Les immobilisations incorporelles (IAS 38)

Extraits

[...] Le bilan de la société XYZ établi, à la date d'acquisition, selon les règles du PCG, fait apparaître les immobilisations incorporelles suivantes : Des frais d'établissement, Des frais de développement S'ils respectent les 6 conditions (valable en IFRS et PCG) Des logiciels (les logiciels sont activés en général, ici il est déjà dans le bilan de XYZ) Des fichiers clientèle Oui on ne peut mettre que les fichiers clients développé en interne et acquis s'ils sont déjà dans le bilan c'est qu'ils sont acquis) Par ailleurs, la société A a payé un surprix qui s'explique par les éléments suivants : La marque XYZ (développé en interne donc XYZ ne peut pas la faire apparaître), la société A l'achète donc peut la mettre dans son bilan. La part de marché dans la zone Asie-Océanie Non car c'est trop difficile de la définir Une campagne exceptionnelle de publicité qui a été réalisée par XYZ juste avant l'acquisition 🡪 non la pub on ne l'active pas L'expertise et le savoir-faire de la société. Non car ce n'est pas identifiable on ne peut pas le céder tout seul Quelles immobilisations incorporelles apparaîtront dans le bilan du groupe ? [...]

[...] ci-dessous) Les éléments développés en interne : les « frais de recherche et développement » Phase de recherche = en charges Phase de développement = A activer si les conditions sont remplies. Condition phase de développement : La faisabilité technique du projet ; L'entreprise a l'intention d'achever la production de l'actif pour le vendre ou l'utiliser ; L'entreprise a la capacité de vendre ou d'utiliser l'actif produit ; L'aptitude de l'actif à générer des avantages économiques futurs (soit par la vente, soit par l'utilisation) ; L'entreprise dispose de ressources suffisantes pour mener à bien le projet ; L'entreprise est capable de mesurer de façon fiable les coûts liés au projet. [...]

[...] Les immobilisations incorporelles (IAS 38) Immobilisations incorporelles = Un actif non monétaire identifiable sans substance physique Exemple : Marque, brevet, fond commercial, frais de développement, fichier clientèle . Actif, cela suppose : Des avantages économiques futurs : je m'attends à des retomber positive Le contrôle : Quand je peux contrôler les retomber économique La fiabilité de l'évaluation : Beaucoup d'éléments créés en interne ne peuvent pas être mis en actif car on ne sait pas les évalués alors qu'un élément acheté en externe peut être évalué au vu du prix de vente. [...]

[...] L'évaluation des actifs incorporels Évaluation initiale : au coût Coût de production, d'acquisition Attention : Si c'est une évaluation séparée c'est simple mais dans le cas d'un regroupement d'entreprises il faut faire apparaître l'actif à sa juste valeur à cette date Exemple : Quand on achète la marque XYZ on doit l'évaluer à sa juste valeur à la date d'acquisition ce qui deviendra le coût historique par la suite (l'actif ne sera pas réévalué). Évaluation ultérieure Au coût d'entré ou à la valeur réévaluée comme les immobilisations incorporelles mais que si le bien fait l'objet d'un marché (on ne peut pas réévaluer une marque mais par exemple un brevet se serait possible) Amortissement ou dépréciation ? [...]

[...] ⇒ Cela permet la distinction entre immobilisations incorporelles et composantes du goodwill Goodwill = quand une société achète une autre société elle va payer un prix dans ce prix il y les actifs individuels, et l'écart entre ces actifs et le prix de vente c'est le goodwill. Comptabilisation initiale d'une immobilisation incorporelle Acquisition : Séparée Dans le cadre d'un regroupement d'entreprises 🡪 prix global pour acheter un ensemble d'actif et de dette. Difficulté est d'attribuer une valeur à ces actifs et dettes pour pouvoir ensuite déduire le goodwill Éléments développés en interne : Les « frais de recherche et développement » Des conditions d'activation à respecter (cf. [...]