"La fidélité : il vaut mieux aller plus loin avec quelqu'un que nulle part avec tout le monde". Pierre Bourgeault. L'adultère a existé de tout temps (certains scientifiques disent même qu'il est à l'origine de beaucoup d'évolutions dans l'espèce humaine) mais a connu diverses punitions : parfois aucune dans les temps anciens (selon Levi Strauss) comme l'on considérait la femme comme un objet à échanger, parfois énormément comme avec la loi islamique (lapidation jusqu'à la mort) et souvent au détriment de la femme (chez les Amérindiens de l'Illinois, la femme adultérine se fait couper le nez, arracher les cheveux ou subit un viol collectif), comme le montrait avant le droit français où la femme était passible d'emprisonnement dès lors que l'adultère était commis (à cause des « enfants bâtards ») et l'homme seulement d'amende et dans le cas où il imposait sa maîtresse chez lui.
En droit français actuel, le devoir de fidélité dans le mariage est exposé à l'article 212 du Code civil : « Les époux se doivent mutuellement fidélité ». Commençons par définir le mariage : c'est le contrat par lequel un homme et une femme s'unissent dont la loi civile règle impérativement les conditions, les effets et la dissolution. Le devoir de fidélité est l'un des effets du mariage prévus par la loi, mais nulle part on trouvera une définition de l‘infidélité, c'est plus une question de moeurs (et d'évolution des moeurs) que juridique. On pourra dire que le devoir de fidélité réside dans le fait de se réserver uniquement à son conjoint pour les relations intimes (qu'elles soient sexuelles ou platoniques).
Quelles sont les relations entre ces deux notions sur le plan juridique ? On peut voir assez facilement qu'au fil du temps il y a eu un affaiblissement du devoir de fidélité au sein d'un couple marié : très strict au départ (et même puni pénalement), l'adultère est de nos jours assez généralement accepté notamment pour les libéralités, mais il faut tout de même apporter des nuances à ce constat.
Nous observerons donc parallèlement une libéralisation en ce qui concerne le devoir de fidélité au sein du mariage (I) et un élargissement du devoir de fidélité en même temps (II).
[...] Par exemple, les conditions pour l'insémination artificielle sont qu' il faut vivre maritalement pendant au minimum 2 ans (ce qui implique la fidélité pour recourir à cette science, même pour les couples non mariés), ceci est justifié par le fait qu'il faut avoir des relations charnelles avec la même personne pour avoir un enfant (mais ceci est tout de même accentué car il y a la nécessité de deux ans de fidélité, ce qui intensifie le devoir de fidélité jusque dans les couples non mariés). Le devoir de fidélité subsiste toujours dans le mariage bien qu'il soit vraiment atténué par rapport à l'idée qu'on s'en faisait en 1804. Mais le couple marié se voit désormais concurrencer par de nouveaux couples (concubin et PACS) où l'obligation de fidélité n'existe plus, ce qui porte de nouveau et encore plus atteinte à ce devoir. [...]
[...] Cependant, ces conditions ne sont plus contrôlées par la Cour de Cassation (2ème chambre civile 30 novembre 2000), et chez les juges du fond l'adultère n'est pas toujours considéré comme fautif. L'appréciation concrète conduit parfois à excuser l'adultère (époux abandonné depuis longtemps, adultère commis au cours d'une procédure de divorce), les circonstances de l'adultère peuvent lui enlever son caractère grave et donc ne plus constituer une faute. La doctrine dit qu'on passe d'un devoir mutuel à un devoir réciproque (pour qu'il y ait infidélité grave, il faut que les deux époux soient corrects l'un envers l'autre). [...]
[...] La libéralisation du devoir de fidélité au sein du mariage. La libéralisation du devoir de fidélité au sein du mariage se signale par la relativité de l'obligation et par les atteintes qui sont portées à ce principe La relativité de l'obligation de fidélité La jurisprudence traditionnelle est que l'adultère est une faute civile (et non une faute pénale depuis 1975), on pouvait assigner en responsabilité et indemnisation la personne complice de l'adultère sur le fondement de l'article 1382. Cette position est remise en cause comme le montre bien l'arrêt de la première chambre civile du 4 mai 2000 où l'épouse trompée est déboutée de sa demande en indemnisation mais de plus elle doit verser une indemnisation à la maîtresse de son mari pour son comportement agressif L'adultère constitue seulement un manquement aux devoirs des époux, que l'on peut invoquer pour faute lors d'un divorce, mais l'adultère n'a plus de caractère péremptoire comme cause de divorce (c'est-à-dire que le juge n'est plus lié par celui-ci, il peut apprécier la gravité de la faute). [...]
[...] Le devoir de fidélité et le mariage "La fidélité : il vaut mieux aller plus loin avec quelqu'un que nulle part avec tout le monde". Pierre Bourgeault. L'adultère a existé de tout temps (certains scientifiques disent même qu'il est à l'origine de beaucoup d'évolutions dans l'espèce humaine) mais a connu diverses punitions : parfois aucune dans les temps anciens (selon Levi Strauss) comme l'on considérait la femme comme un objet à échanger, parfois énormément comme avec la loi islamique (lapidation jusqu'à la mort) et souvent au détriment de la femme (chez les Amérindiens de l'Illinois, la femme adultérine se fait couper le nez, arracher les cheveux ou subit un viol collectif), comme le montrait avant le droit français où la femme était passible d'emprisonnement dès lors que l'adultère était commis (à cause des enfants bâtards et l'homme seulement d'amende et dans le cas où il imposait sa maîtresse chez lui. [...]
[...] L'élargissement du devoir de fidélité au sein du mariage. L'extension du devoir de fidélité se trouve dans l'apparition d'une infidélité platonique mais également dans d'autres domaines plus divers L'infidélité platonique La jurisprudence a reconnu que le devoir de fidélité avait été rompu lorsqu'un époux entretient des relations intimes et pourtant platoniques avec un tiers : c'est ce qu'on appelle l'infidélité intellectuelle, le petit adultère pour le doyen Carbonnier (tentative d'adultère, conduite licencieuse ou légère).Aussi la Cour de Cassation, 2e chambre civile du 8 novembre 1989 a accordé le divorce à cause de contacts trop amicaux après le travail. [...]
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