Le mariage est au cœur de la famille. C'est l'acte fondamental qui crée la cellule familiale et assure, dans les meilleures conditions, la perpétuation de l'espèce, même si celle-ci peut être aussi réalisée en dehors de lui.
Le Code civil ne donne pas de définition du mariage. Il est possible aujourd'hui de le définir comme « un acte juridique solennel par lequel un homme et une femme d'un commun accord, décident de s'unir et d'adhérer à un statut légal préétabli, celui de gens mariés » .
C'est dans l'ancien droit que le lien conjugal apparaît. Le mariage est, avant tout et essentiellement, un sacrement, et, comme tel, regardé comme engendrant un lien indissoluble. Ce n'est que vers la fin de l'Ancien Régime que les légistes royaux, désireux d'étendre le domaine de la juridiction civile, essaieront une subtile distinction entre le sacrement et le contrat. Le divorce est impossible, seule la séparation de corps est autorisée.
Une des premières réformes opérées par le droit intermédiaire est la sécularisation du mariage qui cesse d'être considéré comme un sacrement pour devenir un contrat civil réglementé par l'Etat. On ne se borne pas à décréter que le mariage sera constaté par un officier de l'état civil : on établit un véritable mariage civil à côté du mariage religieux que la loi ignore désormais. Au nom de la liberté et de l'égalité, l'autorité maritale est supprimée.
Arrivé au pouvoir en Brumaire an VIII, BONAPARTE va accentuer la réaction amorcée par le Directoire en matière de droit de la famille. Cependant, c'est surtout dans le Code civil lancé dès 1800 et promulgué en 1804 que s'accentue ce mouvement.
[...] On sépare loi et religion, la sécularisation du droit est conservée. Surtout le divorce est maintenu dans le Code même s'il est rendu plus difficile, et la séparation de corps qui est rétablie pour les Catholiques, peut au bout de trois ans être convertie en divorce. Ces dernières mesures ne sont pas passées si facilement, Portalis ayant lui-même reconnu : si nous avions affaire à un peuple neuf, je n'établirais pas le divorce tout en admettant sa nécessité dans une France postrévolutionnaire. [...]
[...] art anc. C. civ. art anc. C. civ. art anc. C. civ. [...]
[...] Les Codes établissent donc un régime discriminatoire. Pour justifier la position inférieure de la femme, on invoque comme toujours sa faiblesse congénitale : si l'on en croit Portalis, La force et l'audace sont du côté de l'homme, la timidité et la pudeur du côté de la femme Un tel discours, de toute évidence, ne milite pas en faveur de l'égalité des sexes Pourtant, cette prétendue faiblesse ne rend pas la femme incapable tant qu'elle reste célibataire. L'adultère du mari En contrepartie, l'adultère du mari ne sera puni d'une amende qu'à partir de 1810 et uniquement s'il a entretenu sa concubine dans la maison conjugale (art. [...]
[...] Le triomphe de la puissance maritale peut s'explique par le retour à un modèle monarchique de la famille : le mari est en quelque sorte l'image en réduction du chef de l'Etat, bientôt de l'Empereur, père commun de toutes les familles. On revient donc à une conception traditionnelle du mariage, qui est à nouveau envisagé comme un pacte de famille. Cette conception bourgeoise de la famille cessera progressivement au XIXe et au XXe siècles, de correspondre aux réalités économiques et sociales. Le droit en la matière va donc connaître une nécessaire évolution. Courbe Droit de la famille, 4e édition, Paris : Dalloz p. Epitre aux Ephisiens. [...]
[...] Le retour à une conception traditionnelle du mariage Le mariage est au cœur de la famille. C'est l'acte fondamental qui crée la cellule familiale et assure, dans les meilleures conditions, la perpétuation de l'espèce, même si celle-ci peut être aussi réalisée en dehors de lui. Le Code civil ne donne pas de définition du mariage. Il est possible aujourd'hui de le définir comme un acte juridique solennel par lequel un homme et une femme d'un commun accord, décident de s'unir et d'adhérer à un statut légal préétabli, celui de gens mariés Dans l'ancien droit romain, le lien conjugal, tel que nous le comprenons aujourd'hui, n'existe pour ainsi dire pas. [...]
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