C'est une période qui manifeste comme un rebondissement de l'élan révolutionnaire atteignant son paroxysme en juin 1793. Pendant toute cette période on voit s'affirmer le rôle de pays qui va pousser l'assemblée à une politique punitive, très extrémiste.
La Convention abolie la royauté, proclame la République le 21 septembre 1792 au lendemain de la victoire. L'assemblée décide aussi que toute constitution devra être acceptée par le peuple. L'assemblée va mettre en place un nouveau calendrier révolutionnaire en octobre 1793 avec effet rétroactif. L'an I va partir à compter du 22 septembre 1792. Ce calendrier sera aboli le 1er janvier 1806 sous l'Empire (...)
[...] (Juillet 1794-Octobre 1795). Dès le début. On sent la fin de la révolution militante, la bourgeoisie traditionnelle reprend le pouvoir, les masses parisiennes sont écartées. Le personnel politique qui a été exclu précédemment revient à la convention. On assiste désormais à un régime d'assemblée à l'Etat pur. Cela dit, la sortie de la terreur ne va pas renouveler les principes politiques. Les thermidoriens vont conserver les rouages de la dictature jacobine, ils vont réorganiser et épurer les comités. Les thermidoriens vont devoir lutter sur deux fronts : Contre les royalistes, contre les jacobins, ils veulent absolument éviter le retour au pouvoir d'un seul homme et cela explique le contenu de la constitution qu'ils vont élaborer qui servira de base juridique au régime du directoire. [...]
[...] On prévoit aussi la publication des lois pour que les citoyens la connaissent et l'applique. On ne pensait que la publication des lois. Le principe de la présomption d'innocence est fortement battu en brèche. Certain individus seront mis hors la loi. On complète avec la loi du suspect votée en septembre 1793, qui fait dominer la présomption de culpabilité pour le clergé et les émigrés catégories de personnes. Ceux qui cachent des coupables ou empêchent de l'approvisionnement. Ce qui s'empêche au gouvernement, favorable au fédéralisme. [...]
[...] Elle propose des lois au peuple, pour un certain nombre de matières. Pour les autres matières, elle rend des décrets. Cela dit, la constitution est très floue dans la distinction entre lois et décrets. L'assemblée choisir aussi les membres du conseil exécutif. La subordination du conseil exécutif Conseil exécutif de 24 membres car il s'agit dépersonnaliser et donc, d'affaiblir l'exécutif. Ces membres du conseil exécutif, nommés par le corps législatif sur une liste proposé par les assemblées électorales des départements. [...]
[...] En avril 1793, le général Dumouriez est mis hors la loi. Les révoltes fédéralistes se multiplient en printemps et en été 1793. Le 19 août 1793, elle est placée dans une arche de cèdre, l'août 1793 on décrète la levée en masse pour faire face à la coalition européenne. Ce gouvernement révolutionnaire va connaître 3 phases. Tout d'abord une phase girondine. Ensuite une phase jacobine et une phase thermidorienne. La phase girondine : Septembre 1792-Juin 1793. Cette phase girondine correspond à un gouvernement d'assemblée. [...]
[...] La justice révolutionnaire devient centralisé à l'extrême car il faut toujours rendre efficace ce fameux TCR. La notion de suspect est amplifiée par celle d'ennemi du peuple en juin 1794. Il y a par exemple : Les gens passaient à l'ennemi ce qui inspire le découragement, ceux qui empêchent l'instruction du peuple. La procédure est simplifiée à l'extrême que ce soit au niveau de la preuve que ce soit au niveau de la défense. Robespierre ne voit pas grandir l'opposition autour de lui. [...]
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