Blockchain, chaîne de bloc, technologie, économie mondiale, protection, chaîne publique ou privée, participants, transfert d'actif, cryptomonnaie, contrat intelligent, code informatique, auto-régulation, liberté des affaires, liberté contractuelle, intégrité du système économique, opposabilité, normes, numérique, juridique, expansion, désintermédiation, justice, avocat, avantages, risques, décentralisation, transparence, authentification
La “blockchain” ou appelée également chaîne de blocs est une révolution technologique apparue en 2008. Sa première conceptualisation a été faite par Satoshi Nakamoto qui a implanté cette technologie dans les transactions de bitcoin, une crypto-monnaie décentralisée. Depuis lors, cette technologie a gagné du terrain et a conquis plusieurs domaines de l'économie mondiale.
[...] La fluidité des opérations permet également de stocker et de vérifier les données par une simple clé. Le consortium R3 utilise cette technologie pour évaluer les clients et leurs solvabilités. Cet aspect de la chaîne de blocs nécessite l'intervention juridique, mais engendre des conséquences néfastes pour le droit. Les risques engendrés par le caractère décentralisé des chaînes de blocs Parmi les effets positifs de la chaîne de blocs, il faut constater les avancées révolutionnaires. Toutefois, ces avantages ne viennent pas sans contrepartie. Les avancées technologiques apportent également des ambiguïtés dans le cadre juridique des marchés financiers. [...]
[...] À propos des chaînes de blocs, il faut étudier les enjeux de son intégration dans le monde financier afin d'examiner les besoins et la nécessité des normes de régulation. Tandis que la chaîne de blocs est une technologie, sa gouvernance dépend de celui qui la détient. En revanche, la question de l'intervention étatique se pose à chaque fois qu'une nouvelle technologie fait son apparition. S'agissant des chaînes de blocs publiques, sa régulation revêt des questions logiques puisqu'elles ne sont détenues par personne. De ce fait, l'opposabilité des transactions suppose des questions juridiques. [...]
[...] Afin de trouver les moyens adéquats de l'environnement juridique pour appréhender, il faut étudier les relations que la chaîne de blocs établit entre les acteurs financiers. Dans quelle mesure l'apport des chaînes de blocs déstabilise le droit financier ? Comme toute innovation technologique, les chaînes de blocs se laissent appréhender par le droit. Toutefois, il est important de préserver son évolution afin de garantir son expansion bénéfique. Elles représentent de nombreux défis juridiques, mais ils ne semblent pas être insurmontables. Le droit traite cette technologie comme un dispositif d'enregistrement partagé. [...]
[...] De plus, la question de l'invocation des chaînes de blocs devant la justice reste encore sans réponse. Subséquemment, il serait opportun d'étudier les contributions avantageuses des chaînes de blocs aux affaires financières Ensuite, il ne faut pas nier les risques engendrés par le caractère décentralisé des chaînes de blocs (II). Les contributions avantageuses des chaînes de blocs Le domaine financier s'est emparé de la technologie de chaîne de blocs en raison de son caractère transparent. La traçabilité des opérations se révèle une contribution avantageuse de la chaîne de blocs qui s'adapte parfaitement au droit. [...]
[...] Les contrats intelligents permettent à deux ou plusieurs personnes physiques ou morales d'établir une relation commerciale sans obtenir la confiance préalable puisque la chaîne de blocs exécute automatiquement les termes du contrat sans intervention d'aucunes. Les contrats intelligents ou selon le terme anglophone "smart-contracts" sont réalisables grâce aux termes des contrats standardisés. Un exemple notable de ce type de chaîne de blocs est l'Ethereum. Il s'agit d'une crypto-monnaie qui permet d'utiliser une plateforme sur laquelle les particuliers peuvent créer des contrats types et de les exécuter grâce à la programmation de la chaîne de blocs. [...]
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