Histoire des personnes, histoire de la famille, mariage, droit successoral, Code civil, évolution de la famille
Pendant longtemps, on ne dissociait même pas la condition des personnes du cadre familial dans lequel elles vivaient.
On ne parlait même pas du droit des personnes ni du droit de la famille, cette façon de voir apparait au début du 20e siècle.
Il faut étudier le droit de la famille sous un angle historique.
La famille est quelque chose à la fois de très ancien (depuis la préhistoire…) et une structure sociale qui a connu les transformations les plus fortes et les plus nombreuses. Elle a toujours existé, mais elle est différente aujourd'hui.
C'est par la famille qu'on peut prendre conscience de ses changements accélérés et de sa permanence.
Quand on parle de la famille aujourd'hui, on entend par là, famille nucléaire : un noyau élémentaire composé du père, de la mère, de frères et sœurs et de parents proches.
Dans les réformes récentes du droit successoral, la loi du 31 décembre 1917 a réformé le Code civil en limitant le degré requis pour succéder au 6e à la place du 12e degré.
Ces réformes ont davantage encore écarté de la succession les collatéraux au profit du conjoint survivant.
Ce sont des transformations significatives : au départ, la « grande » famille primait, quand une personne décédait, ce sont les enfants qui héritaient, sinon on remontait jusqu'aux parents collatéraux. Le conjoint survivant était laissé de côté.
Dans cette conception de la famille, les liens de parenté comptaient davantage sur les liens nés du mariage.
Plus tard, on assistera à un retournement complet des conceptions mêmes de la famille : des transformations agiteront ce droit.
[...] -le contexte politique et économique : Au MA, la féodalité va modeler le droit familial et va trouver des prolongements dans un esprit aristocratique qui marquera jusqu'à la Révolution. -les traditions communautaires. Les traditions communautaires Ces traditions sont fortes et marqueront profondément la famille. Les origines de cet esprit communautaire -germaniques : des générations d'historiens ont crus à la profondeur des origines germaniques, dont Montesquieu. Les germains considéraient la famille comme une véritable communauté au sein de la maison. Le droit communautaire germanique aurait gardé d'authentiques traditions. On a voulu l'opposer à l'individualisme romain. [...]
[...] La famille romaine Elle est à l'origine de nos conceptions juridique de la famille. La famille en droit romain a aussi évolué de manière profonde. A l'époque archaïque, la société romaine était dominé par ce que l'on peut appeler la Grande Famille = un groupement étendu dont les membres, bien que nombreux, restaient unis par une très forte solidarité. La famille romaine n'était absolument pas celle d'aujourd'hui. Chez les Romains, la famille était d'abord fondé sur une conception politique, non pas sur les liens de sang. [...]
[...] C'est pas dans une famille large que l'on trouve des liens étroits mais dans le ménage, la famille restreinte. La propriété de la main commune : propriété collective du père et des enfants, le père ne pouvait avoir des biens sans le consentement de ses enfants. Cette propriété se retrouvait dans les coutumes de l'Est, les plus habitables par les germaniques. - médiévales : La famille devient une véritable communauté patrimoniale, économique et politique. Il faut tout de même distinguer 2 choses qui coexistent mais ne sont confondent pas : -le ménage : famille fondé sur le couple marié et ses enfants. [...]
[...] Il faut aussi poser la question de savoir le consentement de qui. -Le consentement le plus important était celui du pater familias. La volonté permanente des époux On en revient à cette idée que le mariage n'a rien d'un contrat, qu'il ne résulte pas d'une situation juridique mais de fait. Une multitude de causes pouvaient mettre fin à un mariage, il suffisait que la volonté des époux cessent. Un lien de droit est plus durable. Autrement dir, il faut une volonté continue. [...]
[...] Toute personne est membre de plusieurs lignages. On relève une certaine rivalité entre les 2. Dans certaines coutumes, le ménage prend une place plus importante (du nord), ou d'autres aristocratiques, c'est le liage qui prime. Ces 2 phénomènes ont pour conséquences : -l'influence du ménage : le ménage dans de droit médiéval apparait comme un groupement solide. Il ya des conséquences fortes en matière patrimoniale, les biens appartiennent au ménage plus qu'aux individus eux-mêmes. Les biens appartiennent à un groupe. [...]
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