ordonner à l'une des parties de payer des dommages et intérêts à l'autre partie si elle ne respecte pas les termes du contrat. Les dommages et intérêts peuvent être calculés en fonction des pertes subies par l'autre partie et peuvent couvrir des frais juridiques et autres dépenses liées à la procédure. L'exécution forcée du contrat est une procédure juridique importante qui permet aux parties d'un contrat de recourir à des moyens judiciaires pour contraindre l'autre partie à respecter ses obligations. Néanmoins, cette exécution souffre des causes d'exonération. [...]

[...] Les causes d'exonération liées à l'exécution du contrat D'une part, le fait qu'une partie ne soit pas en mesure de respecter ses obligations peut être une cause d'exonération de l'exécution forcée du contrat. Cela peut arriver lorsqu'une partie est dans l'incapacité de respecter ses obligations en raison d'une force majeure ou d'un cas de force majeure. Dans ce cas, l'exécution forcée du contrat ne peut pas être appliquée. D'autre part, le fait que le contrat soit dépourvu de cause ou que cette contrepartie ait disparu peut également être une cause d'exonération. [...]

[...] Dans certains cas, cependant, l'exécution forcée du contrat peut être exonérée. Dans cet essai, nous allons examiner les différentes causes d'exonération de l'exécution forcée du contrat en droit. Il convient de voir dans un premier lieu des causes d'exonération lors de la formation du contrat avant de voir des causes lors de l'exécution du contrat Les causes d'exonération liées à la formation du contrat D'une part, le fait que le contrat soit nul ou non exécutoire peut être une cause d'exonération de l'exécution forcée du contrat. [...]