L'organisation et le fonctionnement du dépositaire central au Maroc "Maroclear"

Extraits

[...] Conservation : La détention des titres se fait sous forme scripturale. En tant que Dépositaire Central, MAROCLEAR garantit à tout moment, et par valeur admise, l'égalité parfaite entre le nombre de titres émis et le total des avoirs de ses affiliés teneurs de comptes-titres inscrits dans ses livres. Et deux différents modes d'affiliation, à savoir : affiliation de plein exercice affiliation sous mandat 4/Les valeurs admises : Sont obligatoirement admis aux opérations de MAROCLEAR : les valeurs inscrites à la cote de la Bourse de Casablanca ; les bons du Trésor émis par voie d'adjudication ; les actions de SICAV, parts de fonds communs de placement et fonds de placements collectifs en titrisation; les titres de créances négociables (billets de trésorerie, certificats de dépôt et bons de sociétés de financement). [...]

[...] Architecture générale : Conseil d'Administration : Président :Fathallah OUALALOU Vice-Présidents : Mohamed SEQAT Bank Al-Maghrib Othman BENJELLOUN BMCE Administrateurs : Ahmed BENABDOU ALLAH Bank Al-Maghrib Mustapha BAKKOURY CDG Khalid OUDGHIRI BCM Azeddine GUESSOUS Al-Wataniya Driss BENCHEIKH Bourse de Casablanca Faouzia ZAABOUL Direction du Trésor Commissaire du Gouvernement : Samir LAHLOU Direction du Trésor Di r e c t i o n Gé n é r a l e : Commi s s a i r e a u x C omp t e s : Organigramme : Dépôt : Pour toute valeur nouvellement admise, les titres au porteur matériellement créés sont obligatoirement déposés auprès de MAROCLEAR. Après contrôle de leur validité, les dépôts donnent lieu à ouverture de comptes courants au profit des intermédiaires financiers déposants et à inscription en comptes en leur faveur. Les titres inscrits en comptes ne peuvent plus faire l'objet de retrait. [...]