Les servitudes réelles

Ahamada SaÃ¯d D.

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Les servitudes réelles

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Servitudes réelles, droit des biens, servitudes personnelles, bien immeuble, servitude de passage, servitude de vue, urbanisation, enclave, Toliara

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Ce manuel est le fruit de recherches effectuées dans un cadre universitaire et académique. Le sujet est puisé sur le thème de la "Propriété" en matière de Droit des biens. Une branche du droit privé de nature subjectif. L'étude se fait en creusant sur la notion de la "Servitude". Elle s'observe dans les restrictions ou limites du libre usage de la propriété. Un travail donné est encadré par Mr Y. A. B. K., enseignant chercheur et chef responsable du patrimoine à l'université de Toliara, dans le but d'initier aux étudiants de la deuxième année de la mention Droit au droit des biens.

Pour la réalisation du travail, trois étapes majeures ont été élaborées respectivement : la documentation, une observation de notre vie quotidienne, car il s'agit d'un fait se manifestant partout et tous les jours, enfin la rédaction. Au niveau de cette dernière, la méthode scientifique : IMRED, est celle qui est choisie. Elle permet de démontrer point par point l'ensemble des méthodes appliquées et les matériels utilisés. Également après la présentation des résultats, une discussion est ouverte sur les connaissances et informations obtenues en termes de : portées, limites et doctrines sur les servitudes précisément réelles.

Sommaire

Concept de servitudes
1. Condition
2. Caractéristiques
3. Classification
4. Servitudes réelles et personnelles
Formes de servitudes réelles
1. Servitude de passage en cas d'enclave
2. Servitudes de vue
3. Servitudes relatives aux régimes des eaux
Intérêts moraux et socio-économiques des servitudes
1. Problèmes d'urbanisation et enclavement : cas de Toliara
2. Effets à intérêts publics et ou privés

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Extraits

[...] CONTINUES Les servitudes continues sont celles qui sont ou peut être continuelles sans avoir un besoin du fait actuel de l'homme. On peut illustrer par les servitudes de vues dont l'usage est continuel sans pour autant qu'il ait un fait de l'homme. DISCONTINUES A l'instar des servitudes continues, les discontinues sont celles qui nécessite le fait actuel de l'homme pour demeurer en exercice. On a en exemple les servitudes de passage ou encore de puisage dont le fait actuel de l'homme maintient leur exercice, le droit de passage et de puisage. [...]

[...] Ainsi on a le fonds grevé qui porte le fonds servant et le fonds qui en profite au titre de fonds dominant. Cependant, les servitudes réelles lient deux fonds. Or quant aux servitudes personnelles, elles lient un fonds servant à la personne d'un individu. La servitude personnelle profite donc à une personne et elle est liée à celle-ci pendant son vivant. Une fois que la personne décède, elle l'emporte. La limite dans le temps de la servitude personnelle est donc la vie de la personne physique. [...]

[...] Cela diminue les budgets en matière de mis en place d'infrastructure quelconque : route, canal, câble, etc. Conclusion Les servitudes réelles font partie du droit réel sur les restrictions des droits de la propriété. Elles limitent le caractère usus sur le bien immobilier où sont leurs seuls champs d'application. Elles se définissent par une charge imposée sur un fonds servant dont profite un fond dominant, et se différencient des servitudes personnelles qui lient un fonds servant à une personne physique. Les servitudes réelles sont indivisibles, perpétuelles et accessoires vis-à-vis du fonds dominant. [...]

[...] Et elles sont diverses entre servitudes de passage, de vue, relative au régime des eaux et d'autres. Les servitudes réelles ont une importance capitale au niveau de leur utilité tantôt publique tantôt privée. Leur mis en place engendre des intérêts socio-économiques et voire culturels sur le désenclavement, le respect à l'urbanisation, l'approvisionnement en ressource nécessaire au quotidien comme l'eau, l'électricité, etc. Ainsi le non mis en place ou respect des servitudes réelles résulte de conséquences négatives telles que l'insécurité, l'accès des fonds aux voies publiques . [...]

[...] Et le fonds dominant bénéficie simplement une prérogative qui lui permet d'utiliser ou mettre en valeur son fonds, mais la servitude ne fait pas partie de sa propriété. Il n'a donc pas un droit d'abusus sur la servitude. Alors la division de la servitude est inenvisageable. Classification Les servitudes peuvent être classées selon leurs sources ou leurs modes d'exercice. Mais il faut retenir que dans tous les cas, il s'agit de théorie, mais en pratique, les classifications se mélangent et on y voit de nuance, précisément en matière de source par mode d'exercice. Sources Les sources des servitudes sont diverses selon leur origine qui les constitue. [...]

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