Consultez plus de 83006 documents en illimité sans engagement de durée. Nos formules d'abonnement >

Commandez une rédaction : Cours en Droit des affaires sur mesure

Devis en ligne gratuit
 
doc
  • Nombre de pages
    57 pages
  • Langue
    français
  • Format
    .doc
  • Date de publication
  • Date de mise à jour
    18/08/2010
Avis clients
 

Bibliographie, normes APA

Citez le doc consulté
 

Lecture en ligne

et sans publicité !
 

Contenu vérifié

par notre comité de lecture
Documents similaires
  • Cours de droit des sociétés
    Cours de 78 pages - Droit autres branches
    Cours de droit des sociétés de 3ème année de licence.
  • Cours de droit des sociétés - publié le 04/02/2007
    Cours de 20 pages - Droit autres branches
    Le droit est l'ensemble des règles qui gouvernent les rapports des hommes entre eux. Il existe un droit écrit exprimé par la loi et les règlements, mais la règle de droit n'émane pas toujours des autorités. Certaines règles sont issues des usages, d'autres de la jurisprudence. Cours de...
  • Cours de droit des sociétés - publié le 13/02/2008
    Cours de 24 pages - Droit des affaires
    - Erreur sur la personne : elle ne peut être retenue que lorsque la considération de la personne avec laquelle on a conclut est la cause principale de la convention. Elle ne se rencontre pas dans les sociétés à capitaux. - Erreur sur la forme de la société : elle est assimilée à une...
  • Cours de droit des sociétés - publié le 22/09/2014
    Cours de 50 pages - Droit des affaires
    Un ensemble de biens et de personnes organisés en vue d'une activité économique. Un ensemble de biens et de personnes : actifs + entrepreneur + salariés s'il y en a. En vue d'une activité économique d'après leurs objets : - Les activités économiques commerciales - Les activités économiques non commerciales Il y a une autre distinction...
  • Cours de droit des sociétés - publié le 01/01/2019
    Cours de 100 pages - Droit civil
    Une société correspond à une catégorie de personnes morales de droit privé qui sont en général très diversifiées. (SA, SAS...). Les sociétés aussi variées qu'elles soient, sont toujours des personnes morales, c'est-à-dire des sujets de droit dotés de la personnalité juridique. Elles ont un attribut qui leur permet d'être titulaires d'un...
  • Cours de droit des sociétés - publié le 19/10/2019
    Fiche de 23 pages - Droit autres branches
    Fiche de révision (personnelle) de 22 pages, réalisée en vue d'un partiel de droit des sociétés en M1

Plus récent sur le même sujet