Cependant, nous avons assisté ces dernières années à quelques abus retentissant avec des patrons quittant des compagnies en empochant des millions d'euros issus du seul exercice de leurs options accumulées au fil des années.
On peut se demander si le mécanisme des stock-options est un outil durable pour les entreprises, ou si celui-ci s'essouffle peu à peu pour, dans un futur proche, disparaître.
Pour répondre à ces interrogations, nous allons tout d'abord développer dans une première partie, une présentation globale des stock-options en étudiant notamment leur évolution, puis plus précisément les différentes formes ainsi que le régime fiscal français.
Dans une seconde partie, nous essayerons d'établir clairement les cas dans lesquels les stock-options sont utilisées, puis nous présenterons un réel plan de stock-options en mettant en avant ses caractéristiques. Enfin nous verrons quelques cas d'abus d'utilisation des stock-options.
[...] Somme toute, justifiée ou pas, cette norme doit être appréhendée par les entreprises. Outre les grands comptes, la norme concerne surtout deux types d'entreprises : celles de croissance cotées en Bourse et celles de croissance qui souhaitent s'introduire en Bourse. Et comme le prévoyait l'article du 27 février 2004 du Journal du Management, pour éviter que la "bombe à retardement" ne leur explose dans les mains, ces entreprises ont tout intérêt à réfléchir sur les conséquences comptables de leurs plans de stock-options, actuels ou à venir. [...]
[...] Cependant, il ne faut pas laisser de côté les optionnaires qui sont quand même les premiers concernés par la communication autour des stock-options. Cadre légal Lors de la mise en place d'un plan de stock-options, l'assemblée générale extraordinaire doit disposer de deux documents définis par l'article 255- 177 du Code de commerce. Ces deux documents sont : - Rapport du conseil d'administration ou du directoire Celui-ci doit préciser les motifs de mise en place du plan, ainsi que les modalités de fixation du prix d'exercice - Rapport des commissaires aux comptes supervisant le plan d'options Celui-ci valide ou invalide les conditions de fixation du prix d'exercice prévues par le conseil d'administration. [...]
[...] - Le bénéficiaire ne doit pas céder les titres et les laisser nominatifs pendant une durée de 4 ans sous peine de soumettre l'intégralité du gain tiré de l'exercice aux charges patronales. - Si il y a rabais excédentaire, et que le bénéficiaire ne respecte pas le délai d'indisponibilité fiscale[4], le gain tiré de l'exercice sera soumis à la taxe sur les salaires, l'entreprise devra de plus participer à l'effort de construction et au développement de la formation professionnelle continue, et à la taxe d'apprentissage. [...]
[...] Au niveau de la décision d'attribuer ou pas des options, la décision se forge avant tout en termes de coûts pour l'entreprise. Il faut avouer que la mise en place d'un plan est bénéfique du point de vue de la stratégie puisque celui-ci permet de cibler les personnes à motiver en priorité en toute légalité (notamment les cadres les plus influents). Il permet aussi aux simples salariés, dans le cas d'un plan large, d'être stimulés par une distribution relative à leurs performances. [...]
[...] Une nouvelle forme de distribution est apparue récemment dans des banques françaises, inspirée des grandes banques d'affaires américaines. Les bonus de fin d'année de certains traders sont en partie versés sous forme de stock-options. Cette stratégie a été mise en place dans le but de sédentariser les meilleurs éléments. La communication autour des stock-options Sur les marchés financiers, l'information est un des outils indispensables, si ce n'est le plus important. De ce fait, la mise en place de plans de stock-options est un élément important surtout si celle-ci entre dans le cadre d'une augmentation de capital. [...]
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