Pour répondre à cette question, il convient d'abord de caractériser les dommages puis de savoir si la responsabilité de la garde d'autrui peut être invoquée ou alors si c'est la responsabilité des pères et mères qui peut l'être (...)
[...] L'arrêt Blieck 4 élément à la garde d'autrui.D'une part, une organisation du mode de vie, un contrôle du mode de vie, la permanence du contrôle et la garde volontaire. La garde d'autrui est essentiellement faite pour les personnes potentiellement dangereuses. L'évolution jurisprudentielle suite à l'arrêt Blieck a permit de développer deux types de gardes. D'une part, la responsabilité du gardien garant du mode de vie du gardé et d'autre part, la responsabilité du gardien garant d'une activité sportive du gardé. Concernant la responsabilité du gardien garant du mode de vie du gardé, elle découle directement de l'arrêt Blieck. Il faut donc la réunion des 4 critères. [...]
[...] Il peut s'agir du damnum emergens, c'est-à-dire la perte subie ou alors le lucrum cessans, c'est-à-dire la perte du profit escompter. En l'espèce, M. Lambert perdra la vue. Par conséquent, il devra payer certains frais médicaux futur mais certain, et il se peut qu'il ait des difficultés pour travailler et peut perdre son travail si ses yeux étaient sont outils de travail. Le dommage est directement du au bâton lancé par une majorette. Et le dommage est légitime car du à un accident de défilé. [...]
[...] En l'espèce, l'objet du dommage est un bâton. En effet, c'est par le contact du bâton avec l'œil que le dommage s'est réalisé. Par conséquent, il s'agit d'un objet de droit par conséquent, il s'agit bien une chose. D'autre part, il faut que la chose soit intervenue dans le dommage. Il faut donc un fait causal de la chose. La chose doit être l'instrument du dommage. Il faut donc s'interroger sur le rôle actif de la chose. Le fait causal de la chose peut se caractérise par la participation matérielle de la chose c'est-à-dire avoir que la victime a eu un contact avec la chose et d'autre part ou alors la participation active de la chose dans la réalisation du dommage c'est-à-dire que la chose était anormalement placée ou avait un vice. [...]
[...] La garde d'autrui La responsabilité du fait de la garde d'autrui est prévue à l'article 1384 alinéas 1 du code civil. Il existe la garde du mode de vie et la garde temporaire lié à une activité sportive ou dans le cadre d'une association. Juridiquement, il se pose la question de savoir si le syndicat peut être juridiquement responsable des dommages causés par ces membres ? La jurisprudence a tranché la question de savoir si un syndicat pouvait avoir la garde temporaire de ses membres. [...]
[...] En effet, l'objet direct du dommage st un bâton. Par conséquent, M.Lambert pourrait se retourner contre la majorette qui a la garde de son bâton. III- La responsabilité du fait de chose La responsabilité du fait des choses est prévues à l'article 1384 alinéa 1 du code civil. Elle suppose la réunion de trois conditions. D'une part une chose, d'autre part, le fait de la chose et la garde de la chose. Juridiquement, il se pose la question de savoir si une majorette a la garde, le contrôle et la direction de son bâton au moment d'un défilé ? [...]
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