Histoire du droit, droit des affaires, droit commercial, Antiquité, Code de commerce, code civil, contrat, Orient méditerranéen, Égypte, Mésopotamie, Grèce antique, Babylonie, Carthage, droit romain, relations commerciales, fiscalité, droit de douane, contrat de vente, contrat de prêt, code d'Hammourabi, crédit, prêt à la consommation, contrat d'assurance, code Théodosien, Code justinien, formalisme, consensualisme
Cette expression de droit des affaires est apparue dans les années 1920, introduite dans le langage courant par la doctrine pour parler de tout ce qui concerne le monde des affaires (finance, banques, travail, etc.). La doctrine a forgé cette expression pour figer la vie des affaires (aspire à faire du profit, des échanges) au droit commercial (enfermé dans un Code par une législation nationale).
Avant on parlait de droit commercial et de Code de commerce. On a le Code de Napoléon de 1807 et par rapport à ce dernier on a voulu un monde des affaires. On parlait de Code de commerce et de droit commercial bien avant Napoléon.
[...] C'est en raison des inconvénients du droit civil dans le monde des affaires que le préteur doit intervenir. Ce préteur urbain respecte ce droit civil, mais il faut l'assouplir. Les inconvénients du droit civil. Le pater familias : Le pater familias, on pourrait le traduire littéralement comme le père de famille, très largement c'est l'ancêtre des mâles vivant dans la cellule familiale (peut être le grand-père, ou l'arrière-grand-père). Seul le pater familias peut engager le patrimoine de la famille, a la capacité à faire des affaires, lui seul juridiquement peut signer des contrats. [...]
[...] Grâce à la guerre, nous avons des sources indirectes : Histoire générale, Polybe (200 av. J.-C. - 118 av. J.-C.) : 40 volumes où il relate la grandeur de Carthage et les guerres. Pline l'Ancien (23-79 apr. J.-C.) Pline le jeune (61-112 apr. J.-C.). Archéologie - vestiges - reconstitutions modernes : grande activité portuaire et maritime la carthaginois, « les rouliers des mers ». Il y a l'établissement de routes commerciales à Carthage (roulier des mers). Ces dernières ont donné lieu à la signature de Traités, qui nous permettent de parler de relations commerciales. [...]
[...] Les progrès du droit romain Petits rappels : La Royauté : 753 av. J.-C. / 509 av. J.-C. La République : 509 av. J.-C. / 27 av. J.-C. L'Empire : 27 av. J.-C. (476 pour l'Empire romain d'Occident prise de Rome par Odoacre, roi des Hérules 1453 pour l'Empire romain d'Orient prise de Constantinople par l'Empire ottoman). [...]
[...] Le šamallūm est engagé dans la relation d'affaires et y est responsable. Nous avons, deux hommes à égalité (l'un donne l'argent et l'autre est investi dans les affaires). L'article 101-traduction Scheil « Si là où il (šamallūm) est allé, il n'a pas trouvé de profit, il doublera l'argent qu'il a pris et le commis le rendra au négociant ». L'article 101-traduction Finet « Si là où il est allé il n'a pas vu de profit, le commis remettra au marchand le double de l'argent qu'il a reçu ». [...]
[...] Pour l'argent c'est l'objet qui est pesé (des haches par exemple qui sera le prix de la vente anneaux d'argent). Le roi de la Cité État d'Assur favorise ce commerce et va permettre la mise en place de structures commerciales. ii. Les structures commerciales. Nous avons connaissance de ces structures commerciales d'abord en raison de traités diplomatiques, les relations entre états supposent la signature de traités et notamment sur les flux commerciaux. Des traités diplomatiques et des flux commerciaux (les Assyriens ont le « monopole » des minerais et des étoffes). [...]
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