Traditionnellement, le rapport d'obligation possède au moins deux titulaires : un titulaire actif, le créancier et un titulaire passif, le débiteur. Cependant, il se peut qu'on retrouve plusieurs titulaires d'un côté quelconque du rapport. C'est-à-dire soit plusieurs créanciers, soit plusieurs débiteurs, dans ce cas on parlera de cotitularité. Le rapport devient plural, des difficultés vont alors rejaillir. L'hypothèse qui nous intéressera ici sera celle des débiteurs pluraux.
Il existe une règle fondamentale, remontant au VIe siècle, selon laquelle les obligations se divisent naturellement en autant de rapport distinct qu'il y a de titulaire, actif ou passif. Ainsi, à moins que l'obligation ne soit impossible, notamment en raison de l'indivisibilité de son objet, la pluralité de titulaires d'une obligation fait naître une pluralité d'obligations qui sont alors dites conjointes. L'obligation conjointe ce n'est pas celle qui s'est divisée, mais celle qui a vocation à se diviser. Elle n'est pas forcément le fruit d'une division elle peut aussi être solidaire. À côté de l'obligation conjointe, on retrouve l'obligation adjointe. Il s'agit notamment d'une obligation de garantie qui est l'accessoire d'une autre. Elle ne peut ni lui préexister ni lui survivre et donc de ce point de vue l'obligation de garantie est une obligation qui s'ajoute à une obligation principale.
[...] La solidarité passive a pour effet de rendre chacun des codébiteurs redevables du tout envers le créancier. Cependant il existe une différence importante entre le cautionnement et l'engagement solidaire, l'un est un accessoire de l'obligation principale et l'autre est une obligation principale. Ainsi la solidarité passive apparaît comme une modalité de l'obligation et non pas comme un accessoire de la créance, à la différence du cautionnement. Cette modalité réside dans l'obligation au tout des codébiteurs qui fait que chacun est garant de l'insolvabilité des autres. C'est ici que réside l'effet de sûreté. [...]
[...] On peut rappeler ici le débat qui existe entre plusieurs auteurs relatifs à la mention faite dans certains actes selon laquelle les codébiteurs s'engagent conjointement et solidairement car c'est une question qui pourrait être soulevée lors d'un contentieux relatif à l'hypothèse de l'article 1216 du Code civil. En effet, certains auteurs considèrent que ces deux notions sont opposées. À l'inverse, certains auteurs classiques expliquent que l'obligation conjointe est issue de la division du rapport plural. Il s'agit pour eux de l'obligation que l'on rencontre toutes les fois où la division n'est pas rendue impossible ou n'a pas été impossible. [...]
[...] L'article 1216 du Code civil régit, partiellement, l'engagement du codébiteur solidaire non intéressé à la dette. Ici la solidarité se présente comme un véritable substitut au cautionnement. C'est ce que sous-tend l'article 1216 précité qui, dans les rapports entre le codébiteur non intéressé et le codébiteur intéressé, assimile le premier à une caution. Cette assimilation signifie seulement que le codébiteur non intéressé disposera comme la caution d'un recours intégral pour ce qu'il aura payé au créancier. Toutefois, à l'égard de ce dernier, le garant est un codébiteur comme les autres et non une caution. [...]
[...] II Un désavantage clair envers le codébiteur solidaire non intéressé à la dette par rapport à la caution, amenant à envisager des moyens pour y faire face Le codébiteur solidaire non intéressé est soumis à un régime différent de celui de la caution, ainsi il ne peut pas bénéficier des règles spéciales protectrices du cautionnement Cependant, nous verrons que les parties, mais aussi les juges peuvent tenter par certains moyens de faire face à ce manque de protection du codébiteur solidaire non intéressé A Le rejet du bénéfice des règles spéciales au cautionnement au codébiteur solidaire non intéressé à la dette. Le codébiteur solidaire non intéressé à la dette occupe une position intermédiaire entre la caution et le garant autonome. Son engagement le met à égalité de condition et d'obligation du débiteur principal, ainsi à l'égard du créancier il apparaît comme un codébiteur. [...]
[...] Ainsi, il s'agit de se demander en quoi l'engagement du codébiteur solidaire non intéressé à la dette se distingue des garanties, notamment du cautionnement, et ainsi de savoir s'il en devient plus pertinent pour les parties. Pour cela nous observerons tout d'abord que l'engagement du codébiteur solidaire non intéressé à la dette se distingue du cautionnement par ses caractéristiques puis nous verrons que le codébiteur solidaire non intéressé est nettement désavantagé par rapport à la caution, et que des moyens peuvent être envisagés pour une meilleure protection de celui-ci (II). [...]
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