Histoire du droit de la famille, de l'Empire romain à nos jours

HERBEL V.

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Histoire du droit de la famille, de l'Empire romain à nos jours

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Histoire du droit, droit de la famille, Empire romain, Rome, droit romain, Ancien droit, droit révolutionnaire

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L'histoire du droit des personnes et de la famille fait partie intégrante du droit privé, droit entre des personnes. Cette matière est assez jeune qui a connu ses grands maîtres qu'a partir du 19ème siècle : Brissod, Chenon,Violet… L'HSD est en soi une matière jeune. Elle repose sur les sources mais aussi à partir de l'étude des actes notariés, des décisions de justice, les archives qui s'agissent des archives publiques ou privées. Les romains ont laissés des écrits dès l'époque classique mais cela a été plus difficiles pour les germains qui ont une tradition orale; On est donc obligés de se référer à des commentaires faits par des auteurs à cette époque comme Tacite. Dans certaines civilisations il y aucunes traces écrites. En matière d'histoire du droit seul un temps assez long permet de comprendre vraiment l'évolution du droit dans une société donnée . Le droit germanique est un droit varié car chaque ethnie possède ses propres règles. On consacre le cours sur 2000 ans d'histoire en débutant par Rome, divisé en plusieurs périodes puis ensuite l'apport germanique (du Vème au IXème ), le Moyen Age (X-XVème). On terminera par la période moderne entre le XVI-XVIIIème siècle.

Sommaire

Introduction
1. Le monde Romain
2. L'influence germanique
3. L'ancien roi
4. Le mouvement révolutionnaire
Le droit romain
1. La condition des personnes à Rome
2. Le mariage
Le monde barbare
1. Les personnes
2. La famille
L'ancien droit
1. Les personnes
2. Le droit de la famille
Le droit révolutionnaire
1. Le droit des personnes, un nouvel ordre juridique
2. Les nouvelles bases du droit de la famille

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Extraits

[...] Chez les Wisigoths, les parents coupables d'exposition sont condamnés à l'exil perpétuel. A l'époque de Charlemagne, l'abandon d'enfants est considéré comme homicide des lors que les enfants n'ont pas été réclamé sous les 10j. Nombreux enfants abandonnés dans des églises (systeme de trappes basculentes). Les parents pouvaient aussi vendrent leur enfants comme dans la tradition romaine, avec toujours la possibilité de rachat perpétuel de l'enfant. La vente des enfants est réglementée par l'édit de Piste. En cas d'entrée en servitude volontaire, la femme et les enfants tombent aussi en servitude. [...]

[...] La décision du conseil de famille peut faire l'objet d'un appel qui est porté devant le tribunal de district qui doit alors rendre son délibéré dans un délai d'un mois. C'est la première fois dans le droit français qu'apparait un juge qui va examiner le bien fondé de la requête. Paragraphe 2 : Effets du divorce En droit révolutionnaire, le divorce emporte les mêmes effets que la mort naturelle . Le mariage est dissout avec disparition totale de l'ancien lien conjugal, les époux vont recouvrer leur indépendance. [...]

[...] En droit de la famille, on assiste aussi à la consécration du mariage civil. Le mariage est conçu comme un simple contrat, avec un affranchissement des règles religieuses. Bibliographie : - Histoire du droit privé de la chute de l'empire romain au 19eme - Histoire du droit français de l'an Mille > Ouriac et Gallagis - Histoire du droit privé (tome > Ouriac et Malafosse TITRE 1 : LE DROIT ROMAIN Chapitre 1 : La condition des personnes à Rome La personnalité juridique appartient à des individus, personnes physique, cette personnalité est dans la plupart des cas encadrés par des conditions naturelles mais dans certains cas il est possible de faire vivre ou survivre la personnalité . [...]

[...] La capacité et la dépendance de la femme mariée Dans l'ancien droit français, l'inﬂuence du droit romain et du droit germanique est tres forte. On cherche toujours a défendre la femme d'elle même et de son mari . L'ancien droit, en particulier le droit féodal ne sont pas fondamentalement hostile aux femmes à conditions qu'elle ne soit pas mariée. La ﬁlle majeure ou la veuve jouisse d'une pleine capacité. Des qu'elles se marient on applique la regle de la capacité de la dépendance. [...]

[...] On va assimiler les lois du divorces aux excès de la terreur . On parle de : - torrents d'immoralités - Cambacèrés, dans son 2projet de cc va réduire le divorce à seulement quelque cas et dans son 3eme projet, il vante davantage le mariage que le divorce . Ce qui n'empêche pas les divorces à continuer à ce multiplier. En 1794 il y a eu en France 2500 divorces soit 34% du nombre de mariage. - Près de 65% des demandes émanent des femmes , ajd : Les causes de divorces sous la révolutions sont principalement l'abandon, l'incompatibilités d'humeur et les injures graves. [...]

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