Une obligation a souvent plusieurs objets ; elle a encore plus fréquemment plusieurs sujets. Cette pluralité de sujets joue aussi bien en ce qui concerne les créanciers que les débiteurs (Code Civil art. 1101), même si cette dernière hypothèse est la plus fréquente. La pluralité de sujets peut résulter soit de la volonté des parties, soit de la loi, soit des circonstances. Elle donne lieu à différents types d'obligations :
* obligation conjointe, quand rien n'a été prévu à l'avance et qui signifie que chaque créancier ou débiteur ne l'est que d'une partie de l'obligation ; c'est en principe l'obligation la plus courante
* obligation solidaire, quand la loi ou la volonté des parties l'a prévu ainsi ; chacun est alors créancier ou débiteur de la totalité de l'obligation
* enfin, obligation in solidum, prononcée par la jurisprudence en raison des circonstances et qui emprunte certains caractères à l'obligation solidaire.
[...] Terré) puisque dans les faits, tant l'obligation in solidum que la solidarité sont des garanties pour les victimes de dommage. Les débats sur l'autonomie des deux termes semblent de toute façon s'être un peu épuisés avec l'évolution de la jurisprudence. L'essentiel reste que le concept d'obligation in solidum fait désormais partie intégrante de notre droit positif. Bibliographie indicative - Les obligations solidaires et les obligations in solidum en droit prive français vol 17 par Mignot Marc (Broché - 24 janvier 2002) - La solidarité : L'éthique des relations humaines par Raymond Chappuis et Que sais-je? [...]
[...] L'autonomie de l'obligation in solidum par rapport à la solidarité dépend de son fondement théorique A. La théorie de l'équivalence des conditions permet une distinction radicale entre solidarité et obligation in solidum La théorie de l'équivalence des conditions est la plus simple des théories de la causalité. Elle peut être résumée par l'adage latin : sublata causa, tollitur effectus (à supposer la cause enlevée, l'effet le serait également). Elle considère donc qu'un événement mérite le nom de cause chaque fois que l'on peut affirmer que sans lui, le dommage se serait produit. [...]
[...] En revanche, les effets secondaires attachés à la solidarité sont exclus dans le cas de l'obligation in solidum. Ces effets secondaires sont principalement : * la mise en demeure adressée à l'un des codébiteurs solidaires produit un effet à l'encontre des autres ; elle fait courir les intérêts moratoires (art. 1207) et met les risques de la chose à la charge de l'ensemble des codébiteurs (art. 1205) * l'interruption de la prescription contre l'un, résultant notamment des poursuites engagées contre lui ou de la reconnaissance de la dette, vaut interruption de la prescription contre tous (art et 2249) * les effets du jugement obtenu par le créancier à l'encontre de l'un des codébiteurs solidaires s'imposent à tous * la cession de créance signifiée à l'un des codébiteurs solidaires est opposable à tous L'exclusion de ces effets dans le cas de l'obligation in solidum s'explique par le fait que la jurisprudence estime qu'il n'y a alors pas de communauté d'intérêts entre coobligés (Cass. [...]
[...] En revanche, dans le cas de l'obligation in solidum, les coauteurs sont chacun tenus à l'entière réparation, au tout. Les tenants de cette théorie invoquent l'art : chaque coauteur est tenu au tout parce que cet article décide que l'auteur d'un accident doit réparer en entier un dommage. Or, selon la théorie de l'équivalence des conditions, chaque auteur a causé le dommage en entier. Ainsi, l'obligation in solidum implique que chaque débiteur doit une chose identique à celle à laquelle est tenu son coobligé, à la différence de l'obligation solidaire qui implique que chaque débiteur doit ce que doit son coobligé. [...]
[...] Selon ses théoriciens, le dommage est causé par de nombreux antécédents, mais parmi ceux-ci, il convient de distinguer entre ceux qui méritent le nom de causes, et les autres. Les causes sont les seuls évènements qui permettent de prévoir un résultat tel que le dommage envisagé, d'après le cours habituel des choses. La distinction s'opère par pronostic rétrospectif. Ainsi (cf. Flour et Aubert), si un étudiant est renversé par une voiture en sortant d'un cours qui avait fini en retard, seul le fait de la circulation de la voiture sera qualifié de causal. [...]
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