Antoine Bolze, "La notion de litige juridique"

Extraits

[...] Multiples définitions, expressions latines, références philosophiques, statistiques, excès de zèle, l'auteur Antoine Bolze se borne à énoncer les postulats actuels du litige juridique. Si l'auteur sait mettre l'accent sur le récent développement des modes alternatifs au conflit comme solution à la litigiosité, il semble en revanche pêché sur les facteurs et les causes conjoncturelles expliquant cet état de fait alarmant. Pire, l'auteur estime au contraire que trop de litiges ne tue pas le droit il oublie pourtant les conséquences inhérentes à cette multiplication : un engorgement, un surcoût, une baisse d'efficacité, une lenteur naturelle : une mauvaise justice ? [...]

[...] Pourtant, il semble certain qu'il existe une douzaine de causes supplémentaires étayant la litigiosité, la volonté des individus à avoir raison et à ne plus se laisser faire, -en tête de liste-, l'extrême médiatisation de l'appareil juridique apparenté à un spectacle à rebondissements, frissons garantis, état d'une société en mal de vivre, ainsi que l'existence des facilités d'accès à la justice rendus notoires, l'auteur, lui, s'est concentré sur l'aspect processuel du litige ; il aurait pourtant été opportun de mettre en lumière les causes réelles ayant entraîné la multiplication des conflits afin de mieux appréhender la problématique et tenter de résoudre le problème à sa source. Le litige, une notion réduite à l'organe processuel ou une volonté d'évoquer un phénomène procédural en marche. Une réduction de l'esprit qui semble volontaire. [...]

[...] Selon Antoine Bolze, la véritable distinction à opérer se fait au niveau de la solution du litige par le droit ou l'équité. Il juge la distinction plus opérante que la précédente. La solution du litige par le droit revient à l'application par le juge de la règle de droit sans véritable raisonnement ou recul analytique, tandis que la solution du litige par l'équité revient à offrir au juge un véritable pouvoir d'appréciation, un pouvoir au service des parties, le juge étant alors chargé de trancher en faveur de l'équité, de telle sorte qu'aucune des parties ne soit douloureusement sanctionnée. [...]

[...] L'auteur établit alors les bienfaits de ces règlements, démontrant leur confidentialité, leur simplicité, leur souplesse, leur célérité. Il semble alors certain que l'on est en présence d'une offre judiciaire multiple et particulièrement alléchante. Mais l'auteur ne cède pas à la facilité et démontre aussi les fausses apparences que peuvent connaître ces différents modes processuels. Une remise en cause légitime des règlements alternatifs au litige. C'est à bon droit que l'auteur met l'accent sur les défauts souvent méconnus- des modes alternatifs au conflit. [...]

[...] Pour finir, il oppose le mode procédural de la justice étatique, du litige classique, à celui de la conciliation. Si les deux semblent distincts en tout point, notamment du fait de l'existence de nombreuses règles strictes comme la qualité pour agir, l'intérêt pour agir, la capacité, la représentation, entourant l'action en justice et entraînant de nombreuses formalités, pièces, écritures, cependant, l'auteur estime que le mode procédural de la conciliation divisé en phase pré-médiation, médiaction active et phase finale de synthèse est similaire voire dupliqué sur le modèle de la justice étatique regroupant lui aussi trois phases principales similaires. [...]