La famille est plusieurs individus unis les uns aux autres, elle peut être abordée au sens large, elle désigne toutes les personnes qui descendent d'un ancêtre commun, ce qui permet d'inclure dans cette famille les collatéraux (oncles, neveux, nièces, cousins…) et les conjoints (certains alliés : conjoints des parents, parents du conjoint), cette famille élargie, on la retrouve historiquement à Rome (Gens), c'est une famille qui va être tournée vers le passé, vers l'ancêtre commun, et cette conception de la famille semble aujourd'hui complètement dépassée.
À côté de cette famille, il y a une famille restreinte qui se limite aux époux et aux enfants, et éventuellement aux conjoints des enfants (famille dite « nucléaire », qui se limite au foyer : Domus romaine). Cette famille est une famille tournée vers l'avenir, elle regarde l'enfant et non l'ancêtre commun. C'est donc le sens courant de la famille.
Cette évolution de la famille fait l'objet de la théorie du rétrécissement qui s'efforce d'expliquer la restriction de la famille autour d'un noyau (le couple et les enfants). Pour certains le rétrécissement peut encore se poursuivre et on aurait une structure familiale qui serait limitée à un seul parent et un enfant : famille unilatérale : famille naturelle (l'enfant est reconnu par un seul de ses parents).
La famille se définit par deux notions complémentaires, la parenté et l'alliance.
La parenté est le rapport de droit qui existe entre deux personnes dont l'une descend de l'autre (ligne directe : enfant-parent, petit fils- grand-père), ou entre deux personnes qui descendent d'un auteur commun (ligne collatérale : deux frères- deux sœurs, deux cousins), la parenté est représentée par des lignes qui sont divisées en degrés (deux lignes : ligne paternelle et ligne maternelle, ligne directe : d'une personne à une autre s'oppose aux lignes collatérales deux lignes qui forment un angle ; deux enfants de même père sont dits consanguins et deux enfants de même mère sont dits utérins), pour déterminer les degrés, il suffit de remonter jusqu'à l'ancêtre commun et de redescendre jusqu'à la personne dont on veut savoir le nombre de degrés qui nous séparent de lui, en comptant le nombre de lignes.
L'alliance est une combinaison du mariage et de la parenté, car c'est le mariage qui crée l'alliance. Donc les alliés sont a priori des étrangers, des tiers par rapport à une famille qui viennent se joindre à cette famille par les faits du mariage. L'alliance désigne donc le rapport de droit qui existe entre l'un des époux et les parents de l'autre. La femme mariée devient donc la fille par alliance des parents de son conjoint, la nièce par alliance des oncles et tantes de son conjoint, la petite fille par alliance des grands-parents de son conjoint… Néanmoins, il n'y a pas de fusion entre les deux familles parce que les parents de chacun des conjoints restent des étrangers.
[...] Ils sont précisés à l'article 515-4 aliné1 du Code civil. Ces effets personnels ont été redéfinis par la loi du 23 juin 2006. Une réserve d'interprétation a été inscrite par le législateur. Ainsi, on voit apparaitre exclusivement des effets personnels. Le conseil constitutionnel avait suggéré un troisième effet qui est la fidélité. (La vie commune assistance mutuelle et la fidélité) - La vie commune : Dès 1999, il fallait comme obligation la vie commune article 515-1, mais il n'est pas dit que le PACS fait l'obligation de vivre en commun, le texte de l'enregistrement, le lieu où les partenaires habitent (en commun). [...]
[...] va falloir démontrer soit la faute, soit l'altération définitive du lien conjugal. Ces causes sont des faits juridiques et le principe en matière de fait juridique c'est le principe de liberté de la preuve. La preuve peut donc apporter par tous moyens, cf. article 259 du Cc. Dans ce système chacun des époux assume la charge ou le risque de la preuve de leurs allégations. En fait s'il n'arrive pas à démontrer les allégations dont ils se prévalent on admet que ces faits n'existent pas. [...]
[...] Prévention des violences au sein du couple. IV. le respect Article 212 du Code civil : le respect est un devoir des époux. Cet ajout est le résultat d'une initiative du Sénat. Moderniser l'article 212 du Code civil, qui n'avait fait l'objet d'aucune modification depuis 1804. Cette notion de respect peut avoir une utilité. Les époux sont investis d'une mission conjointe : la direction de la famille. B. la direction de la famille Le choix du domicile de la famille. [...]
[...] Après 1965, le législateur a permis à l'épouse de gérer la communauté sauf qu'elle n'avait pas le droit de gérer la totalité des biens, distinction des biens ordinaire : pour le mari, et extraordinaire : pour les deux. À partir de 1985, il n'y a qu'une seule sorte de bien : catégorie de biens communs Le régime conventionnel. Expressément choisit par les époux, contrat de mariage devant notaire, conventionnel solennel. Ce régime peut tendre vers plus d'autonomie, il s'agira d'opter pour la séparation de biens, ou biens plus d'égalité (régime de la participation aux acquêts) comme un régime de séparation de biens, mais on se sépare comme si on avait un régime de communauté. [...]
[...] En droit français toute convention doit être causée. La cause c'est la contrepartie attendue. Dans ce cas, c'est une convention sans cause exprimée c'est-à-dire que les époux peuvent recourir au divorce par consentement mutuel sans avoir à expliquer les motifs du divorce. a l'impression que le contrôle du juge est simplement formel cependant le juge n'est pas obligé en toutes circonstances d'homologuer la convention et donc de prononcer le divorce. L'homologation n'est pas automatique. En effet l'économie générale de la convention, c'est à dire la teneur de la convention peut l'amener à ne pas homologuer la convention. [...]
Bibliographie, normes APA
Citez le doc consultéLecture en ligne
et sans publicité !Contenu vérifié
par notre comité de lecture
