Introduction à la comptabilité : sont abordés les grands principes de la comptabilité, les bases de la comptabilité, les documents comptables, l'amortissement, la TVA.
Sommaire
TITRE 1 L'INTRODUCTION A LA REGLEMENTATION COMPTABLE
Chapitre 1 Les origines du droit comptable.
Chapitre 2 Les diff?rentes sources du droit comptable.
?1 La hi?rarchie des sources. A. La r?glementation internationale. a. Les r?glements europ?ens. b. Les directives europ?ennes. c. Les d?cisions europ?ennes. B. La r?glementation fran?aise. a. Les textes l?gislatifs et r?glementaires. 1. Les lois et les ordonnances. 2. Les d?crets et arr?t?s. b. L'intervention des tribunaux. c. Les autres sources.
?2 L'influence de la hi?rarchie des sources. A. Les comptes annuels et le r?sultat fiscal. a. Les r?gles applicables pour l'?tablissement des comptes annuels. 1. Principe. 2. Sanctions. b. Les r?gles applicables pour l'?tablissement des d?clarations et des documents fiscaux. B. Les comptes consolid?s.
Chapitre 3 L'influence des sources du droit comptable.
?1 Les sources comptables l?gislatives et r?glementaires fran?aises. A. Le Code de commerce. B. Le Comit? de la R?glementation Comptable (CRC). C. Le plan comptable g?n?ral (PCG). D. Les r?gles comptables sectorielles.
?2 Les sources comptables jurisprudentielles et la doctrine fran?aise. A. La jurisprudence. B. La doctrine fran?aise. a. Le Conseil National de la Comptabilit?. b. L'ordre des experts comptables. c. La compagnie nationale des commissaires aux comptes (CNCC) d. L'Autorit? des March?s Financiers (AMF).
?3 Les sources comptables europ?ennes. A. Le m?canisme europ?en d'adoption des IFRS. B. Les autres comit?s.
?4 Les sources comptables internationales.
Chapitre 4 Les principes comptables.
?1 Principe de continuit? d'activit? ou d'exploitation. ?2 Le principe d'ind?pendance des exercices. ?3 Le principe des co?ts historiques. ?4 Le principe de prudence. ?5 Le principe de permanence des m?thodes. ?6 Le principe d'importance relative. ?7 Le principe de non compensation ?8 Le principe de pr??minence de la r?alit? sur l'apparence ?9 Le principe d'intangibilit? du bilan d'ouverture
TITRE II - LES OBLIGATIONS COMPTABLES
Chapitre 1 Les conditions de forme de la tenue de la comptabilit?
?1 Les principes g?n?raux A. Personnes morales B. Personnes physiques ?2 Les livres obligatoires A. Contenu des livres obligatoires a. Le livre-journal 1. Entreprise n'utilisant pas de journal auxiliaire 2. Entreprise utilisant des journaux auxiliaires b. Le grand livre c. Le livre d'inventaire 1. Soci?t?s tenues de d?poser leurs comptes annuels au greffe 2. Autres commer?ants B. Forme, authentification et tenue des livres obligatoires a. Forme des livres obligatoires b. Authentification des livres obligatoires c. Tenue des livres obligatoires C. Conservation des livres obligatoires D. Sanctions et cons?quences d'une tenue irr?guli?re a. D?lits pr?vus par le Code p?nal b. D?lits pr?vus par le Code G?n?ral des Imp?ts c. D?lits pr?vus par le Code de commerce 1. D?lits issus de l'ancienne loi sur les soci?t?s commerciales 2. D?lit relatif au redressement et ? la liquidation judiciaire : la banqueroute d. Cons?quences d'irr?gularit?s sur l'action des contr?leurs ?2 L'organisation de la comptabilit? A. Les pi?ces justificatives de la comptabilit? B. L'organisation d'une comptabilit? dans un environnement informatique C. L'inventaire D. Le plan de comptes de l'entreprise E. Documents d?crivant les proc?dures et l'organisation comptable. F. La dur?e des exercices comptables et les dates de cl?ture.
Chapitre 2 La qualit? des comptes.
?1 La r?gularit?, la sinc?rit? et l'image fid?le. ?2 L'annexe. ?3 L'intervention des commissaires aux comptes (CAC) A. La certification sans r?serve. B. La certification avec r?serves. C. Le refus de certification.
?4 La valeur probante de la comptabilit? en mati?re fiscale.
TITRE 3 LE LANGAGE COMPTABLE
1. La signification de la terminaison 0. 2. Signification des terminaisons 1 ? 8. 3. Terminaison sp?cifique : signification de la terminaison 9.
Chapitre 1 Notions sur le bilan et les comptes de bilan.
Section 1 L'?tude du bilan.
?1 Pr?sentation du bilan A Pr?sentation juridique du bilan. B. La pr?sentation financi?re du bilan.
?2 L'?tude des comptes de bilan. A. L'?tude des ressources (le passif) 1. Classe 1 : Les comptes de capitaux. 2. Classe 4 : Comptes de tiers. B. L'?tude des emplois. C. Autres cat?gories de ressources et d'emplois financiers 2. Compte d'amortissement des comptes de provisions. 3. Les autres comptes. a. Exemple dans les comptes inscrits au passif du bilan. b. Les comptes exceptionnels ? l'actif du bilan. ?3 Les cons?quences financi?res de la variation des postes du bilan. A. Les ressources d?gag?es ? l'actif du bilan. B. Les emplois effectu?s au passif. C. Le tableau r?capitulatif des variations de la structure financi?re d'une entreprise.
Section 2 La notion de capitaux propres et la recherche du r?sultat par la variation des capitaux propres.
?1 La notion de capitaux propres. A. D?finition de la notion. B. Le rapprochement des capitaux propres avec d'autres notions. ?2 La variation des capitaux propres et la recherche du r?sultat par le bilan.
Section 3 Vocabulaire des comptes et ?critures comptables.
?1 La notion de compte.
II. Les r?gles de fonctionnement des comptes.
A. Les comptes d'emploi. B. Les comptes de ressources financi?res. C. L'inscription des comptes ? l'actif et au passif du bilan.
III. La comptabilit? en partie double.
B. Les ?critures types.
Chapitre 2 L'?tude de la gestion et du r?sultat.
Section 1 La traduction comptable de l'exploitation de l'entreprise.
I. Le compte de r?sultat. A. Pr?sentation du compte de r?sultat. B. Structure du regroupement des charges. C. La structure de regroupement des produits.
II. Les comptes de charges. III. Les comptes de produits.
Section 2 Th?orie et pratique du mouvement des comptes de gestion.
?1 M?thodologie de fonctionnement. ?2 Le tableau de variations des comptes de gestion. ?3 Les charges et les d?penses. A. La th?orie de fonctionnement des comptes de charges. B. Repr?sentation graphique d'un circuit comptable. C. Les dotations aux amortissements et aux provisions. a. Les dotations aux amortissements. b. Les dotations aux provisions.
IV. Les produits et recettes. A. La th?orie g?n?rale du fonctionnement des comptes se rapportant ? ces notions. B. Sch?ma g?n?ral de comptabilisation.
V. L'ind?pendance des exercices. A. Les correcteurs de charges ? savoir les provisions pour risques et charges. B. La r?gularisation des charges et des produits. a. Les comptes de r?gularisation ? l'actif du bilan. a.1. Les comptes de rattachement des produits ? recevoir. a.2. Les charges constat?es d'avance (CCA). b. Les comptes de r?gularisation passifs. b.1 Les comptes de rattachement des charges au passif. 2. Les produits constat?s d'avance. C. La contrepassation des r?gularisations. a. Concernant les produits ? recevoir et les charges ? venir. b. Les produits et les charges constat?s d'avance. 1. Les produits constat?s d'avance. 2. Les charges constat?es d'avance.
Annexe du cours : les ?critures comptables sp?cifiques ? certaines op?rations.
I. La comptabilisation de la TVA. II. La comptabilisation des constitutions de soci?t?. 1. La constitution des SARL. 2. La constitution d'une SA._
TITRE 1 L'INTRODUCTION A LA REGLEMENTATION COMPTABLE
Chapitre 1 Les origines du droit comptable.
Chapitre 2 Les diff?rentes sources du droit comptable.
?1 La hi?rarchie des sources. A. La r?glementation internationale. a. Les r?glements europ?ens. b. Les directives europ?ennes. c. Les d?cisions europ?ennes. B. La r?glementation fran?aise. a. Les textes l?gislatifs et r?glementaires. 1. Les lois et les ordonnances. 2. Les d?crets et arr?t?s. b. L'intervention des tribunaux. c. Les autres sources.
?2 L'influence de la hi?rarchie des sources. A. Les comptes annuels et le r?sultat fiscal. a. Les r?gles applicables pour l'?tablissement des comptes annuels. 1. Principe. 2. Sanctions. b. Les r?gles applicables pour l'?tablissement des d?clarations et des documents fiscaux. B. Les comptes consolid?s.
Chapitre 3 L'influence des sources du droit comptable.
?1 Les sources comptables l?gislatives et r?glementaires fran?aises. A. Le Code de commerce. B. Le Comit? de la R?glementation Comptable (CRC). C. Le plan comptable g?n?ral (PCG). D. Les r?gles comptables sectorielles.
?2 Les sources comptables jurisprudentielles et la doctrine fran?aise. A. La jurisprudence. B. La doctrine fran?aise. a. Le Conseil National de la Comptabilit?. b. L'ordre des experts comptables. c. La compagnie nationale des commissaires aux comptes (CNCC) d. L'Autorit? des March?s Financiers (AMF).
?3 Les sources comptables europ?ennes. A. Le m?canisme europ?en d'adoption des IFRS. B. Les autres comit?s.
?4 Les sources comptables internationales.
Chapitre 4 Les principes comptables.
?1 Principe de continuit? d'activit? ou d'exploitation. ?2 Le principe d'ind?pendance des exercices. ?3 Le principe des co?ts historiques. ?4 Le principe de prudence. ?5 Le principe de permanence des m?thodes. ?6 Le principe d'importance relative. ?7 Le principe de non compensation ?8 Le principe de pr??minence de la r?alit? sur l'apparence ?9 Le principe d'intangibilit? du bilan d'ouverture
TITRE II - LES OBLIGATIONS COMPTABLES
Chapitre 1 Les conditions de forme de la tenue de la comptabilit?
?1 Les principes g?n?raux A. Personnes morales B. Personnes physiques ?2 Les livres obligatoires A. Contenu des livres obligatoires a. Le livre-journal 1. Entreprise n'utilisant pas de journal auxiliaire 2. Entreprise utilisant des journaux auxiliaires b. Le grand livre c. Le livre d'inventaire 1. Soci?t?s tenues de d?poser leurs comptes annuels au greffe 2. Autres commer?ants B. Forme, authentification et tenue des livres obligatoires a. Forme des livres obligatoires b. Authentification des livres obligatoires c. Tenue des livres obligatoires C. Conservation des livres obligatoires D. Sanctions et cons?quences d'une tenue irr?guli?re a. D?lits pr?vus par le Code p?nal b. D?lits pr?vus par le Code G?n?ral des Imp?ts c. D?lits pr?vus par le Code de commerce 1. D?lits issus de l'ancienne loi sur les soci?t?s commerciales 2. D?lit relatif au redressement et ? la liquidation judiciaire : la banqueroute d. Cons?quences d'irr?gularit?s sur l'action des contr?leurs ?2 L'organisation de la comptabilit? A. Les pi?ces justificatives de la comptabilit? B. L'organisation d'une comptabilit? dans un environnement informatique C. L'inventaire D. Le plan de comptes de l'entreprise E. Documents d?crivant les proc?dures et l'organisation comptable. F. La dur?e des exercices comptables et les dates de cl?ture.
Chapitre 2 La qualit? des comptes.
?1 La r?gularit?, la sinc?rit? et l'image fid?le. ?2 L'annexe. ?3 L'intervention des commissaires aux comptes (CAC) A. La certification sans r?serve. B. La certification avec r?serves. C. Le refus de certification.
?4 La valeur probante de la comptabilit? en mati?re fiscale.
TITRE 3 LE LANGAGE COMPTABLE
1. La signification de la terminaison 0. 2. Signification des terminaisons 1 ? 8. 3. Terminaison sp?cifique : signification de la terminaison 9.
Chapitre 1 Notions sur le bilan et les comptes de bilan.
Section 1 L'?tude du bilan.
?1 Pr?sentation du bilan A Pr?sentation juridique du bilan. B. La pr?sentation financi?re du bilan.
?2 L'?tude des comptes de bilan. A. L'?tude des ressources (le passif) 1. Classe 1 : Les comptes de capitaux. 2. Classe 4 : Comptes de tiers. B. L'?tude des emplois. C. Autres cat?gories de ressources et d'emplois financiers 2. Compte d'amortissement des comptes de provisions. 3. Les autres comptes. a. Exemple dans les comptes inscrits au passif du bilan. b. Les comptes exceptionnels ? l'actif du bilan. ?3 Les cons?quences financi?res de la variation des postes du bilan. A. Les ressources d?gag?es ? l'actif du bilan. B. Les emplois effectu?s au passif. C. Le tableau r?capitulatif des variations de la structure financi?re d'une entreprise.
Section 2 La notion de capitaux propres et la recherche du r?sultat par la variation des capitaux propres.
?1 La notion de capitaux propres. A. D?finition de la notion. B. Le rapprochement des capitaux propres avec d'autres notions. ?2 La variation des capitaux propres et la recherche du r?sultat par le bilan.
Section 3 Vocabulaire des comptes et ?critures comptables.
?1 La notion de compte.
II. Les r?gles de fonctionnement des comptes.
A. Les comptes d'emploi. B. Les comptes de ressources financi?res. C. L'inscription des comptes ? l'actif et au passif du bilan.
III. La comptabilit? en partie double.
B. Les ?critures types.
Chapitre 2 L'?tude de la gestion et du r?sultat.
Section 1 La traduction comptable de l'exploitation de l'entreprise.
I. Le compte de r?sultat. A. Pr?sentation du compte de r?sultat. B. Structure du regroupement des charges. C. La structure de regroupement des produits.
II. Les comptes de charges. III. Les comptes de produits.
Section 2 Th?orie et pratique du mouvement des comptes de gestion.
?1 M?thodologie de fonctionnement. ?2 Le tableau de variations des comptes de gestion. ?3 Les charges et les d?penses. A. La th?orie de fonctionnement des comptes de charges. B. Repr?sentation graphique d'un circuit comptable. C. Les dotations aux amortissements et aux provisions. a. Les dotations aux amortissements. b. Les dotations aux provisions.
IV. Les produits et recettes. A. La th?orie g?n?rale du fonctionnement des comptes se rapportant ? ces notions. B. Sch?ma g?n?ral de comptabilisation.
V. L'ind?pendance des exercices. A. Les correcteurs de charges ? savoir les provisions pour risques et charges. B. La r?gularisation des charges et des produits. a. Les comptes de r?gularisation ? l'actif du bilan. a.1. Les comptes de rattachement des produits ? recevoir. a.2. Les charges constat?es d'avance (CCA). b. Les comptes de r?gularisation passifs. b.1 Les comptes de rattachement des charges au passif. 2. Les produits constat?s d'avance. C. La contrepassation des r?gularisations. a. Concernant les produits ? recevoir et les charges ? venir. b. Les produits et les charges constat?s d'avance. 1. Les produits constat?s d'avance. 2. Les charges constat?es d'avance.
Annexe du cours : les ?critures comptables sp?cifiques ? certaines op?rations.
I. La comptabilisation de la TVA. II. La comptabilisation des constitutions de soci?t?. 1. La constitution des SARL. 2. La constitution d'une SA._
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Extraits
[...] Pour l'image fidèle : pas de définition. Pour essayer de saisir cette notion, il s'agit de reprendre les objectifs de la comptabilité. Selon le Code de commerce ou le plan comptable général, l'image fidèle constituerai le principe à respecter lorsque la règle n'existe pas ou lorsque la règle est insuffisante pour traduire la réalité. Pas de règle ou lorsque la règle est d'interprétation difficile. Cette image fidèle sert de référence à ceux qui établissent et qui contrôle les comptes. Ils devront s'interroger pour savoir si les solutions adoptées donnent la meilleure vue de l'entreprise pour les tiers externes. [...]
[...] Dans l'ex : le compte 28184 serait le compte d'amortissement du mobilier. Linéaire sur 5 ans = on passe dans l'ex correspondant à 20%. c'est la seule partie déductible pour cet exercice. Cela n'arrange pas les dirigeants d'entreprise car la dépense a été effective. Il y eu l'apparition de contrats proposés par les banques : leasing, crédit-bail, LOA (location avec possibilité d'achat) . On prend un engagement pour un matériel mais chaque année on ne dépense par mois que ce que coûte le matériel pour l'exercice. [...]
[...] La cote et le paraphe Jusqu'en mars 2002, la cote et le paraphe du livre-journal et du livre d'inventaire étaient obligatoires et constituaient le régime de droit commun (à coté de l'utilisation de documents informatiques) permettant l'authentification de ces livres. Cette obligation a été supprimée (décret n°2002-312 du 26 février 2002) car elle ne permettait en rien de préjuger de la régularité et de la sincérité des comptes et, en outre, n'était pas en harmonie avec les règles prévues en matière par la plupart des autres pays. La cote et le paraphe s'effectuant par le greffe du Tribunal de commerce gratuitement. Tenue des livres obligatoires L'article C.com. [...]
[...] En cas de défaut de l'une de ces mentions, toute personne intéressée peut demander en référé l'ajout de la mention sous astreinte (C. com. art. L 238-3). Les entreprises dispensées d'immatriculation (C. com. art. R 123-237-1) doivent faire figurer sur leurs papiers d'affaires : le numéro unique d'identification (en pratique le numéro Siren) suivi des mots « dispensé d'immatriculation en application de l'article L 123-1-1 du Code de commerce », l'adresse. Délais et forme de conservation des pièces justificatives Les pièces justificatives doivent être conservées pendant dix ans (C. com. [...]
[...] Ensuite il y a aussi toutes les incitations relatives aux énergies nouvelles : durées d'amortissement très intéressantes concernant les panneaux solaires, etc . Mais attention aux changements de politique : ex pour les immeubles Haute Qualité Énergétique : ils étaient amortissables à 18 ans mais dans la prochaine loi de finances rectificative il est probable que cela repasse à 30 ans et c'est rétroactif CSG = Contributions sociales généralisées = avant il n'y avait pas cet impôt dans le patrimoine. Or maintenant il y est. [...]
