"La science a-t-elle promis le bonheur ? Je ne le crois pas. Elle a promis la vérité, et la question est de savoir si l'on fera jamais du bonheur avec de la vérité." Cette citation du célèbre écrivain Emile Zola illustre parfaitement le rôle que peut jouer la vérité dans la filiation.
Le droit de la filiation est celui qui ordonne les relations entre les parents et leurs enfants. Cet aspect du Droit de la famille fut pendant longtemps un droit relativement stable, en raison de la difficulté de faire la preuve du lien biologique. En effet, la réalité de la parenté et en particulier de la paternité était un fait mystérieux : il n'y avait pas de certitude sur le fait qu'un homme était le père de tel enfant et rarement de certitude sur le fait qu'il ne l'était pas. De plus, l'hostilité générale du Droit, dans un souci de paix des familles, faisait obstacle à un éventuel recours au juge pour contester ou au contraire établir un lien de filiation (...)
[...] Ainsi, l'alinéa 2 de cet article prévoit que nul ne peut contester la filiation lorsque la possession d'état conforme au titre a durée au moins cinq ans depuis la naissance ou la reconnaissance, si elle a été faite ultérieurement Alors que la prescription était trentenaire avant la réforme, celle-ci est désormais de cinq ans La vérité biologique ne pourra donc plus intervenir alors même que la situation de fait ne serait pas conforme à la vérité biologique. Cette solution apparait toutefois logique si l'on se place dans un objectif de sécurisation des liens de filiation. S'il existe ainsi de nombreuses limites restreignant l'accès à l'expertise biologique, il nous faut remarquer que cette dernière ne peut pas être utilisée en présence de filiations électives. [...]
[...] On ne peut pas considérer comme le font certains que le véritable père (expression ô combien mal choisie) est le géniteur, mais, au contraire, celui qu'on appelle père est plus celui qui voit l'enfant grandir, qui est à ses cotés etc. Cela projet de loi n°1504 de l'Assemblée nationale, JO 2004, p.102 Ph. Malaurie et H. Fulchiron, La famille, Defrénois 2004, 806. suppose alors que le tractatus joue aujourd'hui un rôle aussi important que l'expertise biologique dans l'établissement de la filiation. Le rejet de la vérité biologique dans ces situations est d'autant plus important qu'aujourd'hui l'enfant constitue un des derniers moyens de stabiliser le couple et par ricochet la famille. [...]
[...] Notons dès à présent que, par l'ordonnance du 4 juillet 2005, le législateur français a supprimé les adminicules pour engager une action judiciaire. Il s'agit là d'un élément confirmant la volonté du législateur d'utiliser l'expertise biologique comme mode de preuve prééminent étant donné que désormais les actions judiciaires pourront être ouvertes plus facilement. En effet, si à partir de l'arrêt du 28 Mars 2000 l'expertise biologique est de droit en matière de filiation, sauf s'il existe un motif légitime de ne pas y procéder ce n'est que par un arrêt du 12 Mai 2004 que la jurisprudence n'exige plus d'adminicules en matière d'action en recherche de paternité. [...]
[...] L'ordonnance du 4 Juillet 2005 réaffirme aussi l'interdiction d'établir une filiation incestueuse ou tout du moins la filiation ne pourra être établie que d'un côté. L'article 310-2, in fine, prévoit qu' il est interdit d'établir la filiation à l'égard de l'autre par quelque moyen que ce soit Là encore le recours à l'expertise biologique est nettement banni. Cette limite à l'établissement d'une filiation conforme à la vérité biologique est nécessaire tant l'inceste est symboliquement et juridiquement prohibé. La recherche de la vérité biologique doit donc nécessairement pliée devant le respect de l'ordre public. [...]
[...] Encore une fois, si elle peut être contournée, l'expertise demeure un élément majeur d'établissement de la filiation. Ainsi nous constatons que le champ d'application de la vérité biologique s'est développé grâce à l'intervention du législateur qui en a fait un principe directeur de notre droit Toutefois, la jurisprudence européenne a aussi joué un rôle non négligeable dans le fait qu'aujourd'hui l'expertise biologique dispose d'une place de choix au sein de notre droit de la filiation. L'omniprésence de la vérité biologique dans la jurisprudence européenne. [...]
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