Parmi les garanties personnelles, on trouve la solidarité. Celle-ci dans son sens strict est une garantie complétant le droit de gage du créancier chirographaire dans le cas ou il y aurait plusieurs débiteurs. En effet en cas de pluralité de débiteurs, ces derniers sont coobligés solidairement à la dette, ainsi le créancier peut réclamer le paiement de l'intégralité de sa créance à l'un d'entre eux. Le créancier n'a donc pas à diviser ses poursuites.
Elle justifie pleinement l'exclusion de la division. Cette forme de solidarité est fréquente, car elle peut avoir différentes sources, elle peut résulter d'une stipulation expresse, de la loi ou d'un jugement de condamnation. Le régime de cette solidarité est stipulé à l'article 1200 du Code civil.
La solidarité, d'un point de vue plus large, peut dépasser la simple garantie au sens stricto sensu et être considérée comme une véritable sureté donc une comme une garantie au sens large. Ce qui est intéressant ici c'est que la solidarité peut être envisagée comme une garantie mais également comme une véritable sureté, ce qui nous amène à nous interroger sur la frontière entre garantie et sureté.
On se posera alors la question de savoir dans quelle mesure la solidarité est une garantie efficace pour protéger les intérêts du créancier.
[...] La solidarité ne jouant qu'en cas de pluralité de débiteurs. Par ailleurs même en cas de pluralité de débiteurs le créancier n'est pas assuré de la solvabilité de tous les codébiteurs, en effet l'ensemble de ses débiteurs peut être insolvable. En effet il subit les fluctuations des patrimoines de tous ses débiteurs. Dans cette hypothèse, la solidarité ne joue pas un rôle de garantie efficace et satisfaisant. La simple solidarité, étant comprise comme garantie stricto sensu, est alors insuffisante et lacunaire. [...]
[...] Il s'agit du bénéfice de division. Par ailleurs, rappelons que la solidarité est une modalité de l'obligation permettant au créancier ayant plusieurs débiteurs de demander la totalité de la dette à l'un d'entre eux. Mais ce mécanisme devient lui-même une garantie personnelle renforçant l'efficacité du cautionnement. Ainsi, la solidarité va se jouer entre le débiteur principal et la caution qui est placée sur le même plan que le débiteur principal et dans ce cas elle n'a plus le bénéfice de discussion. [...]
[...] Nous verrons alors dans une première partie que la solidarité est lacunaire dans le système de la garantie stricto sensu(I) mais que le renforcement des mécanismes de la solidarité peut être alors une garantie efficace pour le débiteur La solidarité dans le système de la garantie stricto sensu : entre efficacité et carence. La solidarité : une garantie complémentaire au droit de gage général. La solidarité conventionnelle. La solidarité légale. La solidarité : une garantie lacunaire. Les exceptions légales à la solidarité. [...]
[...] II) La solidarité dans le système de la garantie au sens large :entre efficacité et innovation. Le cautionnement solidaire. Un principe découlant du cautionnement simple. Le caractère accessoire du cautionnement La solidarité : un substitut au cautionnement. Les codébiteurs non intéressés à la dette Une garantie renforcée pour le créancier. La solidarité dans le système de la garantie stricto sensu :entre efficacité et carences L'effet bénéfique de la solidarité passive, dans le cas de pluralité de débiteurs, est qu'elle constitue une garantie stricto sensu puisque le créancier peut saisir les biens appartenant à plusieurs personnes, ce qui étend son gage. [...]
[...] La garantie au sens strict se distinguerai des suretés ; la sureté ayant une finalité plus particulière tendant au recouvrement de la créance et ayant un effet plus satisfaisant et donnant enfin au créancier un droit d'agir accessoire contrairement à la garantie au sens strict. On peut également entendre la garantie au sens large, elle englobera alors les suretés. Elle se définira donc comme l'ensemble des institutions pouvant protéger les créanciers contre les risques du crédit principalement celui de l'insolvabilité du créancier. Ces garanties sont nombreuses ;il existe des garanties réelles et des garanties personnelles. [...]
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