Pour reprendre les mots du professeur BENABANT on peut écrire que « La famille est un
groupe de personnes liées entre elles, par des liens fondés sur le mariage et la filiation ".
S'il apparaît que le vingtième siècle à vu l'institution familiale demeurer relativement stable, l'époque contemporaine à singulièrement modifié le noyau du groupement fondamental de la société privée ( " les familles sont les pépinières de l'Etat " (PORTALIS) au point qu'une partie de la doctrine parle d'un droit de la famille en constante évolution. L'évolution législative concernant le droit de la famille illustre parfaitement l'idée chère au doyen CARBONNIER dans son ouvrage au nom évocateur « flexible droit » .
Il convient donc d'étudier ce phénomène d'évolution. On peut noter que la dimension culturelle et particulièrement religieuse ayant une influence sous-jacente dans le droit de la famille, notamment dans son évolution, il est possible d'établir des parallèles et des distinctions entre les différents régimes des pays de l'Union Européenne. Plus largement entre les spécificités des pays occidentaux et celles des pays orientaux .Cependant les acquis de la Révolution ont sur de nombreux plans fait évoluer le droit de la famille français.
Voilà pourquoi ce droit est nuancé autant qu'il est, par nature, composé de multiples facettes et pourquoi il convient de restreindre au droit français l'étude de l'évolution contemporaine du droit de la famille . Pourquoi est-ce que ce droit présente, plus que d'autres branches du droit, ce caractère évolutif ? La réponse tient au fait que si la famille constitue une réalité juridique elle est aussi une réalité sociologique et économique .C'est pour se lier intimement à l'évolution sociale et à la conception modulable de la famille que ce droit se rend aussi flexible ce qui n'est cependant pas sans poser de difficulté .
Il faut donc dégager le caractère évolutif de cette instabilité législative .Ce n'est que cette étape franchie que pourra être analysé l'intérêt du sujet à proprement parler : la flexibilité du droit de la famille (I) et les nouveaux défis du droit de la famille (II).
[...] L'évolution législative concernant le droit de la famille illustre parfaitement l'idée chère au doyen CARBONNIER dans son ouvrage au nom évocateur flexible droit . Il convient donc d'étudier ce phénomène d'évolution. On peut noter que la dimension culturelle et particulièrement religieuse ayant une influence sous-jacente dans le droit de la famille, notamment dans son évolution, il est possible d'établir des parallèles et des distinctions entre les différents régimes des pays de l'Union Européenne. Plus largement entre les spécificités des pays occidentaux et celles des pays orientaux .Cependant les acquis de la Révolution ont sur de nombreux plans fait évoluer le droit de la famille française. [...]
[...] À cela s'ajoute encore l'article 12 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme : Droit au mariage : à partir de l'âge nubile, l'homme et la femme ont le droit de se marier et de fonder une famille selon les lois nationales régissant l'exercice de ce droit. Dernièrement la Cour d'appel de bordeaux a eu à se prononcer sur la valeur juridique du mariage homosexuel dans une affaire très médiatique. Jusqu'alors la doctrine du contre était divisée entre l'INEXISTENCE et la NULLITE d'un tel mariage. Le maire de Bègles a officié le premier mariage homosexuel en France le 5 juin 2004. La Cour d'appel de Bordeaux le 19 avril 2005 a annulé ce mariage. [...]
[...] Deuxièmement, le cercle stricto sensu se constitue des époux et des enfants, mais pas les petits-enfants: c'est la famille nucléaire. Il y a donc différentes conceptions de la famille, mais c'est la famille au sens le plus étroit qui entretient le plus de rapports juridiques et qui correspond le plus au modèle social actuel comme a pu l'observer DURKHEIM dans sa "loi de rétrécissement de la famille". Les autres présentations possibles sont la famille légitime définie comme étant la famille dérivant de l'union des sexes et d'une procréation pendant le mariage. [...]
[...] Il ne faut pas oublier que le droit de la famille apparaît en filigrane dans des dispositions de droit fiscal, de droit social et de droit international. De même la dimension culturelle et religieuse ayant une influence sous-jacente dans le droit de la famille et notamment dans son évolution il est possible d'établir des comparaisons et des distinctions entre les différents régimes des pays de l'Union européenne et plus largement entre les règles des pays occidentaux et celles des pays orientaux. [...]
[...] Si le droit de la famille s'efforce de s''articuler autour de la réalité sociale il doit plus que jamais organiser un délicat compromis entre la favorisation d'un modèle traditionnel et coutumier marqué par les conceptions religieuses et qui l'ont fait naître et l'adaptabilité effective aux réalités sociales modernes. Dans un certain sens, on peut résumer cet état défait dans l'idée que la réalité sociale actuelle demande au droit de la famille de laïciser le fond du mariage. II. Nouveaux défis du droit de la famille Le droit de la famille est marqué par l'Église et ses préceptes. Même après la loi du 9décembre 1905 portant séparation des Églises et de l'État le droit de la famille est resté imprégnée de concepts de droit canonique. [...]
Bibliographie, normes APA
Citez le doc consultéLecture en ligne
et sans publicité !Contenu vérifié
par notre comité de lecture
